Résultats de la recherche
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[Colloque]
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIMES MATR...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE ; TR...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CAROU (J.-M.)
PRINCIPES OU TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES A...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)]
DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIM...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
TIMMERMANS (G.)
LOI DU 12 JUIN 1816. RÈGLES SPÉCIALES À LA VENT...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BRISSET (Jacqueline)
L’ADOPTION DE LA COMMUNAUTÉ COMME RÉGIME LÉGAL ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GARCIA GUIJARRO (Luis)
BASES DEL DERECHO IMMOBILIARIO EN LA LEGISLACIO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DAVROU (Raymond)
ÉTUDE HISTORIQUE DU DON MUTUEL ENTRE ÉPOUX DANS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BOULLENOIS (Louis)
QUESTIONS SUR LES DÉMISSIONS DE BIENS, Avec deu...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Périodique]
REVUE D’ÉCONOMIE ET DE DROIT IMMOBILIER, numéro...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SELIGMAN (Edmond)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
VUÉBAT (Charles)
De la Séparation de biens sous le régime dotal ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JACQUET (Pierre)
TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
LENOIR (Yves)
LES DOMAINES DE L’ÉTAT ET DES AUTRES COLLECTIVI...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
JACQUIGNON (Louis)
LE RÉGIME DES BIENS DES ÉTABLISSEMENTS NATIONAU...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LABRUSSE-RIOU (Catherine)
L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX EN DROIT ALLEMAND, Préface ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LA ROUVIÈRE (Arnaud de)
TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIO...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LA FAMILLE, par Philippe...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PLASMAN (L. C.)
DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Jacques)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
SINGER (Jean)
ROUTES ET CHEMINS PUBLICS ET PRIVÉS, Régime Jur...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GAUDRY (Joachim Antoine Joseph)
TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public,...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
TAITHE (André-Gilles) et SICHEL (Robert)
OBLIGATIONS ORDINAIRES, OBLIGATIONS CONVERTIBLE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIMES MATRIMONIAUX ET DE SUCCESSIONS, 58ème Congrès des Notaires de France, Nice 1960 ; Avant-propos de André Vaccharezza, Introduction de Jacques Vandenbussche](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28208-1.jpg?v=1766929782&width=533)
![MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)] – DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIMA, TREBELLIANICA, ET alijs Quartis contingentibus bonorum hæreditariorum TRACTATUS IN QUO DIFFICILIORES ET USU FREQUENTIORES Quæstiones explicantur. AU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53154-1.jpg?v=1766954113&width=533)
![[Périodique] – REVUE D’ÉCONOMIE ET DE DROIT IMMOBILIER, numéro 28 1967](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50329-1.jpg?v=1766947345&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 mai - 3 juin 1957), t. XI. LE MÉNAGE DE FAIT DEVANT LA LOI SUISSE par Jean-Michel Grossen (rapport omis à rétablir à la p. 109 de ce vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35298-1.jpg?v=1785077369&width=533)
