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  • TERRASSON (Antoine) – HISTOIRE DE LA JURISPRUDENCE ROMAINE contenant son origine et ses progrès depuis la fondation de Rome jusqu’à présent : Le Code Papyrien & les Loix des douze Tables, avec des Commentaires : L’histoire de chaque Loi en particulier, av

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  • GASTAUD (Jean-Pierre) – PERSONNALITÉ MORALE ET DROIT SUBJECTIF, Essai sur l’influence du Principe de Personnalité Morale sur la nature et le contenu des droits des membres des groupements personnifiés, Préface de Jean-Pierre Sortais, Bibl. de droit privé,

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  • BRETTON (Philippe) – L’AUTORITÉ JUDICIAIRE GARDIENNE DES LIBERTÉS ESSENTIELLES ET DE LA PROPRIÉTÉ PRIVÉE, Préface de Philippe Ardant, Bibl. de droit public, t. LVIII

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  • CANÇADO TRINDADE (Antônio Augusto) – LE DROIT INTERNATIONAL POUR LA PERSONNE HUMAINE, Préface de Emmanuelle Jouannet, Présentation de Laurence Burgorgue-Larsen, coll. Doctrines

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  • MASSON DELONGPRÉ – CODE ANNOTÉ de L’ENREGISTREMENT, RÉPERTOIRE COMPLET DES LOIS SUR L’ENREGISTREMENT, LE TIMBRE, LES DROITS DE GREFFE, D’HYPOTHÈQUE, ET LES AMENDES DE CONTRAVENTION, DE CONDAMNATION ET DE CONSIGNATION, relative aux huissiers, au notariat,

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  • PICARD (Maurice) et BESSON (André) – LES ASSURANCES TERRESTRES, t. II [seul] : Les entreprises d’assurances (Agents, Courtiers, Réassurance, Marché commun), 4e éd.

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  • VILLEY (Michel) – LEÇONS D’HISTOIRE DE LA PHILOSOPHIE DU DROIT, nouvelle éd., coll. Philosophie du droit, n° 6

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  • [Code civil] – PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION NOMMÉE PAR LE GOUVERNEMENT LE 24 THERMIDOR AN VIII

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  • [FENET (Pierre Antoine), extraits choisis et présentés] – NAISSANCE DU CODE CIVIL, La raison du législateur, Travaux préparatoires du Code civil rassemblés par P. A. Fenet, Extraits choisis et présentés sous la direction et avec la Préface de François Esw

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  • ABDELKADER (Sid-Ahmed) – L’OPEP. PASSÉ PRÉSENT ET PERSPECTIVES, avant-propos Mohamed Bedjaoui, Préface Philippe de Seynes

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  • [Colloque] – LA RÉVÉLATION CHRÉTIENNE ET LE DROIT, Colloque de philosophie du droit (24 et 25 novembre 1959), travaux de l’Institut de Droit et d’Économie comparés, Annales de la faculté de droit et des sciences politiques et économiques de Strasbourg, t.

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    REGNAULT (Henri) – COURS D’HISTOIRE DU DROIT licence 1ère année 1945-1946 et RECUEIL DE PLANS présentés sous forme schématique pour la préparation à l’examen écrit

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  • HOMAD SULTAN (A.) – LA RÉPRESSION DE LA CRIMINALITÉ POLITIQUE EN DROIT COMPARÉ, Thèse (Président : Hugueney ; Suffragants : Donnedieu de Vabres, Mazeaud)

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    LABOULAYE (Édouard) – RECHERCHES SUR LA CONDITION CIVILE ET POLITIQUE DES FEMMES, DEPUIS LES ROMAINS JUSQU’À NOS JOURS

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    PIROU (Gaëtan) – COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE, Licence 1ère année 1945-1946 et RECUEIL DE PLANS présentés sous forme schématique pour la préparation à l’examen écrit

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