Résultats de la recherche
-
FURGOLE (Jean-Baptiste)
COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
VILLARGUES (Rolland de)
CODE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE COMPRENANT LE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DU PINEAU (Gabriel)
OBSERVATIONS, QUESTIONS ET RESPONSES SUR AUCUNS...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
[Ordonnances], AYMAR (Jean-Pierre)
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1735...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT A...
Prix habituel 2.200,00 €Prix habituel -
LOUET (Georges), BRODEAU (Julien)
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Périodique], LEPEC
BULLETIN ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FURGOLE (Jean-Baptiste)
COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Bulletin criminel]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 1.850,00 €Prix habituel -
JOUY (Louis-François de)
CONFÉRENCE DES ORDONNANCES, ÉDITS, DÉCLARATIONS...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
HENRYS (Claude), BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)
ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI E...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
VALOIS (Noël)
INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT (RÈGNE ...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 7e SÉRI...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CODE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUVERGIER (J.-B.)
LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÉGLEMENS, AVIS DU ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Ordonnance]
ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NA...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Pothier], DUPIN (André Marie Jean Jacques)
ŒUVRES DE POTHIER CONTENANT LES TRAITÉS DU DROI...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[GRAINVILLE (Charles-Joseph de Lespine de)]
RECUEIL D’ARRÊTS RENDUS SUR PLUSIEURS QUESTIONS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
RECUEIL DE JURISPRUDENCE DE L’ADMINISTRATION DE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MIROIR (E. M.) et JOURDAN (Ch.)
FORMULAIRE MUNICIPAL CONTENANT L’ANALYSE, PAR O...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BAUDOUIN (Ph.)
CODE SPÉCIAL DE LA JUSTICE DE PAIX, contenant, ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
Institut National de France
RÈGLEMENT POUR L’ACADÉMIE DES INSCRIPTIONS ET B...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
AUGEARD (Mathieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Ordonnances], AYMAR (Jean-Pierre) – EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1735 CONCERNANT LES TESTAMENTS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52668-1.jpg?v=1766952805&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX ET DES DÉCISIONS DU TRIBUNAL DES CONFLITS, DE LA COUR DES COMPTES ET DU CONSEIL DES PRISES ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Macarel et Lebo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55902-1.jpg?v=1774866882&width=533)
![[Périodique], LEPEC – BULLETIN ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES, depuis le mois de juin 1789 jusqu’au mois d’août 1830, avec des notices par MM. Odilon Barrot, Vatimesnil, Ymbert ; mis en ordre et annoté par M. Lepec, t. 9 (Consulat), 14 (Restaurat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20771-1.jpg?v=1766924793&width=533)
![[Bulletin criminel] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, 1953 à 2006 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3943-1.jpg?v=1766945844&width=533)
![[Ordonnance] – ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNÉE À SAINT GERMAIN EN LAYE AU MOIS D’AVRIL 1667](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28582-1.jpg?v=1766929908&width=533)
![[Pothier], DUPIN (André Marie Jean Jacques) – ŒUVRES DE POTHIER CONTENANT LES TRAITÉS DU DROIT FRANÇAIS, nouvelle édition mise en meilleur ordre et publiée par les soins de M. DUPIN, augmentée d’une dissertation sur la vie et les ouvrages de ce célèbre ju](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57977-1_6ac819c5-d966-4e55-a4ed-aee8450df91f.jpg?v=1787649836&width=533)
![[GRAINVILLE (Charles-Joseph de Lespine de)] – RECUEIL D’ARRÊTS RENDUS SUR PLUSIEURS QUESTIONS JUGÉES DANS DES PROCÈS DE RAPPORT EN LA QUATRIÈME CHAMBRE DES ENQUÊTES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42825-1.jpg?v=1766940950&width=533)
![AUGEARD (Mathieu) – ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME sur plusieurs questions importantes de Droit civil, de Coûtume, de Discipline ecclésiastique & de Droit public. Dediez à M. L’ABBÉ BIGNON [t. II seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44914-1_ec33ead8-fd77-4d6c-94a8-3ca33286bbea.jpg?v=1771252835&width=533)
