Résultats de la recherche
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[Collectif]
LE DEVENIR DU DROIT COMPARÉ EN FRANCE, dir. de ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe)
INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, 12ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUPONT-DELESTRAINT (Pierre)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES ET DES SOCIÉTÉS COMMER...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DE HAYE (Alexandre)
LES PAROISSES ANGLAISES, Première partie, Expos...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant ...
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ZECCHINO (Ortensio)
L’ORIGINE DU DROIT POSITIF CHEZ FRÉDÉRIC II DE...
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SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M. et CARETTE (A.-A.)
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIème ...
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LE JOLIS (Gustave)
DU MANDAT ET DE LA COMMISSION en droit romain, ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
SHERMAN (Brad), BENTLY (Lionel)
THE MAKING OF MODERN INTELLECTUAL PROPERTY LAW,...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES RÉACTIONS DE LA DOCTRINE À LA CRÉATION DU D...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LAMBERT (Jacques)
MANUEL DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
JOBERT (Philippe)
LA NOTION DE DONATION. CONVERGENCES : 630-750, ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MICHOUD (Léon)
LA THÉORIE DE LA PERSONNALITÉ MORALE et son app...
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BORNIER (Philippe)
CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy d...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
JOUFFROY (Th.)
COURS DE DROIT NATUREL professé à la Faculté de...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LANG (Caroline)
L’AFFAIRE NICARAGUA / ÉTATS-UNIS DEVANT LA COUR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Périodique]
ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par l...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Mélanges Terré]
L’AVENIR DU DROIT, MÉLANGES EN L’HONNEUR DE FRA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
THÉVENOT D’ESSAULE DE SAVIGNY (Claude-François)
TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CON...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
FERSTENBERT (Jacques)
RECHERCHE SUR LA NOTION JURIDIQUE DE SPÉCIALITÉ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste)
MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DEL VECCHIO (Georges)
PHILOSOPHIE DU DROIT, Traduction de J. Alexis d...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LE DEVENIR DU DROIT COMPARÉ EN FRANCE, dir. de Jean du Bois de Gaudusson, Journée d’études à l’Institut de France, 23 juin 2004, Groupement de droit comparé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55327-1.jpg?v=1774860965&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georeges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49820-1.jpg?v=1766946754&width=533)
![FERRIÈRE (Claude-Joseph de) – DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant l’explication des termes de droit, d’ordonnances, de coutumes & de pratique avec les jurisdictions de France, 3e éd. Revue, corrigée et augmentée par M. *** [Boucher d’Argis]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52852-1_c2bc1864-7af4-4759-aa52-4399ec804675.jpg?v=1772457809&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES RÉACTIONS DE LA DOCTRINE À LA CRÉATION DU DROIT PAR LES JUGES, Journées italiennes, t. XXXI (1980)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38843-1.jpg?v=1766936619&width=533)
![[Périodique] – ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par la SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, contenant le texte des PRINCIPALES LOIS VOTÉES DANS LES PAYS ÉTRANGERS EN 1933, 2ème série - Trente-et-unième année](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12548-1_dfa5093c-efb7-41df-a3d2-6d05cedff5f3.jpg?v=1766916310&width=533)
![[Mélanges Terré] – L’AVENIR DU DROIT, MÉLANGES EN L’HONNEUR DE FRANÇOIS TERRÉ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56009-1_5ffe9974-99cc-4e6d-ba80-4791bfeefe24.jpg?v=1788854316&width=533)
![[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste) – MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION recueillis et publiés par les soins de MM. F. Herold et Ch. Lyon-Caen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49845-1.jpg?v=1766946770&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
