Recherche : 183 résultats trouvés pour « annales » – Page 8

TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 5e éd. ; TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE conçue et rédigée sous la direction de l’auteur p

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TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)

LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE...

900,00 €

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GONÇALVES PEREIRA (André) – LA SUCCESSION D’ÉTATS EN MATIÈRE DE TRAITÉ, Préface de Charles Rousseau, coll. Publications de la Revue générale de droit international public, Nouvelle série, n° 13

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GONÇALVES PEREIRA (André)

LA SUCCESSION D’ÉTATS EN MATIÈRE DE TRAITÉ, Pré...

45,00 €

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MALEVILLE (Jacques de) – ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le texte des Lois ; Le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil ; L’Indication de la Conformité et de l

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MALEVILLE (Jacques de)

ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...

180,00 €

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MASSOBRE (Giovanni Antonio) – PRAXIS HABENDI CONCURSUM AD VACANTES PAROCHIALES ECCLESIAS, AD STYLUM ROMANÆ CURIÆ ACCOMODATA, ELUCUBRATA, ET MIRO ORDINE DISPOSITA et TRACTATUS DE SYNODO DIŒCESANA SEU EPISCOPI, 2 T. EN 1 VOL.

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MASSOBRE (Giovanni Antonio)

PRAXIS HABENDI CONCURSUM AD VACANTES PAROCHIALE...

152,45 €

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JOSSE (Pierre L.) – Mise à jour au 1er décembre 1959 du Traité des travaux publics et de l’expropriation, LA RÉFORME DE L’EXPROPRIATION : Commentaire de l’Ordonnance du 23 Octobre 1958 et des Règlements d’application (avec en annexes les textes officiels)

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JOSSE (Pierre L.)

Mise à jour au 1er décembre 1959 du Traité des ...

7,00 €

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[ESMEIN (Adhémar) - RTDCiv.] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL fondée par A. Esmein, 1945 - 1995, et Tables générales des 25 premières années de 1902 à 1926 par E. Cuq et M. Thaller

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[ESMEIN (Adhémar) - RTDCiv.]

REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL fondée par A...

3.500,00 €

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MALEVILLE (Jacques de) – ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le texte des Lois ; Le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil ; L’Indication de la Conformité et de l

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MALEVILLE (Jacques de)

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800,00 €

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ROUSSEAU (Charles) – COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, D.E.S. droit public année 1948-1949 : La conception générale de l’État en droit international public et 1950-1951 : Les hostilités dans la guerre sur la mer

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ROUSSEAU (Charles)

COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, D.E.S. dro...

152,45 €

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[CLERMONT-TONNERRE (Stanislas de)] – ANALYSE RAISONNÉE DE LA CONSTITUTION FRANÇAISE, Décrétée par l’Assemblée Nationale, Des années 1789, 1790 et 1791, 2e éd.

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[CLERMONT-TONNERRE (Stanislas de)]

ANALYSE RAISONNÉE DE LA CONSTITUTION FRANÇAISE,...

300,00 €

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SOTO (Jean de) – DROIT ADMINISTRATIF : Les Agents de l’Administration - Les Biens de l’Administration - Les Travaux Publics - L’Acquisition des Biens - L’Urbanisme. Annexe à son Précis de « Grands services publics et entreprises nationales »

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SOTO (Jean de)

DROIT ADMINISTRATIF : Les Agents de l’Administr...

40,00 €

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MARS (Antoine-Jean) – CORPS DE DROIT CRIMINEL, ou Recueil Complet, Méthodique, et par ordre de matières, des Codes d’Instruction Criminelle et Pénale ; des Lois, Arrêtés du Gouvernement, Décrets, Avis du Conseil d’État, Ordonnances Royales, Édits, Déclara

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MARS (Antoine-Jean)

CORPS DE DROIT CRIMINEL, ou Recueil Complet, Mé...

300,00 €

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JAY (Joseph-Laurent) – NOUVEAU TRAITÉ DE BORNAGE, Ouvrage traitant des actions en matière de bornage. – De la compétence. – Des biens soumis au bornage. – Des règles d’attribution de propriété. – De l’instruction. – De l’action en bornage. – Des restituti

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JAY (Joseph-Laurent)

NOUVEAU TRAITÉ DE BORNAGE, Ouvrage traitant des...

60,00 €

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BARRÈRE (Adrien) – LA LESSIVE NATIONALE Solution concentrée R. POINCARÉ, breveté S.G.D.G. Plus de tâches. — Nettoyage rapide redonnant aux couleurs l’éclat du neuf, L’affiche du jour du dos du journal humoristique LE RIRE, dix-neuvième année, n° 470 - 3 f

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BARRÈRE (Adrien)

LA LESSIVE NATIONALE Solution concentrée R. POI...

120,00 €

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BASTID (Suzanne) et ROUSSEAU (Charles) – COURS À L’I.E.P. année 1950-1951 & 1949-1950 : Droit des gens (S. Bastid) et année 1949-1950 : Relations internationales (Ch. Rousseau)

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BASTID (Suzanne) et ROUSSEAU (Charles)

COURS À L’I.E.P. année 1950-1951 & 1949-1950 : ...

182,94 €

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[Recueil Lebon - Conseil d’État] – TABLES DÉCENNALES DU RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT 1965 - 1974 ; t. I et II : de Actes législatifs et administratifs à Assurance et Prévoyance ; t. III : Contributions et Taxes ; t. IV : de Crédits et Banques à

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[Recueil Lebon - Conseil d’État]

TABLES DÉCENNALES DU RECUEIL DES DÉCISIONS DU C...

450,00 €

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TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 5e éd. ; TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE conçue et rédigée sous la direction de l’auteur p

LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE...

GONÇALVES PEREIRA (André) – LA SUCCESSION D’ÉTATS EN MATIÈRE DE TRAITÉ, Préface de Charles Rousseau, coll. Publications de la Revue générale de droit international public, Nouvelle série, n° 13

LA SUCCESSION D’ÉTATS EN MATIÈRE DE TRAITÉ, Pré...

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JOSSE (Pierre L.) – Mise à jour au 1er décembre 1959 du Traité des travaux publics et de l’expropriation, LA RÉFORME DE L’EXPROPRIATION : Commentaire de l’Ordonnance du 23 Octobre 1958 et des Règlements d’application (avec en annexes les textes officiels)

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ROUSSEAU (Charles) – COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, D.E.S. droit public année 1948-1949 : La conception générale de l’État en droit international public et 1950-1951 : Les hostilités dans la guerre sur la mer

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SOTO (Jean de) – DROIT ADMINISTRATIF : Les Agents de l’Administration - Les Biens de l’Administration - Les Travaux Publics - L’Acquisition des Biens - L’Urbanisme. Annexe à son Précis de « Grands services publics et entreprises nationales »

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MARS (Antoine-Jean) – CORPS DE DROIT CRIMINEL, ou Recueil Complet, Méthodique, et par ordre de matières, des Codes d’Instruction Criminelle et Pénale ; des Lois, Arrêtés du Gouvernement, Décrets, Avis du Conseil d’État, Ordonnances Royales, Édits, Déclara

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BASTID (Suzanne) et ROUSSEAU (Charles) – COURS À L’I.E.P. année 1950-1951 & 1949-1950 : Droit des gens (S. Bastid) et année 1949-1950 : Relations internationales (Ch. Rousseau)

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[Recueil Lebon - Conseil d’État] – TABLES DÉCENNALES DU RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT 1965 - 1974 ; t. I et II : de Actes législatifs et administratifs à Assurance et Prévoyance ; t. III : Contributions et Taxes ; t. IV : de Crédits et Banques à

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