Résultats de la recherche
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VERNET (Prosper)
TRAITÉ DE LA QUOTITÉ DISPONIBLE, ou Traité des ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DÉPREZ (Pierre)
SOCIÉTÉ D’ACQUÊTS OU PARTICIPATION AUX ACQUÊTS ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MORELLI (Gaston de)
DE LA CONDITION EN TEMPS DE PAIX DES PROPRIÉTÉS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CHAVANNE (Albert) et BURST (Jean-Jacques)
DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, 4e éd., col...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Mélanges Burst]
PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES - AN 2000, Mélanges ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FOLLEVILLE (Daniel de) et LONFIER (Jules)
TRAITÉ DE LA POSSESSION DES MEUBLES ET DES TITR...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BLAIR (Roger D.), COTTER (Thomas F.)
INTELLECTUAL PROPERTY, Economic and Legal Dimen...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DAGOT (Michel)
LA CESSION DE TERRAIN MOYENNANT REMISE DE LOCAU...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FÉRAUD-GIRAUD (L.-J.-D.)
RÉGIME LÉGAL DES PROPRIÉTÉS RIVERAINES DES CHEM...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECT...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
TERRÉ (François) et SIMLER (Philippe)
DROIT CIVIL : LES BIENS, 6e éd., coll. Précis D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TESTU (François Xavier)
L’INFLUENCE DE LA DESTINATION DES BIENS SUR LEU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
SANTACREU (Michel)
LA PROTECTION DE L’EMPRUNTEUR IMMOBILIER, coll....
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INTELLECTUAL PROPERTY, GROWTH AND TRADE, Fronti...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
SERLOOTEN (Patrick)
LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Droit romain], RIBÉREAU (Auguste)
THÉORIE DE L’IN BONIS HABERE OU DE LA PROPRIÉTÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INTELLECTUAL PROPERTY AND DEVELOPMENT, Lessons ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CÉSAR-BRU (Charles)
DE LA DIVISION DES BIENS (Droit romain) ; COMME...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Propriété]
Décret de la Convention nationale, du 28 févrie...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
EXPANDING THE BOUNDARIES OF INTELLECTUAL PROPER...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FOLLEVILLE (Daniel de)
ESSAI SUR LA POSSESSION DES MEUBLES ET SUR LA R...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
COOMBE (Rosemary J.)
THE CULTURAL LIFE OF INTELLECTUAL PROPERTIES, A...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CLAVIER (Pierre)
LES CATÉGORIES DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE À...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES T...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Mélanges Burst] – PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES - AN 2000, Mélanges offerts à Jean-Jacques BURST](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54928-1.jpg?v=1774862649&width=533)
![[Colloque] – L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECTION DANS LE BREVET EUROPÉEN, Colloque international des 2-3 octobre 1974 ; VERS UN ENSEIGNEMENT EUROPÉEN DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE À STRASBOURG, Conférence débat du 4 octobre 1974, Centre d’ét](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56186-1.jpg?v=1774863245&width=533)
![[Collectif] – INTELLECTUAL PROPERTY, GROWTH AND TRADE, Frontiers of economics and globalization, vol. 2, Edited by Keith E. Maskus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56448-1.jpg?v=1774861667&width=533)
![[Droit romain], RIBÉREAU (Auguste) – THÉORIE DE L’IN BONIS HABERE OU DE LA PROPRIÉTÉ PRÉTORIENNE, Épisode de la lutte du pouvoir prétorien contre le formalisme du vieux droit des romains](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55750-1.jpg?v=1774862731&width=533)
![[Collectif] – INTELLECTUAL PROPERTY AND DEVELOPMENT, Lessons from recent economic research, Edited by Carsten Fink and Keith E. Maskus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55172-1.jpg?v=1774860957&width=533)
![[Propriété] – Décret de la Convention nationale, du 28 février 1793, l’an second de la république Française. RELATIF À LA PROPOSITION DE METTRE SOUS LA SAUVE-GARDE DE LA NATION & DES LOIX, TOUTES LES PROPRIÉTÉS. Signé Garat. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3585-1.jpg?v=1766939414&width=533)
![[Collectif] – EXPANDING THE BOUNDARIES OF INTELLECTUAL PROPERTY, Innovation policy for the knowledge society, Edited by Rochelle Cooper Dreyfuss, Diane Leenheer Zimmerman, Harry First](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55171-1.jpg?v=1774861910&width=533)
