Résultats de la recherche
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[Saint Louis], VIOLLET (Paul)
LES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS ACCOMPAGNÉS D...
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[EDCE]
ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport ...
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HONNORAT (Simon-Jude)
DICTIONNAIRE PROVENÇAL-FRANÇAIS OU DICTIONNAIRE...
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MARSAIS (M. du), BATTEUX (l’Abbé)
DES TROPES, ou des différents sens dans lesquel...
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[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT A...
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[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
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LOUET (Georges), BRODEAU (Julien)
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
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DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE ...
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[NERON (Pierre), GIRARD (Étienne)], FERRIÈRE (Claude-Joseph de) et LAURIÈRE (Eusèbe- Jacques de)
RECUEIL D’ÉDITS ET D’ORDONNANCES ROYAUX, SUR LE...
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LEVAINVILLE (Jacques)
ROUEN, Étude d’une agglomération urbaine, Avec ...
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[Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques)
LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION I...
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DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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DEBÉZIEUX (Balthasar)
ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROV...
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[BARROT (Odilon), VATIMESNIL, YMBERT]
RECUEIL GÉNÉRAL ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS, ORDON...
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GEMÄHLING (Paul)
LES GRANDS ÉCONOMISTES, Textes et commentaires,...
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RECUEIL DES PRINCIPAUX ÉDITS, DÉCLARATIONS, ORD...
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DEMOLOMBE (Charles) & GUILLOUARD (Louis)
COURS DE CODE NAPOLÉON, t. I à X : 6e éd., t. X...
Prix habituel 1.800,00 €Prix habituel -
RICARD (Jean-Marie)
ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. I : TRAITÉ D...
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[Montesquieu], GRASSET (Bernard)
CAHIERS (1716-1755), Textes recueillis et prése...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Montesquieu], GRASSET (Bernard)
CAHIERS (1716-1755), textes recueillis et prése...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
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[Code civil]
CODE CIVIL et principaux textes complémentaires...
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MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR NICOLE DOCK...
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![[Saint Louis], VIOLLET (Paul) – LES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS ACCOMPAGNÉS DES TEXTES PRIMITIFS ET DE TEXTES DÉRIVÉS AVEC UNE INTRODUCTION ET DES NOTES, PUBLIÉS POUR LA SOCIÉTÉ DE L’HISTOIRE DE FRANCE : t. III : Textes primitifs. - Textes dérivés - Not](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57380-1_93a48244-18a8-45c0-8ca2-190923fe0389.jpg?v=1779696183&width=533)
![[EDCE] – ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport public, n° 28 (1976) à n° 41 (1991) [mq. n° 34 et 36]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3978-1.jpg?v=1766947171&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX ET DES DÉCISIONS DU TRIBUNAL DES CONFLITS, DE LA COUR DES COMPTES ET DU CONSEIL DES PRISES ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Macarel et Lebo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55902-1.jpg?v=1774866882&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1990 à 2014 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4048-2.jpg?v=1766950368&width=533)
![[NERON (Pierre), GIRARD (Étienne)], FERRIÈRE (Claude-Joseph de) et LAURIÈRE (Eusèbe- Jacques de) – RECUEIL D’ÉDITS ET D’ORDONNANCES ROYAUX, SUR LE FAIT DE LA JUSTICE, ET AUTRES MATIÈRES LES PLUS IMPORTANTES, contenant : Les Ordonnances des Rois Philippe V](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34164-1.jpg?v=1766932822&width=533)
![[Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques) – LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION IN-4° DITE DU LOUVRE, ET DU BULLETIN DES LOIS ; RECUEIL composé pour la commodité des Fonctionnaires publics et des Citoyens, suivant le plan tracé par l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36631-1.jpg?v=1766934853&width=533)
![[BARROT (Odilon), VATIMESNIL, YMBERT] – RECUEIL GÉNÉRAL ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ETC., ETC., depuis le mois de juin 1789 jusqu’au mois d’août 1830 ; avec des notices par MM. ODILON BARROT, VATIMESNIL, YMBERT ; publié par les rédacteurs du Jo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53039-1.jpg?v=1766953851&width=533)
![DEMOLOMBE (Charles) & GUILLOUARD (Louis) – COURS DE CODE NAPOLÉON, t. I à X : 6e éd., t. XII et XIII : 7e éd, t. XIII à XVII : 6e éd., t. XVIII à XXIII : 4e et 6e éd., t. XXIV à XXX : 1re et 5e éd, t. XXXI : 6e éd, [31 vol.] ; TRAITÉS (…), (art. 1387 à 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54610-1_4b9e7ad1-c67d-49a0-9c14-514ee568dadb.jpg?v=1769440690&width=533)
![[Montesquieu], GRASSET (Bernard) – CAHIERS (1716-1755), Textes recueillis et présentés par B. Grasset](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55789-1.jpg?v=1774860018&width=533)
![[Montesquieu], GRASSET (Bernard) – CAHIERS (1716-1755), textes recueillis et présentés par B. Grasset](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9807-1_bd74a611-77d6-45ff-99be-2cd99d110957.jpg?v=1766915599&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL et principaux textes complémentaires, Avant-propos de M. André Rouast, Nouvelle éd. mise à jour par René Roblot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54788-1.jpg?v=1772795778&width=533)
