Résultats de la recherche
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VALENTINO (Ch.)
L’INDEMNISATION DES INFIRMITÉS DE GUERRE, Le dr...
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FURKEL (Françoise)
LE DROIT À LA CONNAISSANCE DE SES ORIGINES EN R...
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[Rapport]
RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET AU PAR...
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PINTO (Roger)
L’APPLICATION DU PRINCIPE DE RÉCIPROCITÉ ET DES...
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BOUTARD LABARDE (Marie-Chantal)
ENQUÊTES EN VUE DE L’APPLICATION DES ARTICLES 8...
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SPORT ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Actes de la ...
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[Collectif]
LE RAYONNEMENT INTERNATIONAL DE LA JURISPRUDENC...
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[Chasse], PETIT (Pierre Victor Alphonse)
TRAITÉ complet DU DROIT DE LA CHASSE contenant ...
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LAMMASCH (Dr Heinrich)
LE DROIT D’EXTRADITION APPLIQUÉ AUX DÉLITS POLI...
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[Colloque]
CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, co...
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[Colloque]
VIE PRIVÉE ET DROITS DE L’HOMME, Actes du Trois...
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[Colloque]
LA PROTECTION DE L’ACCÉDANT IMMOBILIER, dir. So...
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CHRISTIANOS (Vassili)
L’OBLIGATION D’INFORMER DANS LA VENTE DES PRODU...
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LE DROIT FACE À LA MONTÉE DU RACISME ET DE LA X...
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NEUENSCHWANDER (Urs)
Die Leistungspflichten der Grundeigentümer im f...
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LA CONVENZIONE EUROPEA DEI DIRITTI DELL’UOMO NE...
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LES PERSONNES - LES BIENS ET LES DROITS RÉELS, ...
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DAVID (Marcel)
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CHAZAL (Jean)
LES DROITS DE L’ENFANT, 5ème éd., coll. Que sai...
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SERLOOTEN (Patrick)
DROIT FISCAL DE L’ENTREPRISE, coll. Domat Droit...
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WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ; 14èm...
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[Collectif]
MONDIALISATION, MIGRATION ET DROITS DE L’HOMME,...
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[Colloque]
LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITO...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Rapport] – RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET AU PARLEMENT, 1981-1982, prévu par l’art. 23 de la loi du 6 janvier 1978, Commission nationale de l’informatique et des libertés,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49228-1.jpg?v=1766946091&width=533)
![[Collectif] – SPORT ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Actes de la Journée de droit de la propriété intellectuelle du 2 février 2009](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55140-1.jpg?v=1774860947&width=533)
![[Collectif] – LE RAYONNEMENT INTERNATIONAL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, dir. Gérard Cohen-Jonathan et Jean-François Flauss, Institut international des droits de l’Homme, coll. Droit et justice, t. 64](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54869-1.jpg?v=1774860914&width=533)
![[Chasse], PETIT (Pierre Victor Alphonse) – TRAITÉ complet DU DROIT DE LA CHASSE contenant la législation, la doctrine et la jurisprudence qui concernent l’exercice du droit de chasse, avec l’indication de toutes les lois, ordonnances et arrêtés anciens et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49551-1.jpg?v=1766946423&width=533)
![[Colloque] – CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, coll. Textes et documents, tiré à part offert aux participants du 5ème Colloque international sur la Convention européenne des Droits de l’Homme, Francfort/Main, du 9-12 avril 1980 (exemplaire tril](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24107-1.jpg?v=1766927521&width=533)
![[Colloque] – VIE PRIVÉE ET DROITS DE L’HOMME, Actes du Troisième colloque international sur la Convention Européenne des Droits de l’Homme (Bruxelles 30 septembre - 3 octobre 1970)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38694-1.jpg?v=1766936506&width=533)
![[Colloque] – LA PROTECTION DE L’ACCÉDANT IMMOBILIER, dir. Solange Becqué-Ickowicz, Séverine Cabrillac, Jean-François Montredon, Actes du colloque organisé par l’Association rencontres Notariat-Université (ARNU) Montpellier-Nîmes-Avignon-Perpignan et le la](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57805-1_7c9063af-43ca-41c7-9574-d028d9d4d347.jpg?v=1788854943&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT FACE À LA MONTÉE DU RACISME ET DE LA XÉNOPHOBIE, Numéro spécial de la Revue trim. des Droits de l’Homme, n° 46, 31 mars 2001](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57069-1.jpg?v=1774859914&width=533)
![[Collectif] – MONDIALISATION, MIGRATION ET DROITS DE L’HOMME, vol. I : Un nouveau paradigme pour la recherche de la citoyenneté (dir. Marie-Claire Caloz-Tschopp et Pierre Dasen), vol. II : Le droit international en question, vol. I (dir. Vincent Chetail),](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56669-1_17865d5f-c526-4dec-9cf8-a04c19b8a003.jpg?v=1779694386&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN ET LA JURISPRUDENCE, colloque des 25 et 26 mai 1989 au Conseil constitutionnel, coll. Recherches politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56191-1.jpg?v=1774863248&width=533)
