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ES-SNOUSSI (Mohamed Tahar)
CODE PÉNAL, nouvelle édition mise à jour, 4e éd.
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DERANSART (A.)
RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE DES CRIMES, DÉLITS CONT...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RODIÈRE (René)
LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUD...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE RISQUE PÉNAL DANS L’ENTREPRISE, coll. La Rép...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROBERT (Philippe) et FAUGERON (Claude)
LES FORCES CACHÉES DE LA JUSTICE. LA CRISE DE L...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
THIBAULT (Fabien)
DE LA SOLIDARITÉ EN MATIÈRE D’AMENDES
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LEDOUX (Émile)
DE LA DÉMENCE DE FAIT ET DE SES CONSÉQUENCES JU...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)
THÉORIE DU CODE PÉNAL : Appendice contenant le ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MARX (Robert)
LA JUSTICE PÉNALE ET LES PERSONNES CIVILEMENT R...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 15e éd., coll. Précis Dalloz
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MATHÉ (L.)
LA RESPONSABILITÉ ATTÉNUÉE, Lois faites dans le...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DAREAU (François)
TRAITÉ DES INJURES DANS L’ORDRE JUDICIAIRE. Ouv...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Bulletin criminel]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
PAOLI (Louis)
LE CODE PÉNAL D’ITALIE (30 JUIN 1889) ET SON SY...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LEFORT (Joseph)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
PINGEL (Isabelle), SUDRE (Frédéric)
LE MINISTÈRE PUBLIC ET LES EXIGENCES DU PROCÈS ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
COMBALDIEU (Raoul)
DU RECOUVREMENT DE L’AMENDE PÉNALE
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BATTAGLINI (Giulio)
INTRODUZIONE ALLO STUDIO DEL DIRITTO PENALE, Pu...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BOLE (Odilon)
MANUEL D’AUDIENCE CORRECTIONNELLE OU TRAITÉ THÉ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ROBERT (Philippe) et FAUGERON (Claude)
LES FORCES CACHÉES DE LA JUSTICE. LA CRISE DE L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Code - Italie]
CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 18...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
![[Collectif] – LE RISQUE PÉNAL DANS L’ENTREPRISE, coll. La Réponse des Praticiens](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40684-1.jpg?v=1766938527&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle et chambres réunies statuant en matière criminelle, TABLE DÉCENNALE 1950-1959](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38805-1.jpg?v=1766936586&width=533)
![[Bulletin criminel] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, de 1955 à 1991 ; TABLE ANALYTIQUE VICENNALE 1930-1949 (1 vol.) ; TABLE DÉCENNALES (1950-1959) (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4053-2.jpg?v=1766950403&width=533)
![[Code - Italie] – CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 1890 suivi des dispositions transitoires, Traduit et annoté par Edmond Turrel, coll. de codes étrangers, t. II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55192-1_4c132e50-b796-456b-9680-dff73c9835e5.jpg?v=1769441797&width=533)
