Résultats de la recherche
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DUPIN (André Marie Jean Jacques)
RÉVOLUTION DE JUILLET 1830, Son caractère légal...
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MALAURIE (Philippe)
L’ORDRE PUBLIC ET LE CONTRAT (Études de Droit c...
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CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)
THÉORIE DU CODE PÉNAL, 6e éd. annotée et mise a...
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SÉNÉCHAL (Michel)
DROITS POLITIQUES ET LIBERTÉ D’EXPRESSION DES O...
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BERNARDI (Joseph-Dominique-Elzéar)
INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS CIVIL ET CRIMINEL...
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LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENE...
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CORNU (Gérard)
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
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POUILLET (Eugène)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVE...
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DUPEYROUX (Olivier)
LA RÈGLE DE LA NON-RÉTROACTIVITÉ DES ACTES ADMI...
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DUPÉRIER (Scipion)
ŒUVRES DE SCIPION DU PÉRIER, écuyer et doyen de...
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DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
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BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean)
LE LIVRE DES DROIZ ET DES COMMMANDEMENS D’OFFIC...
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DONNEDIEU DE VABRES (Henri)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE LÉGI...
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CAEPOLLÆ (Barthol.) [CIPOLLA (Bartolomeo)]
TRACTATUS CAUTELARUM, TAM IN SCHOLA, QUAM IN FO...
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Collectif
RECUEIL DE TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES...
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[Toulouse], LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de)
ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOLOSE. Donnez...
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PAPON (Jean)
RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINE...
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DECAUX (Emmanuel)
LA CONFÉRENCE SUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GUYOT (Joseph-Nicolas) et alii
RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDEN...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
IMBERT (Jean), GUENOIS (Pierre) et AUTOMNE (Bernard)
LA PRACTIQUE JUDICIAIRE, TANT CIVILE QUE CRIMIN...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
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Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
POULLAIN DU PARC (Augustin Marie)
PRINCIPES DU DROIT FRANÇOIS, SUIVANT LES MAXIME...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
GIDE (Charles)
LA COOPÉRATION, Conférences de propagande, 2e éd.
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![CAEPOLLÆ (Barthol.) [CIPOLLA (Bartolomeo)] – TRACTATUS CAUTELARUM, TAM IN SCHOLA, QUAM IN FORO APPRIME UTILIS cum Summariis ac Indice triplici & PRÆFATIONE JOHANNIS FICHARDI, JCti. DE RECTO VEROQUE CAUTELARUM USU PROCURANTE G. D. STOFFEN. D.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52593-1.jpg?v=1766952590&width=533)
![[Toulouse], LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de) – ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOLOSE. Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Bénéficiales & Féodales : RECEUILLIS DES MÉMOIRES & observations forenses de M. Benrard de la Roche-Flavin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41973-1_3fbfa0d1-f611-4906-94b7-8706756b69a7.jpg?v=1790059816&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
![[Ordonnances] – PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667 ET DE L’ORDONNANCE C](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35344-1_d48a07fe-6cd0-4b23-85ee-a6bc10917db9.jpg?v=1790059646&width=533)
