Résultats de la recherche
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DRUESNE (Gérard)
DROIT ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ ET DE L’UN...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ROSSEL (Virgile)
MANUEL DU DROIT FÉDÉRAL DES OBLIGATIONS, 4e éd....
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Colloque], Union des praticiens européens en propriété industrielle
CONGRÈS DE DUBLIN, Bulletin n° 18, novembre 1987
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GARY (Ferdinand)
DE LA CONDITION JURIDIQUE DES FRANÇAIS À L’ÉTRA...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
HAHN (Hugo J.)
FUNKTIONENTEILUNG IM VERFASSUNGSRECHT EUROPÄISC...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BERTA (J.), VANDEVELD (Ernest)
CODE DES LOIS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES coo...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CHARRON (André), LEWALD (Walther), HINKLE (Walter-H), MONSARRAT (R.), MAW (F.G.), TENGER (F.), PATEY (J. R.)
SUCCESSION DE L’ÉTRANGER DANS QUATRE PAYS DIFFÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DÖRNER (Heinrich)
INDUSTRIALISIERUNG UND FAMILIENRECHT, Die Auswi...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
FORSSIUS (Gustav)
LA LÉGISLATION SUÉDOISE SUR LE MARIAGE
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Suisse - Collectif]
LES SOURCES DU DROIT SUISSE : - IIe partie : WE...
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TIMMERMANS (G.)
LOI DU 12 JUIN 1816. RÈGLES SPÉCIALES À LA VENT...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)
EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPER...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LESAGE (Léon) et MABIRE (Marcel)
LOI DU 9 AVRIL 1898 TAUX DES RENTES ALLOUÉES D’...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BRULLIARD (Germain) et LAROCHE (Daniel)
PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL, 4e éd.
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BERG (Roger), URBAH-BORNSTEIN (Marianne)
LES JUIFS DEVANT LE DROIT FRANÇAIS, Législation...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BRISSAUD (Jacques)
LE CRÉANCIER “Premier Saisissant” dans l’Ancien...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SCHWARZ-LIEBERMANN von WAHLENDORF (H. A.)
LES DIMENSIONS DU DROIT, Études de Philosophie ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LAMBERT (Jacques)
MANUEL DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DUHAMEL (Olivier) et alii
LA CONSTITUTION FRANÇAISE - en français - angla...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCC...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
PRINCIPES DU DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT, version...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
TUNKIN (Gregorij I.)
VÖLKERRECHTSTHÉORIE, traduit du russe par H. Mü...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MOREAU (Félix), DELPECH (Joseph)
LES RÈGLEMENTS DES ASSEMBLÉES LÉGISLATIVES, Pré...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![ROSSEL (Virgile) – MANUEL DU DROIT FÉDÉRAL DES OBLIGATIONS, 4e éd., complétée et profondément remaniée, avec la collaboration du Dr Jean Rossel, [et] SUPPLÉMENT Signalant les principales décisions de la jurisprudence fédérale et cantonale, ainsi que les é](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58034-1_4880626d-5b9e-42e5-9068-2c90855b7c4f.jpg?v=1788855537&width=533)
![[Colloque], Union des praticiens européens en propriété industrielle – CONGRÈS DE DUBLIN, Bulletin n° 18, novembre 1987](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17435-1.jpg?v=1766922555&width=533)
![[Collectif] – L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de la législation communautaire des les États membres. vol. I : Synthèses comparatives, vol. II : Rapports nationaux, sous la direction de Heinrich SIEDENTOPF et Jacques ZILLER de L’Institut Europé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22123-1.jpg?v=1766925785&width=533)
![[Suisse - Collectif] – LES SOURCES DU DROIT SUISSE : - IIe partie : WELTI (Friedrich Emil), Les sources du droit du canton de Bern, Erster teil : Stadtrechte, Erster und zweiter band : Das stadtrecht von bern I und II, Dritter band : Das Stadtrecht von Be](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52246-1.jpg?v=1766951271&width=533)
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, ÉTABLIE PAR LE CODE CIVIL ; COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 29 GERMINAL AN XI, RELATIVE AUX SUCCESSIONS, Formant le Titre Ier du L](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53306-1.jpg?v=1766954504&width=533)
![[Collectif] – PRINCIPES DU DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT, version française préparée par Georges Rouhette, avec le concours d’Isabelle de Lamberterie, Denis Tallon, Claude Witz, coll. Droit privé comparé et européen, vol. 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50115-1.jpg?v=1766947088&width=533)
![MOREAU (Félix), DELPECH (Joseph) – LES RÈGLEMENTS DES ASSEMBLÉES LÉGISLATIVES, Préface de Charles Benoist, t. I [seul] : Allemagne (Empire Prusse) - Angleterre - Autriche-Hongrie (Délégations. - Parlements autrichien et hongrois) - Belgique, Bibl. interna](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53669-1.jpg?v=1766955652&width=533)
