Résultats de la recherche
-
ARFI (Élise)
L’ENTREPRISE, USAGER DU DROIT D’AUTEUR, Préface...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Code], GAUTHIER (A.-A.)
CODE DES PLACEMENTS FONCIERS - LÉGISLATION SUR ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET L’ACCÈS À L’INFORMATION EN...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SIMLER (Philippe) et DELEBECQUE (Philippe)
DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICITÉ FONCIÈ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
STAMBOULIAN (Georges)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE AVE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SELL (Susan K.)
POWER AND IDEAS, North-South Politics of Intell...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECT...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
AUBRY (François-Xavier)
L’ENCADREMENT JURIDIQUE DE LA POLITIQUE D’AMÉNA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AUBRY (François-Xavier)
L’ENCADREMENT JURIDIQUE DE LA POLITIQUE D’AMÉNA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RONSSERAY (Charles E.)
LES ÉTRANGERS ET LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE, (Le ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe) et JESTAZ (Philippe)
DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 3ème éd., co...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Mélanges Stauder]
MÉLANGES OFFERTS À DIETER STAUDER, La défense d...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MORIN (Jean-Frédéric)
LE BILATÉRALISME AMÉRICAIN : LA NOUVELLE FRONTI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
PRÉLOT (Marcel)
PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 2e éd., coll. ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RICARD (Michel)
LA PRATIQUE DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DES AUTO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LAMBERT (Marc)
LES EFFETS CIVILS DE LA CONFISCATION GÉNÉRALE D...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MARTIN (Edmond)
PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE - RÉSUMÉ DE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
COOMBE (Rosemary J.)
THE CULTURAL LIFE OF INTELLECTUAL PROPERTIES, A...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DUFEY de l’Yonne, (Pierre-Joseph-Spiridion)
JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEME...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
VEDEL (E.)
L’AVENIR DES BIENS. Comment l’assurer ? Entre é...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric)
ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
POUGET (Louis)
DE LA PRIME EN MATIÈRE D’ASSURANCES TERRESTRES ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MOLODOVSKY (Victor)
LE DOMICILE DES ÉTRANGERS EN FRANCE AU POINT DE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MARCOTTY (Georges)
DE LA VOIRIE PUBLIQUE PAR TERRE, Grande voirie,...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Code], GAUTHIER (A.-A.) – CODE DES PLACEMENTS FONCIERS - LÉGISLATION SUR LE CRÉDIT FONCIER DE FRANCE (MAI 1862) - STATUTS ET RENSEIGNEMENTS (JANVIER 1870)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12507-1_28e0cb29-26ba-473d-9915-c30d5cca5ef6.jpg?v=1766916285&width=533)
![[Colloque] – L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET L’ACCÈS À L’INFORMATION EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Colloque des 21 et 22 avril 2006 sous la dir. de Mireille Buydens et Séverine Dusollier, Université libre de Bruxelles, Université d’Europe](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55073-1_d95f7674-8539-4d38-b049-a69dbbfd69d2.jpg?v=1774862673&width=533)
![[Colloque] – L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECTION DANS LE BREVET EUROPÉEN, Colloque international des 2-3 octobre 1974 ; VERS UN ENSEIGNEMENT EUROPÉEN DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE À STRASBOURG, Conférence débat du 4 octobre 1974, Centre d’ét](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56186-1.jpg?v=1774863245&width=533)
![[Mélanges Stauder] – MÉLANGES OFFERTS À DIETER STAUDER, La défense des droits de la propriété industrielle en Europe, aux États-Unis et au Japon, Préface d’Yves Reboul, coll. du C.E.I.P.I., n° 48](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55067-1.jpg?v=1774861892&width=533)
![[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric) – ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, Contribution à la théorie du droit subjectif, Thèse pour le Doctorat d’État en droit soutenue publiquement, 1981, Université Jean Moulin Lyon, Président : S. Ginossar,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45708-1_ea1e9c96-c134-41a4-8702-7de9429c682c.jpg?v=1783345379&width=533)
![MOLODOVSKY (Victor) – LE DOMICILE DES ÉTRANGERS EN FRANCE AU POINT DE VUE DU DROIT FISCAL. Étude de Droit Comparé Interne et de Droit Comparé International, livre 1er [seul paru] : Domicile des personnes physiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50868-1.jpg?v=1766948181&width=533)
