Résultats de la recherche

ROUSSEAU (Dominique)

DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 2ème éd.,...

VERMOND (E.)

DE JURE RERUM CORPORALIUM PRIVATARUM, Principes...

SIBERT (Marcel)

TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, LE DROIT ...

[Haut Conseil du Secteur Public]

I : L’EXTENSION DU SECTEUR PUBLIC, LES OBJECTIF...

DURANTON (Alexandre)

COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, ...

LENOIR (Yves)

LES DOMAINES DE L’ÉTAT ET DES AUTRES COLLECTIVI...

BRÉCHON-MOULÈNES (Christine)

LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLI...

ENTRAIDE JUDICIAIRE INTERNATIONALE en matière c...

LE CANNU (Paul)

DROIT DES SOCIÉTÉS, coll. Domat droit privé

OLIVIER (Jean-Michel)

LES SOURCES ADMINISTRATIVES DU DROIT PRIVÉ, Thè...

HAYEM (Henri)

DOMAINES RESPECTIFS DE L’ASSOCIATION & DE LA SO...

MALAN (François)

LES OFFRES PUBLIQUES D’ACHAT (O.P.A.), L’EXPÉRI...

REUTER (Paul)

DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, coll. Thémis, série...

VISSCHER (Charles de)

PROBLÈMES DE CONFINS EN DROIT INTERNATIONAL PUBLIC

PERROT (Roger)

INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 11ème éd., coll. Doma...

LEBRETON (Gilles)

LIBERTÉS PUBLIQUES & DROITS DE L’HOMME, 5ème éd...

LE GALCHER-BARON (Michel)

LES PRÉROGATIVES DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS S...

MORANGE (Jean)

LIBERTÉS PUBLIQUES, coll. Droit fondamental Dro...

Anonyme

MANUEL DE DROIT CIVIL, coll. La préparation adm...

TROPLONG (Raymond-Théodore)

LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...

[Collectif]

ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero

BRÉCHON-MOULÈNES (Christine)

LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLI...

[RGDIP]

REVUE GÉNÉRALE DE DROIT INTERNATIONALE PUBLIC, ...

DIDIER (Paul)

DROIT COMMERCIAL, t. 2 : LES ENTREPRISES EN SOC...