Résultats de la recherche
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DUVERGIER (Jean-Baptiste)
LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÈGLEMENTS, AVIS DU...
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DE COSTON (Adhémar)
DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICI...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
VANLAER (Étienne)
LE RÉGIME FRANÇAIS DES JUGEMENTS PAR DÉFAUT ET ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PAPON (Jean) [BERJON (Mathieu)]
[RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAIN...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NA...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Procès], JUZAN DE LA TOUR - Me SAUVAGE
MÉMOIRE POUR LES CRÉANCIERS DE DÉFUNT LE Sr. LA...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Napoléon]
TARIF DES FRAIS ET DÉPENS POUR LE RESSORT DE LA...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DURANDI (R. D. Gulielmi) [DURAND (Guillaume) dit le spéculateur]
RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM ; Nunc recens ut...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT ...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
BRUNEMANN (Johann)
JOHANNIS BRUNNEMANNI, JURISCONSULTI COMMENTARIU...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT ...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
GRIMALDI DE REGUSSE (Charles)
ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
SAVIGNY (Friedrich Carl von)
LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
POULLAIN DU PARC (Augustin Marie)
PRINCIPES DU DROIT FRANÇOIS, SUIVANT LES MAXIME...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)]
DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIVERSALIBUS, TRAC...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
SAVIGNY (Friedrich Carl von)
TRAITÉ DE LA POSSESSION en droit romain, 7e éd....
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
GALLON
CONFÉRENCE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
MONETÆ (Io. Petri) [MONETA (Giovanni Pietro)]
TRACTATUS DE COMMUTATIONIBUS ULTIMARUM VOLUNTAT...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M.) et CARETTE (A.-A.)
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe pa...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
FREIESLEBEN (Christophe Henri) alias FERROMONTANO
CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM IN SUAS PARTES ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
HOUYVET (M. C.)
TRAITÉ DE L’ORDRE ENTRE CRÉANCIERS ET DE LA PUR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LÉGISLATION DE LA GUERRE DE 1914-1918, Lois , D...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
BOURJON (François)
LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE ...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
DALMAS (A. de)
DES FRAIS DE JUSTICE EN MATIÈRE CRIMINELLE, COR...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![PAPON (Jean) [BERJON (Mathieu)] – [RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINES DE FRANCE, Ordonnez par titre en vingt-quatre livres, augmentée en ceste dernière édition de plusieurs nouveaux arrests notables, Decisions & curieuses remarques par Jean](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34194-1.jpg?v=1766932938&width=533)
![[Procès], JUZAN DE LA TOUR - Me SAUVAGE – MÉMOIRE POUR LES CRÉANCIERS DE DÉFUNT LE Sr. LABATTE, Comédien, CONTRE LA DEMOISELLE DUPUY](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26701-1.jpg?v=1766928955&width=533)
![[Napoléon] – TARIF DES FRAIS ET DÉPENS POUR LE RESSORT DE LA COUR D’APPEL DE PARIS rendu commun aux autres Cours et tribunaux de l’Empire Français, par Décret Impérial du 16 janvier 1807](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12574-1_01bac700-05d5-422f-9f74-0f998820e689.jpg?v=1766916324&width=533)
![DURANDI (R. D. Gulielmi) [DURAND (Guillaume) dit le spéculateur] – RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM ; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Officiorum Rationale ab Ioanne Beletho Theologo Parisiensi, Abhin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39214-1.jpg?v=1766936943&width=533)
![GRIMALDI DE REGUSSE (Charles) – ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE, AVEC DES NOTES [AVEC LES MOTIFS DE LEURS DÉCISIONS (pour le t. II)], Par un Président au Mortier du même Parlement](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42517-1.jpg?v=1766940616&width=533)
![PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)] – DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIVERSALIBUS, TRACTATUS fREQUENTISSIMUS, M. ANTONII PEREGRINI, I.C. præclarissimi, ac Mag. Cameræ Patauinæ Aduocati Fiscalis, & Sereniss. Reipub. Venetæ Consultoris. Omnibus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53160-1.jpg?v=1771858670&width=533)
![MONETÆ (Io. Petri) [MONETA (Giovanni Pietro)] – TRACTATUS DE COMMUTATIONIBUS ULTIMARUM VOLUNTATUM IN CUIUS PRIORIBUS OCTO CAPITIBUS GENERATIM de commutatione ultimarum voluntatum agitur : in reliquis autem quatuor singillatim de totidem eius præcipuis spe](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53027-1.jpg?v=1766953618&width=533)
![SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M.) et CARETTE (A.-A.) – RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe partie : LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUBLIQUE, AVEC NOTES ET COMMENTAIRES, [Années 1848 à 1852]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54528-1_43c16fdd-d4d3-44b2-aab5-5a56680fb642.jpg?v=1769440583&width=533)
