Résultats de la recherche
-
[Collectif]
ÊTRE FRANÇAIS AUJOURD’HUI ET DEMAIN. Rapport de...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
AGLAN (Alya), MARGAIRAZ (Michel), VERHEYDE (Philippe)
1816 OU LA GENÈSE DE LA FOI PUBLIQUE, La fondat...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LÉVY (Denis)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ET D...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Colloque]
INTERCOMMUNALITÉS, Invariance et mutation du mo...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
COPPER (Édouard)
INDUSTRIES COMMUNALES. EAU, GAZ & ÉLECTRICITÉ, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CONSTANT (Charles)
CODE-MANUEL des COMMISSAIRES-PRISEURS et des No...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
CODE DE DROIT PUBLIC, Textes usuels de Droit co...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA CIRCULATION DES ACTES AUTHENTIQUES DANS L’ES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Hertzog]
RÉFORMES DES FINANCES PUBLIQUES & MODERNISATION...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DORD (Olivier)
DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, 2e éd. mise à jo...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Ministère de l’Éducation nationale]
LEÇONS SUR LES NATIONS UNIES ET LEURS INSTITUTI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ÉTAT DE DROIT, Travaux de la mission sur la m...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
CODE DE DROIT PUBLIC, Textes usuels de Droit co...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VESSILLIER (Élisabeth)
ÉCONOMIE PUBLIQUE. Les bases d’un “social capit...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUFAU (Jean)
LE DOMAINE PUBLIC, t. I : Consistance - Formati...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
JÈZE (Gaston)
COURS DE DROIT PUBLIC (Licence), Professé à la ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PIERRE (Eugène), POUDRA (Jules)
ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS. Recueil des ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS COMMERCIAUX, Colloq...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.]
INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LE BRUN (Denis)
TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ ENTRE MARI ET FEMME, av...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
ANNUAIRE 1935-36 DU SYNDICAT PROFESSIONNEL DES ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
THIERS (Adolphe)
Discours prononcé au Corps législatif par M. Th...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
NOUBEL (Jean-Félix)
L’ENSEIGNEMENT CONSIDÉRÉ COMME SERVICE PUBLIC, ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Collectif] – ÊTRE FRANÇAIS AUJOURD’HUI ET DEMAIN. Rapport de la Commission de la nationalité présenté au Premier ministre par Marceau LONG, président de la commission de Nationalité, t. 2 [seul] : Conclusions et propositions de la Commission de Nationali](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28127-1.jpg?v=1766929719&width=533)
![[Colloque] – INTERCOMMUNALITÉS, Invariance et mutation du modèle communal français, Actes du colloque organisé par l’Institut d’études politiques de Rennes, 24 et 25 février 1994, sous la dir. de Jacques Caillosse, coll. Res Publica](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50501-1.jpg?v=1766947623&width=533)
![[Colloque] – LA CIRCULATION DES ACTES AUTHENTIQUES DANS L’ESPACE JUDICIAIRE EUROPÉEN, Conférence co-organisée par le Ministère de la Justice et par le Conseil supérieur du notariat, 6 octobre 2008](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45096-1.jpg?v=1766942508&width=533)
![[Mélanges Hertzog] – RÉFORMES DES FINANCES PUBLIQUES & MODERNISATION DE L’ADMINISTRATION, Mélanges en l’honneur de Robert HERTZOG](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56079-1.jpg?v=1774863552&width=533)
![[Ministère de l’Éducation nationale] – LEÇONS SUR LES NATIONS UNIES ET LEURS INSTITUTIONS SPÉCIALISÉES publié sous les auspices de la Commission Nationale pour l’U.N.E.S.C.O.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22216-1.jpg?v=1766925854&width=533)
![[Collectif] – L’ÉTAT DE DROIT, Travaux de la mission sur la modernisation de l’État publiés sous la direction de Dominique COLAS ; ALLOCUTION DE FRANÇOIS MITTERRAND, Président de la République](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57647-1_b5a55674-89bc-4d5c-81fd-aa6599dd9752.jpg?v=1788854865&width=533)
![[Colloque] – LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS COMMERCIAUX, Colloque de la Fondation Internationale pour l’Enseignement du droit des Affaires, (Fac. de Bruxelles les 5 et 6 mai 1983), avant-propos de Yves Guyon et Lucien Simont, coll. Droit des Affaires et de l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43595-1.jpg?v=1766941316&width=533)
![[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.] – INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE, sous la direction de Jacqueline Dutheil de la Rochère et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46157-1.jpg?v=1766943401&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
