Résultats de la recherche
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[Périodique]
JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BUISSON (Albert)
LES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES, Étude juridique...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BOQUET (Dominique-Lucie)
LA RESPONSABILITÉ DU CHEF D’ENTREPRISE EN DROIT...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
BONFILS (Henri)
DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DUBOUIS (Louis) et GUEYDAN (Claude)
GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TERRÉ (François) et FENOUILLET (Dominique)
DROIT CIVIL : LES PERSONNES - LA FAMILLE - LES ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HOUPIN (Charles) et BOSVIEUX (Henry)
TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SOCIÉT...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
LAPLANCHE (Jean de)
LA RÉSERVE COUTUMIÈRE DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FONTAINE (Michelle), CAEN (Josiane), PERRON-ZLATIEW (Catherine)
LES PROBLÈMES JURIDIQUES DE LA VIE DES AFFAIRES
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RENUSSON (Philippe de)
TRAITÉ DU DOUAIRE ET DE LA GARDE-NOBLE ET BOURG...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
MAY (Gaston), LEFEBVRE (Charles), GIDE (Charles)
Cours professés à la Faculté de droit de Paris ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
NANA (Gérard-Jérôme)
LA RÉPARATION DES DOMMAGES CAUSÉS PAR LES VICES...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
TAUDIÈRE (H.)
LES ENFANTS NÉS HORS MARIAGE, D’APRÈS LES LOIS ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SAILLARD (Henry)
DE L’ABUS DE CONFIANCE, Article 408 du Code pénal
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
LESAGE (Léon) et MABIRE (Marcel)
LOI DU 9 AVRIL 1898 TAUX DES RENTES ALLOUÉES D’...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SABADIE (Jean)
LE NOUVEAU STATUT DE LA VITICULTURE, (Loi du 4 ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DICEY (A. V.) et STOCQUART (Émile)
LE STATUT PERSONNEL ANGLAIS OU LA LOI DU DOMICI...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
RASSAT (Michèle-Laure)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL, Infractions des et contre ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BENOID (M.)
TRAITÉ ET MANUEL SYNTHÉTIQUES ET PRATIQUES DES ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BARROT (Robert)
LE DOMMAGE CORPOREL ET SA COMPENSATION, PRATIQU...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques)
LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION I...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
GABOLDE (Christian)
MANUEL JURIDIQUE DES ÉTABLISSEMENTS DANGEREUX I...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RENUSSON (Philippe de) [DERNUSSON]
TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel
![[Périodique] – JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1988, n° spécial, vol. 10 de la Revue internationale de droit comparé (France - Pologne, U.R.S.S., Japon, U.S.A.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/10073-1_a912a954-8009-4a67-afa7-f967e658ed24.jpg?v=1790507758&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
![[Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques) – LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION IN-4° DITE DU LOUVRE, ET DU BULLETIN DES LOIS ; RECUEIL composé pour la commodité des Fonctionnaires publics et des Citoyens, suivant le plan tracé par l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36631-1.jpg?v=1766934853&width=533)
![RENUSSON (Philippe de) [DERNUSSON] – TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT AU LIEU ET PLACE DES CRÉANCIERS : où sont traitées les questions ardües et difficiles de cette matière, divisé en 16 chapitres, 3ème éd. revue, corrigée et augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28586-1_3464c025-e7b2-4795-bdec-cd449b3a43cb.jpg?v=1790059450&width=533)
