Résultats de la recherche
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CORNU (Gérard)
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
ACCUEIL ET RÉINSTALLATION DES FRANÇAIS D’OUTRE-...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RONAI (Maurice)
DONNÉES PUBLIQUES : ACCÈS, DIFFUSION, COMMERCIA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
OPTIMALISATION DES DÉPENSES GOUVERNEMENTALES, E...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DROITS DU TRAVAIL & DES FONCTIONS PUBLIQUES : U...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CORNU (Gérard)
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
[Mélanges Boivin]
FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC, Recueil de Mélange...
Prix habituel 43,00 €Prix habituel -
STEFANO (Alain Di)
LA PARTICIPATION DES FONCTIONNAIRES CIVILS À LA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PILON (Eustache)
MONOPOLES COMMUNAUX, Éclairage au gaz et à l’él...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ROLIN (Frédéric)
CONCLUSIONS prononcées par JEAN ROMIEU devant ...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
DUFAU (Jean)
LES ENTREPRISES PUBLIQUES. Établissements publi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DISPERSION GÉOGRAPHIQUE DES ADMINISTRATIONS CEN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
JOURNÉES BELGES DE LOUVAIN, BRUXELLES ET BRUGES...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DUFAU (Jean)
LE DOMAINE PUBLIC, t. I : Consistance - Formati...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Mélanges Moreau]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES, Mélanges en l’honneu...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CHABANOL (Daniel), JOUGUELET (Jean-Pierre)
MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Droits et obligatio...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE CRÉDIT HYPOTHÉCAIRE AU SERVICE DE L’ÉCONOMIE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GÉRAUD (Charles) et PRISSE (Florent)
COMMENTAIRE DE L’INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LE SE...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
[Service hydrographique de la Marine]
RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DOCUMENTS NAUTIQUES...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FERSTENBERT (Jacques)
RECHERCHE SUR LA NOTION JURIDIQUE DE SPÉCIALITÉ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DROUILLE-LLOBÉRA (J.)
LE POUVOIR DISCIPLINAIRE SUR LES FONCTIONNAIRES...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
PRIEUX (Henri)
TRAITÉ PRATIQUE DU DROIT DES TRAVAUX PUBLICS ET...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CORNU Gérard
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
Prix habituel 31,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LE CONSOMMATEUR, JOURNÉES COLOMBIENNES, t. LVII...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Journal officiel] – ACCUEIL ET RÉINSTALLATION DES FRANÇAIS D’OUTRE-MER. Journal officiel n° 1215](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34634-1.jpg?v=1766933396&width=533)
![[Colloque] – OPTIMALISATION DES DÉPENSES GOUVERNEMENTALES, EFFICIENCY IN GOVERNMENT SPENDING, Congrès de York, Septembre 1966, XXIIe session, [incomplet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55226-1_dd4f89c6-c474-4726-b002-c444edc7ab1f.jpg?v=1769441902&width=533)
![[Colloque] – DROITS DU TRAVAIL & DES FONCTIONS PUBLIQUES : UNITÉ(S) DU DROIT ?, Influences, convergences, harmonisations, Colloque de Nanterre, 30 septembre & 01 octobre 2010, coll. l’Unité du droit, vol. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55791-1.jpg?v=1774860026&width=533)
![CORNU (Gérard) – ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE EN DROIT PRIVÉ ET EN DROIT PUBLIC Préface de André AMIAUD Réimpression de l’éd. de 1951 chez Matot-Braine [thèse], Coll. de la Faculté Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3161-1.jpg?v=1766931044&width=533)
![[Mélanges Boivin] – FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC, Recueil de Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre BOIVIN, Institut de Droit Public des Affaires, Vingt ans de droit public au barreau de Paris, Préface de Ronny ABRAHAM et Avant-propos par Jean-Pierre FAUGÈRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3907-1_b0494be7-4dc1-4eb0-94a1-2e047ba9215a.jpg?v=1771252740&width=533)
![[Collectif] – DISPERSION GÉOGRAPHIQUE DES ADMINISTRATIONS CENTRALES DE L’ÉTAT, Études coordonnés par Pierre LAVIGNE, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, Université Paris I, série : sciences juridiques Administration publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32691-1.jpg?v=1766931871&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – JOURNÉES BELGES DE LOUVAIN, BRUXELLES ET BRUGES (1er-5 juin 1955), t. IX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33785-1.jpg?v=1766932586&width=533)
![[Mélanges Moreau] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES, Mélanges en l’honneur de Jacques Moreau, contributions rassemblées par Jacques Petit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54452-1_9babd883-7fc1-4192-a390-956ffa591c1d.jpg?v=1788854244&width=533)
![[Collectif] – LE CRÉDIT HYPOTHÉCAIRE AU SERVICE DE L’ÉCONOMIE. T. 2 : Les instruments juridiques du crédit hypothécaire, Rapport de Maître Derouvroy ; T. 3 : La publicité foncière du crédit hypothécaire, Rapport de Maître Guy Rousseau, 69e Congrès des not](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45778-1.jpg?v=1766943283&width=533)
![[Service hydrographique de la Marine] – RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DOCUMENTS NAUTIQUES ET À LA NAVIGATION, n° 1](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28959-1.jpg?v=1766930127&width=533)
![PRIEUX (Henri) – TRAITÉ PRATIQUE DU DROIT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES MARCHÉS PUBLICS, Introduction de Bernard Renaud, Préfaces de Jean Cahen-Salvador et de Georges Liet-Veaux, 5e éd. revue et augmentée, [avec] Compléments et mise à jour de la 5e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57879-1_c856d170-6480-4a72-8521-735064f16b41.jpg?v=1780998200&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE CONSOMMATEUR, JOURNÉES COLOMBIENNES, t. LVII / 2007, Avant-propos de Michel Grimaldi, Rapport de synthèse de Laurent Aynès](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53813-1.jpg?v=1766956090&width=533)
