Résultats de la recherche
-
DEBOUY (Christian)
LES MOYENS D’ORDRE PUBLIC DANS LA PROCÉDURE ADM...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
OPINION DE CHARLES BARBAROUX SUR LES SUBSISTANC...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 13e jour ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
VERTUS ET LIMITES DE LA DÉCENTRALISATION, Avant...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX ASSIGNATS DE CINQ LIVRES. Donn...
Prix habituel 115,00 €Prix habituel -
POLITIS (Nicolas)
LA MORALE INTERNATIONALE, coll. L’évolution du ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
ASPECTS DE L’ÉVOLUTION GOUVERNEMENTALE DE L’IND...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Propriété]
Décret de la Convention nationale, du 28 févrie...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX TROUPES PROVINCIALES. Donnée à...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CARTERON (Jean-Paul)
LES GRANDS TRAITS DE L’ÉVOLUTION POLITIQUE ÉGYP...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SEIGNOBOS (Charles)
HISTOIRE SINCÈRE DE LA NATION FRANÇAISE. Essai ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Garde nationale]
Loi PORTANT QU’IL SERA ATTACHÉ UN CHIRURGIEN À ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MEYER (Eduard)
HISTOIRE DE L’ANTIQUITÉ, traduit par Maxime DAV...
Prix habituel 220,00 €Prix habituel -
GUGLIELMI (Jean-Louis)
ÉQUILIBRE OU ÉVOLUTION. Essai sur la dynamique ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GONIDEC (Pierre-François)
L’ÉTAT AFRICAIN, ÉVOLUTION - FÉDÉRALISME - CENT...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DUROUDIER (Roger)
DE L’ÉVOLUTION DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES DAN...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Revue]
DÉVIANCE. Cahiers de l’Institut de criminologie...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Loi QUI ORDONNE ENTRE AUTRES CHOSES, QUE LES LI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DESPOIS (Eugène)
LE VANDALISME RÉVOLUTIONNAIRE : Fondations litt...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Loi, RELATIVE AUX CAPORAUX & TAMBOURS DES RÉGIM...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PHILIP (André)
HISTOIRE DES FAITS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX DE 18...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
IMBERT (Louis)
L’ÉVOLUTION DU RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR, 1...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CASSIMATIS (Grégoire)
L’ÉTAT, LA SOCIÉTÉ ET LE DROIT. Études sur l’év...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Colloque] – VERTUS ET LIMITES DE LA DÉCENTRALISATION, Avant-propos de Claude Deves et Pierre Pascallon, colloques des 2 et 3 mai 1985, Université de Clermont-Ferrand, coll. Les cahiers de Droit Public](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50507-1.jpg?v=1766947632&width=533)
![[Propriété] – Décret de la Convention nationale, du 28 février 1793, l’an second de la république Française. RELATIF À LA PROPOSITION DE METTRE SOUS LA SAUVE-GARDE DE LA NATION & DES LOIX, TOUTES LES PROPRIÉTÉS. Signé Garat. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3585-1.jpg?v=1766939414&width=533)
![[Garde nationale] – Loi PORTANT QU’IL SERA ATTACHÉ UN CHIRURGIEN À CHAQUE BATAILLON DE GARDE NATIONALE VOLONTAIRE, EN ACTIVITÉ DE SERVICE. Donnée à Paris, le 12 Octobre 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 1351](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3689-1.jpg?v=1766940180&width=533)
![[Revue] – DÉVIANCE. Cahiers de l’Institut de criminologie de Paris, directeur Jacques Léauté, rédactrice en chef Pierrette Poncella, n° 1, 1974 (tête de série) et n° 2, 1975](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27728-1.jpg?v=1766929439&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
