Résultats de la recherche
-
STENGER (Jean-Pierre)
LA CONTREFAÇON DE BREVET en droit français et e...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LÉVY (Denis)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ET D...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
THIEFFRY (Patrick)
DROIT DE L’ENVIRONNEMENT DE L’UNION EUROPÉENNE,...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
AMIAUD (Albert)
APERÇU DE L’ÉTAT ACTUEL DES LÉGISLATIONS CIVILE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’Union européenne élargie, LES TRAITÉS DE ROME...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RUZIÉ (David)
LES AGENTS DES PERSONNES PUBLIQUES ET LES SALAR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
AUTEXIER (Christian)
L’ADMINISTRATION DE L’ENSEIGNEMENT EN RÉPUBLIQU...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MESTRE (Achille) et GUTTINGER (Philippe)
CONSTITUTIONNALISME JACOBIN ET CONSTITUTIONNALI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ESCARRA (Jean)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE L’ORGANISATION ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
SAYAGUÉS LASO (Enrique)
TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF II, Préface de He...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
VILLELA (Anne-Marie)
LA TRANSMISSION D’HÉRÉDITÉ EN DROIT BRÉSILIEN E...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DRAPIER (Roch)
R. DRAPIER ACCURATA INSTITUTIONUM seu PRIMORUM ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Périodique]
Annuaire de LÉGISLATION ÉTRANGÈRE, publié par l...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CORNU (Gérard)
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
PETRANKER (Léon)
DROIT FRANÇAIS ET DROIT ALLEMAND EN MATIÈRE DE ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], BRAHMI épouse ZOUAOUI (Najet)
LA COMPENSATION DES DETTES CONNEXES (Étude para...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PAEPE (Polydore de)
ÉTUDES SUR LA COMPÉTENCE CIVILE À L’ÉGARD DES É...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GEORGES (Albert)
LA LIBERTÉ DE TESTER, Droit naturel – Économie ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
PERCEROU (Jean)
LA LIQUIDATION DU PASSIF HÉRÉDITAIRE, t. I : Ét...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GIRAULT (Arthur)
PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COL...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
L’U.R.S.S. ET LES PAYS DE L’EST, Revue des Revu...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PERRINJAQUET (Jean)
COMPARAISON ENTRE LES PRINCIPES DES DÉCLARATION...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES INFRACTIONS ROUTIÈRES ; Rapports aux Journé...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – L’Union européenne élargie, LES TRAITÉS DE ROME ET DE MAASTRICHT, Textes comparés ; Introduction par le président Robert Pandraud](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33168-1.jpg?v=1766932327&width=533)
![[Périodique] – Annuaire de LÉGISLATION ÉTRANGÈRE, publié par le Centre français de droit comparé contenant des notices sur l’ÉVOLUTION LÉGISLATIVE DANS LES DIFFÉRENTS PAYS, nouvelle série, t. I (années 1938 - 1949)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27420-1.jpg?v=1766929273&width=533)
![CORNU (Gérard) – ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE EN DROIT PRIVÉ ET EN DROIT PUBLIC Préface de André AMIAUD Réimpression de l’éd. de 1951 chez Matot-Braine [thèse], Coll. de la Faculté Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3161-1.jpg?v=1766931044&width=533)
![[Thèse non publiée], BRAHMI épouse ZOUAOUI (Najet) – LA COMPENSATION DES DETTES CONNEXES (Étude parallèle des droits français et tunisien), Thèse de doctorat en droit privé préparée et soutenue devant l’Université TUNIS EL MANAR, Faculté de droit et des s](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45671-1.jpg?v=1766943148&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 mai - 3 juin 1957), t. XI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56871-1_64cff161-4db3-4ad3-850b-45da0ace9ae9.jpg?v=1772796673&width=533)
![[Colloque] – LES INFRACTIONS ROUTIÈRES ; Rapports aux Journées franco-hispaniques sur les I. R. Barcelone 31 mai-4 juin 1977 ; Revue de sc. criminelle et de droit pénal comparé ; Numéro spécial ; Présentation Marc Ancel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35032-1.jpg?v=1766933659&width=533)
