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BONNECASE (Julien) – INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, NOTIONS ÉLÉMENTAIRES SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES, PÉDAGOGIQUES ET BIBLIOGRAPHIQUES, 3ème éd. entièrement revue

Épuisé

BONNECASE (Julien)

INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, NOTIONS ÉLÉMEN...

137,20 €

Épuisé

OTTENHOF (Reynald) – LE DROIT PÉNAL ET LA FORMATION DU CONTRAT CIVIL, Bibl. de droit privé, t. CX

Épuisé

OTTENHOF (Reynald)

LE DROIT PÉNAL ET LA FORMATION DU CONTRAT CIVIL...

120,00 €

Épuisé

KELSEN (Hans) – THÉORIE PURE DU DROIT, Traduction française de la 2e éd. de la « Reine Rechtslehre » par Charles EISENMANN, coll. Philosophie du droit (7)

Épuisé

KELSEN (Hans)

THÉORIE PURE DU DROIT, Traduction française de ...

120,00 €

Épuisé

PÉQUIGNOT (Georges) – CONTRIBUTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT ADMINISTRATIF, Thèse (Président : M. le professeur Nesmes-Desmartes ; Assesseurs : M. le professeur Demontes, M. le professeur Delbez), Université de Montpellier, Faculté de droit

Épuisé

PÉQUIGNOT (Georges)

CONTRIBUTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT A...

180,00 €

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LAUBADÈRE (André de), MODERNE (Franck) et DELVOLVÉ (Pierre) – TRAITÉ DES CONTRATS ADMINISTRATIFS, 2e éd. ; t. I : La notion de contrat administratif, La formation des contrats administratifs, L’exécution des contrats administratifs : principes généraux ;

Épuisé

LAUBADÈRE (André de), MODERNE (Franck) et DELVOLVÉ (Pierre)

TRAITÉ DES CONTRATS ADMINISTRATIFS, 2e éd. ; t....

450,00 €

Épuisé

[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 24ème rapport d’activité 2003, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Alex Türk

Épuisé

[Collectif]

COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...

25,00 €

Épuisé

FŒLIX (Jean Jacques Gaspard) et HENRION (Mathieu Richard Auguste) – TRAITÉ DES RENTES FONCIÈRES, SUIVANT L’ORDRE DE POTHIER ET D’APRÈS LES PRINCIPES DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, OUVRAGE OÙ SONT DISCUTÉES LES PRINCIPALES QUESTIONS RELATIVES AUX PRIVILÈGES E

Épuisé

FŒLIX (Jean Jacques Gaspard) et HENRION (Mathieu Richard Auguste)

TRAITÉ DES RENTES FONCIÈRES, SUIVANT L’ORDRE DE...

50,00 €

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MOREL (René) – COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. 1948-1949 : Étude de quelques problèmes relatifs la formation et à la force obligatoire des contrats et 1949-1950 : Questions relatives à la liquidation et au partage de communauté et de succession

Épuisé

MOREL (René)

COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. 1948-19...

137,20 €

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HOUARD (David) – ANCIENNES LOIX DES FRANÇOIS, CONSERVÉES DANS LES COUTUMES ANGLOISES, RECUEILLIES PAR LITTLETON ; avec les observations historiques & critiques, où l’on fait voir que les coutumes & les usages suivis anciennement en Normandie, sont les mêm

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HOUARD (David)

ANCIENNES LOIX DES FRANÇOIS, CONSERVÉES DANS LE...

762,25 €

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CORMENIN (Louis de) – DROIT ADMINISTRATIF, 5e éd. revue et augmentée

Épuisé

CORMENIN (Louis de)

DROIT ADMINISTRATIF, 5e éd. revue et augmentée

400,00 €

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FLEURIGEON – MANUEL ADMINISTRATIF

Épuisé

FLEURIGEON

MANUEL ADMINISTRATIF

335,39 €

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SCELLE (Georges) – COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, D.E.S. droit public 1947-1948 Le fédéralisme international

Épuisé

SCELLE (Georges)

COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, D.E.S. dro...

121,96 €

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[Colloque - SFDI] – PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT ET TRANSFORMATION DU DROIT INTERNATIONAL, Colloque d’Aix-en-Provence (24-25-26 mai 1973), coll. de la Société Française pour le Droit International à la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-en-Pr

Épuisé

[Colloque - SFDI]

PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT ET TRANSFORMATION...

25,00 €

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BIEDERLACK (Joseph) et FÜHRICH (Maximilian) – DE RELIGIOSIS. Codicis Juris Canonici, libri II, pars II (can. 487 - 681). Prælectiones de jure regularium quas in usum auditorum facultatis theologicæ œnipontanæ (…) denuo recognovit et ad normas codicis juri

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BIEDERLACK (Joseph) et FÜHRICH (Maximilian)

DE RELIGIOSIS. Codicis Juris Canonici, libri II...

40,00 €

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FŒLIX (Jean Jacques Gaspard) et HENRION (Mathieu Richard Auguste) – TRAITÉ DES RENTES FONCIÈRES, SUIVANT L’ORDRE DE POTHIER ET D’APRÈS LES PRINCIPES DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, OUVRAGE OÙ SONT DISCUTÉES LES PRINCIPALES QUESTIONS RELATIVES AUX PRIVILÈGES E

TRAITÉ DES RENTES FONCIÈRES, SUIVANT L’ORDRE DE...

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BIEDERLACK (Joseph) et FÜHRICH (Maximilian) – DE RELIGIOSIS. Codicis Juris Canonici, libri II, pars II (can. 487 - 681). Prælectiones de jure regularium quas in usum auditorum facultatis theologicæ œnipontanæ (…) denuo recognovit et ad normas codicis juri

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