Résultats de la recherche
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[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste)
CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
LAURENT (François)
PRINCIPES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 3e édition
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEME...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MERLE (Philippe)
DROIT COMMERCIAL : SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 13ème...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
LES NOUVELLES MENACES CONTRE LA PAIX ET LA SÉCU...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ DE LA FAMILLE EN F...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LA FAMILLE par P. M.
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
OMARJEE (Ismael)
L’OUTRE-MER FRANÇAIS ET LE DROIT SOCIAL COMMUNA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
COZIAN (Maurice) et VIANDIER (Alain)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 7ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain) et DEBOISSY (Florence)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 16ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DAVIEL (Alfred)
TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA PRATIQUE DES ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, tome...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain) et DEBOISSY (Florence)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 17ème éd.
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain) et DEBOISSY (Florence)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 22ème éd.
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CATHALA (Thierry)
LE CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE PAR L...
Prix habituel 170,00 €Prix habituel -
COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain) et DEBOISSY (Florence)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 12ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Dockès]
MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR NICOLE DOCK...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, traduit et annoté par Do...
Prix habituel 1.980,00 €Prix habituel -
JAPIOT (René)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT PROCÉDURA...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. I...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
WALINE (Marcel)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd.
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri), JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL, t. II, 7ème éd. entièrem...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Droit colonial], MORAND (Marcel)
AVANT-PROJET DE CODE présenté à la Commission d...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel
![[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste) – CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33494-1.jpg?v=1766932510&width=533)
![[Collectif] – JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les Cours royales, la Cour de Cassation et le Conseil des Prises ; Auquel on a joint les Lois, Édit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32776-1.jpg?v=1766931930&width=533)
![[Colloque - SFDI] – LES NOUVELLES MENACES CONTRE LA PAIX ET LA SÉCURITÉ INTERNATIONALES / NEW THREATS TO INTERNATIONAL PEACE AND SECURITY, Journée Franco-Allemande (29 et 30 novembre 2002), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52106-1.jpg?v=1766950915&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ DE LA FAMILLE EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE, Société de législation comparée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54068-1.jpg?v=1766956789&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NATIONALE. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 899](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3615-1.jpg?v=1766939524&width=533)
![[Mélanges Dockès] – MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR NICOLE DOCKÈS – TOME DEUXIÈME – Contributions réunies par Louis-Augustin BARRIÈRE – Philippe DELAIGUE – David DEROUSSIN – Christian LAURANSON-ROSAZ (†), avec l’aide de Maxime BLACHON et le soutien d](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3924-1.jpg?v=1766945723&width=533)
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 (650 p.) ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12 (720 p.) ; Tome 3 : Digeste, Livres 1 à 22, 2e éd. (912 p.) ; Tome 4 : Dige](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4217-1_b4934d4b-50fc-495c-82a9-a4175f553415.jpg?v=1769441759&width=533)
![[Droit colonial], MORAND (Marcel) – AVANT-PROJET DE CODE présenté à la Commission de Codification du droit musulman algérien](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57338-1.jpg?v=1779695886&width=533)
