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REULOS (Alexandre)
CODE DES LOYERS, TEXTE DES LOIS EN VIGUEUR AU 1...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MORELLI (Gaston de)
DE LA CONDITION EN TEMPS DE PAIX DES PROPRIÉTÉS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
COOMBE (Rosemary J.)
THE CULTURAL LIFE OF INTELLECTUAL PROPERTIES, A...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DUTRUC (Gustave)
TRAITÉ DE LA SÉPARATION DE BIENS JUDICIAIRE, Da...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ILARDI (Alfredo)
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Principes et dimensio...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SANTACREU (Michel)
LA PROTECTION DE L’EMPRUNTEUR IMMOBILIER, coll....
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TERRÉ (François) et SIMLER (Philippe)
DROIT CIVIL : LES BIENS, 6e éd., coll. Précis D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SERLOOTEN (Patrick)
LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de TERRÉ (François)]
LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et b...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Mélanges Burst]
PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES - AN 2000, Mélanges ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Mélanges Chavanne]
DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES O...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
EXPANDING THE BOUNDARIES OF INTELLECTUAL PROPER...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CÉSAR-BRU (Charles)
DE LA DIVISION DES BIENS (Droit romain) ; COMME...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CASTILLON (Jules)
MANUEL-FORMULAIRE DE L’ENREGISTREMENT DES DOMAI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECT...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FÉRAUD-GIRAUD (L.-J.-D.)
RÉGIME LÉGAL DES PROPRIÉTÉS RIVERAINES DES CHEM...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
FERBOS (Jacques)
L’EXPROPRIATION ET L’ÉVALUATION DES BIENS, avec...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Propriété]
Décret de la Convention nationale, du 28 févrie...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
WEILL (Alex)
DROIT CIVIL : LES BIENS, coll. Précis Dalloz
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
TESTU (François Xavier)
L’INFLUENCE DE LA DESTINATION DES BIENS SUR LEU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FOLLEVILLE (Daniel de)
ESSAI SUR LA POSSESSION DES MEUBLES ET SUR LA R...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FABRE (Georges)
LE RABATTEMENT DE DÉCRET ET LE RACHAT DANS LES ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ATIAS (Christian)
DROIT CIVIL, LES BIENS : t. 1 et t. 2 DROIT IMM...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LARROUMET (Christian)
DROIT CIVIL, t. II : LES BIENS. DROITS RÉELS PR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Sous la direction de TERRÉ (François)] – LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et biens propres - Concubinage - Divorce - Donation entre époux - Régime matrimonial (choix, changement) - Logement de la famille - Société entre époux - Transmission aux](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40339-1.jpg?v=1766938219&width=533)
![[Mélanges Burst] – PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES - AN 2000, Mélanges offerts à Jean-Jacques BURST](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54928-1.jpg?v=1774862649&width=533)
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55031-1_e165745e-9a4d-449b-938f-97670656bf20.jpg?v=1774862665&width=533)
![[Collectif] – EXPANDING THE BOUNDARIES OF INTELLECTUAL PROPERTY, Innovation policy for the knowledge society, Edited by Rochelle Cooper Dreyfuss, Diane Leenheer Zimmerman, Harry First](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55171-1.jpg?v=1774861910&width=533)
![[Colloque] – L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECTION DANS LE BREVET EUROPÉEN, Colloque international des 2-3 octobre 1974 ; VERS UN ENSEIGNEMENT EUROPÉEN DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE À STRASBOURG, Conférence débat du 4 octobre 1974, Centre d’ét](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56186-1.jpg?v=1774863245&width=533)
![[Propriété] – Décret de la Convention nationale, du 28 février 1793, l’an second de la république Française. RELATIF À LA PROPOSITION DE METTRE SOUS LA SAUVE-GARDE DE LA NATION & DES LOIX, TOUTES LES PROPRIÉTÉS. Signé Garat. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3585-1.jpg?v=1766939414&width=533)
