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    BASTON – CONCORDANCE DES LOIS CIVILES ET DES LOIS ECCLÉSIASTIQUES DE FRANCE TOUCHANT LE MARIAGE

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    BASTON

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  • DIDIER (Paul) – L’OPTION DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS, Contribution à l’étude de la nature juridique de la communauté entre époux, Préface de Marcel Fréjaville, Bibl. de droit privé, t. V

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    LA ROUVIÈRE (Arnaud de) – TRAITÉ DE LA RÉVOCATION ET NULLITÉ DES DONATIONS, LEGS, INSTITUTIONS, FIDEICOMMIS & ÉLECTIONS D’HÉRITIERS PAR L’INGRATITUDE, L’INCAPACITÉ & L’INDIGNITÉ DES DONATAIRES HÉRITIERS, LÉGATAIRES, SUBSTITUÉS & ÉLUS À UNE SUCCESSION

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  • [Codes annotés Dalloz] – NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après la jurisprudence et la doctrine, publié sous la direction de MM. Gaston GRIOLET et Charles VERGÉ, avec le concours de M. KŒHLER et de M. St. de LANZAC de LABORIE et la collaboration de

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  • DOUCHY (Mélina) – LA NOTION DE QUASI-CONTRAT EN DROIT POSITIF FRANÇAIS, Préface de Alain Sériaux, coll. Droit Civil, série Études et Recherches

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  • RAYMOND (Guy) – LE CONSENTEMENT DES ÉPOUX AU MARIAGE. Étude de droit positif français, Préface de Gérard Cornu, Bibl. de droit privé, t. LXII

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  • DUMETZ (Marc) – LE DROIT DU MARIAGE EN CÔTE D’IVOIRE, Préface de Jean-Bernard Blaise, Bibl. Africaine et Malgache, t. XXIV

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  • DALLOZ (Armand) et alii – DICTIONNAIRE GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC

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  • DALLOZ (Désiré et Armand) – RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE ET ALPHABÉTIQUE DE LÉGISLATION DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, nouvelle édition considérablement augmen

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  • GIVORD (François) et GIVERDON (Claude) – LA COPROPRIÉTÉ, Loi du 10 juillet 1965 et Décret du 17 mars 1967, 2e éd.

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    Prix habituel 40,00 €
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  • ENSEMBLE DE 30 BULLETINS DES LOIS, DÉCRETS ET PROCLAMATIONS : - Loi relative aux troubles survenus dans la ville de Douay, Paris, 19 mars 1791, (4 p.) ; - Loi qui détermine les cas où le Roi sera censé avoir abdiqué la Couronne, & pourra être poursuivi co

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    [Campagne d’Italie, Coup d’état du 18 brumaire An VIII, Abdication de Napoléon]

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    PICKLES (Dorothy) – THE FIFTH FRENCH REPUBLIC

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  • [DU CROT (Lazare)] – LE VRAY STYL DU CHASTELET DE PARIS

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    [DU CROT (Lazare)]

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    DOUJAT (Jean) – PRÆNOTIONUM CANONICARUM LIBRI QUINQUE : QUIBUS SACRI JURIS, ATQUE UNIVERSI STUDII ECCLECIASTICI PRINCIPIA, ET ADMINICULA ENUCLEANTUR

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    Prix habituel 182,94 €
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  • COLOMER (André) – DROIT CIVIL : RÉGIMES MATRIMONIAUX, 9ème éd.

    COLOMER (André) – DROIT CIVIL : RÉGIMES MATRIMONIAUX, 9ème éd.

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    COLOMER (André)

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  • BLARY-CLÉMENT (Edith) – LE DIVORCE, avant propos de F. Dekeuwer-Defossez, coll. Jurisprudence française n° 9

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    Prix habituel 15,00 €
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  • TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQEAU (André)] – EX COMMENTARIIS IN PICTONUM CONSUETUDINES, Sectio de Legibus Connubialibus, & IUre Maritali. Postrema hac editione felicius, quam antea renata, accuratissimeque repurgata. Cum indicibus copiosissimis

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  • BAETEMAN (G.), LAUWERS (J.-P.) – DEVOIRS ET DROITS DES ÉPOUX, Commentaire théorique et pratique des lois du 30 avril 1958 et de la loi du 22 juin 1959, Préface de Albert Lilar

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  • THÉRY (Irène) – LE DÉMARIAGE, Justice et vie privée, éd. revue et corrigée, coll. Opus

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  • GENDREL (Michel) – LES MARIAGES IN EXTREMIS « Et Thalami et Tumuli sic fuit una dies », Bibl. de droit privé, t. IX

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  • CLERC (Édouard), DALLOZ (Armand) et VERGÉ (Charles) – MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE ET FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DU NOTARIAT, suivi du CODE DES NOTAIRES EXPLIQUÉ ET D’UN TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ DES NOTAIRES, 6e éd. augmentée et mise au courant de l

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  • LE GALCHER-BARON (Michel) – LES PRÉROGATIVES DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS SUR SES BIENS PERSONNELS ET LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Jacques Boutard, Bibl. de droit privé, t. X

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    CLERC (Édouard), DALLOZ (Armand) et VERGÉ (Ch.) – MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE ET FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DU NOTARIAT, suivi du CODE DES NOTAIRES EXPLIQUÉ ET D’UN TRAITÉ ABRÉGÉ DE LA RESPONSABILITÉ DES NOTAIRES, 4e éd.

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    CLERC (Édouard), DALLOZ (Armand) et VERGÉ (Ch.)

    MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE ET FORMULAIRE GÉNÉ...

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  • SPITERI (Pierre) – L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL (Étude de réforme législative), Préface de André Breton, Bibl. de droit privé, t. LVIII

    SPITERI (Pierre) – L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL (Étude de réforme législative), Préface de André Breton, Bibl. de droit privé, t. LVIII

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    Prix habituel 120,00 €
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