Résultats de la recherche
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[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste)
MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
LAUFENBURGER (Henry)
PRÉCIS D’ÉCONOMIE ET DE LÉGISLATION FINANCIÈRES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BRY (Georges)
LES LOIS DU TRAVAIL INDUSTRIEL ET DE LA PRÉVOYA...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MAGISTRY (Léopold et A.)
TRAITÉ GÉNÉRAL SUR L’APPLICATION DE LA NOUVELLE...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Code - Suisse]
CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHÂTELOIS, Bulletin...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LIET-VEAUX (Georges)
LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION, Numéro spécial ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GARCIA GUIJARRO (Luis)
BASES DEL DERECHO IMMOBILIARIO EN LA LEGISLACIO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Assemblée Nationale]
Groupe de Travail : POLITIQUE ET ARGENT, Dixièm...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GEORGES (Albert)
LA LIBERTÉ DE TESTER, Droit naturel – Économie ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
LAGNEAU (Jules)
LA LÉGISLATION RELATIVE À L’EXPORTATION DES CAP...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Julien) et WALINE (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE SCIENCE ET DE LÉGISLATION...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
ROPERS (Louis) et DUBRUJEAUD (André)
LA LÉGISLATION DES LOYERS JUSQU’EN 1931 ET 1934...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Patin (Maurice), Caujolle (Paul), Aydalot (Maurice), Robert (Jean-Marie)
Droit pénal général et législation pénale appli...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GAUDEMET (Yves)
FONCTION INTERPRÉTATIVE ET FONCTION LÉGISLATIVE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DELAYEN (Gaston), HOMBURG (R.) et CHOTIAU (Gaston)
DES MARCHÉS COMMERCIAUX, Additum : Supplément d...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Périodique]
JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DELESTRÉE (Pol)
L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUD...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
VINCENT (Jean)
LES DOMMAGES DE GUERRE ET LA RECONSTRUCTION, (D...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET CONSEIL D’ÉTAT, coll...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis) et alii
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publié...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BESNIER (Robert)
LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE EN DROIT NORMAND...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LOCRÉ (M. le baron)
ESPRIT DU CODE DE COMMERCE OU COMMENTAIRE puisé...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA REPRÉSENTATION COMMERCIALE INTERNATIONALE, R...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE : RAPPORTS PRÉP...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste) – MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION recueillis et publiés par les soins de MM. F. Herold et Ch. Lyon-Caen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49845-1.jpg?v=1766946770&width=533)
![[Code - Suisse] – CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHÂTELOIS, Bulletin du Grand Conseil, 110e vol., Séances des 19 février et 19 avril 1945](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47899-1.jpg?v=1766944621&width=533)
![[Assemblée Nationale] – Groupe de Travail : POLITIQUE ET ARGENT, Dixième législature 1994, Président M. Philippe Séguin, 3 t. en 1 vol.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15308-1_1a8c3857-56bf-4bca-b2bb-3adb7c946b2a.jpg?v=1766917103&width=533)
![GAUDEMET (Yves) – FONCTION INTERPRÉTATIVE ET FONCTION LÉGISLATIVE : AMÉNAGEMENTS JURIDIQUES ET LEURS RAPPORTS, [Extrait de] Interprétation et droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56239-1.jpg?v=1774859873&width=533)
![[Périodique] – JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1988, n° spécial, vol. 10 de la Revue internationale de droit comparé (France - Pologne, U.R.S.S., Japon, U.S.A.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/10073-1_a912a954-8009-4a67-afa7-f967e658ed24.jpg?v=1790507758&width=533)
![[Colloque] – CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET CONSEIL D’ÉTAT, colloque des 21 et 22 janvier 1988 au Sénat, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris, Avant-propos de Robert Badinter et Marceau Long](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57944-1.jpg?v=1788855083&width=533)
![[Collectif] – LA REPRÉSENTATION COMMERCIALE INTERNATIONALE, Rapports généraux et nationaux préparés en vue des Congrès d’Arnhem 1965 et de Vienne 1966, mis à jour en 1969, Union Internationale des Avocats](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40037-1.jpg?v=1766937961&width=533)
![[Collectif] – SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE : RAPPORTS PRÉPARATOIRES À LA SEMAINE INTERNATIONALE DE DROIT, n° 1 : L’ABANDON DE FAMILLE ET SES SANCTIONS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54409-1_c6cfb00e-2182-46a9-bd10-8ef2b2db6dad.jpg?v=1769440346&width=533)
