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MATEESCO (Jean S.)
L’OBLIGATION UNILATÉRALE ET LE CODE CIVIL
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CHAPUS René
RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉ...
Prix habituel 31,00 €Prix habituel -
GRAIL (Georges)
LE RISQUE AUTOMOBILE, SON ÉVOLUTION
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GIRERD (Sylvain et Charles)
LE GARAGISTE ET L’AUTOMOBILISTE, Étude juridiqu...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VOIRIN (Pierre) et GOUBEAUX (Gilles)
DROIT CIVIL : Personnes - Famille - Incapacité ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BRÉCHON-MOULÈNES (Christine)
LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLI...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
CHASTAGNARET (Manuel)
DE LA RESPONSABILITÉ FISCALE, Responsabilité de...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Mélanges Petot]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
FAURE (Albert)
PROCÉDURE DES ACTIONS EN RESPONSABILITÉ COMMUNA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FAURE (Albert)
LES RESPONSABILITÉS COMMUNALES ET LEUR ASSURANC...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], DEVÈZE (Jean)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA CHARGE DE LA PREUV...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
TERRÉ (François), SIMLER (Philippe) et LEQUETTE (Yves)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 5e éd., coll. Pr...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 5e éd., coll. Do...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LOUP (Jean)
LA RESPONSABILITÉ DES ACCIDENTS CAUSÉS PAR LES ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, 2ème éd....
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LUBY (Štefan) et alii
LE DROIT CIVIL TCHÉCOSLOVAQUE, sous la dir. de ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DROIT NUCLÉAIRE, dir. Jean-Marie Pontier et Emm...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DEBBASCH (Charles)
SCIENCE ADMINISTRATIVE, ADMINISTRATION PUBLIQUE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LARROUMET (Christian)
DROIT CIVIL, 2e éd., t. I : Introductions à l’é...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 6e éd. à jour au...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BETTEMS (Denis)
LES CONTRATS ENTRE ÉTATS ET PERSONNES PRIVÉES É...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LARROUMET (Christian)
DROIT CIVIL : t. I : INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
TODOROVA (Liliana)
L’ENGAGEMENT EN DROIT, L’individuation et le Co...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Mélanges Petot] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIERRE PETOT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49214-1.jpg?v=1766946057&width=533)
![[Thèse non publiée], DEVÈZE (Jean) – CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA CHARGE DE LA PREUVE EN MATIÈRE CIVILE, thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État en Droit privé présidée par louis Boyer, Université de Sciences sociales de Toulouse](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42279-1_69239436-0416-4513-8775-1144bd299d5c.jpg?v=1783345224&width=533)
![[Colloque] – DROIT NUCLÉAIRE, dir. Jean-Marie Pontier et Emmanuel Roux : Santé et nucléaire, Journée d’étude du 28 octobre 2014](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57081-1.jpg?v=1774861135&width=533)
![[Journal officiel] – INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J.O. n° 1043](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19954-1.jpg?v=1766924359&width=533)
