Résultats de la recherche
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DUSOLLIER (Séverine)
DROIT D’AUTEUR ET PROTECTION DES ŒUVRES DANS L’...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
PIERRE (Eugène), POUDRA (Jules)
ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS. Recueil des ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
VAN HILLE (Willy)
LE DROIT DES GENS MARIÉS EN FLANDRE À LA FIN DE...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefa...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
RENOUVIER (Charles)
MANUEL RÉPUBLICAIN DE L’HOMME ET DU CITOYEN, no...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA PERSONNE HUMAINE, SUJET DE DROIT ; 4e Journé...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[C.N.R.S. – Équipe de recherche associée au CNRS 096] MAZEL (Anne), BORIES (Serge)
LA RÉFORME DU DIVORCE, OBSERVATION DU CHANGEMEN...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[BAZIN]
COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTE...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Travaux de la deuxièm...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
THIERS (Adolphe)
DISCOURS DE M. THIERS, Prononcés à l’Assemblée ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
HAEFLIGER (Arthur), SCHÜRMANN (Frank)
DIE EUROPÄISCHE MENSCHENRECHTSKONVENTION UND DI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BISCOTTINI (Giuseppe)
LA CONVENZIONE EUROPEA DEI DIRITTI DELL’UOMO NE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CHABANOL (Daniel), JOUGUELET (Jean-Pierre)
MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Droits et obligatio...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SCHWARTZ (Rodolphe)
ÉTUDE SUR LES DROITS DU SÉNAT FRANÇAIS STATUANT...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
WALINE (Pierre)
LES SYNDICATS AUX ÉTATS-UNIS, LEUR FORCE ET LEU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Mélanges Boutros-Ghali]
Boutros Boutros-Ghali AMICORUM DISCIPULORUMQUE ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT ET PLURALISME, Actes du colloques de Caen...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CROUZEL (Alfred)
DES ACTES QUI, EN MATIÈRE DE SUCCESSION ET DE C...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Droit du Travail], Périodique
OPTION n° 20 : CITOYEN DANS L’ENTREPRISE : PRUD...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
TRAVAUX DU CINQUIÈME COLLOQUE INTERNATIONAL DE ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DAY (Georges)
LE DROIT DE VETO DANS L’ORGANISATION DES NATION...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ALIBERT (Christiane)
DU DROIT DE SE FAIRE JUSTICE DANS LA SOCIÉTÉ IN...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TORRELLI (Maurice)
LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L’EN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace) – OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13546-1.jpg?v=1790059227&width=533)
![[Colloque] – LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle, Colloque de l’IRPI, Paris, 17 décembre 2002, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affai](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55100-1_e73d3821-4842-4f42-9201-8cdddf8f440a.jpg?v=1769441584&width=533)
![[Colloque] – LA PERSONNE HUMAINE, SUJET DE DROIT ; 4e Journées René Savatier, (Poitiers, 25 et 26 mars 1993), Pub. de la Fac. de droit et des sc. sociales de Poitiers, t. 24](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53651-1.jpg?v=1766955621&width=533)
![[C.N.R.S. – Équipe de recherche associée au CNRS 096] MAZEL (Anne), BORIES (Serge) – LA RÉFORME DU DIVORCE, OBSERVATION DU CHANGEMENT SOCIAL ET CULTUREL SUR LE THÈME, Rapports présentés pour l’Institut de Recherche et d’Étude pour le traitement de l’infor](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47961-1.jpg?v=1766944660&width=533)
![[BAZIN] – COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES ET DE L’INSINUATION, DU 29 SEPTEMBRE 1722. ET SUR LES DROITS DU CENTIÈME DENIER AVEC DES OBSERVATIONS CRITIQUES sur un ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d’Instructions générales aux Commis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31529-1.jpg?v=1766931141&width=533)
![[Collectif] – LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Travaux de la deuxième Journée d’études juridiques Jean Dabin (6-7 mai 1966), Préface de Pierre Wigny, Bibl. de la faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, t. III](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52613-2.jpg?v=1766952635&width=533)
![[Mélanges Boutros-Ghali] – Boutros Boutros-Ghali AMICORUM DISCIPULORUMQUE LIBER. Paix, Développement, Démocratie / Peace, Development, Democracy, vol. I et II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50764-1.jpg?v=1766948037&width=533)
![[Collectif] – DROIT ET PLURALISME, Actes du colloques de Caen organisé par le Centre de recherche sur les droit fondamentaux et les évolutions du droit (C.R.D.F.E.D.) les 30 novembre et 1er décembre 2006, Propos introductifs de Jean-François Akandji-Kombe](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53188-1.jpg?v=1766954233&width=533)
![[Colloque] – TRAVAUX DU CINQUIÈME COLLOQUE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ tenu à Ottawa du 31 août au 2 septembre 1967 sous les auspices du Centre canadien de Droit comparé et de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57521-1_a722d1e3-1892-48b8-a477-59f4e61858f0.jpg?v=1779696850&width=533)
