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DALLANT (René)
LA NOTION DE PRÉPOSÉ DANS L’ARTICLE 1384 DU COD...
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[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique]
LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** ...
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BONNEVILLE DE MARSANGY (Arnould)
DE LA RÉCIDIVE, [Suivi de] DE LA RÉCIDIVE d’apr...
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VARANGOT (André)
LA SUBSTITUTION DU PRÉFET OU DU SOUS-PRÉFET AU ...
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HAEFLIGER (Arthur), SCHÜRMANN (Frank)
DIE EUROPÄISCHE MENSCHENRECHTSKONVENTION UND DI...
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FUSTEL DE COULANGES
NOUVELLES RECHERCHES SUR QUELQUES PROBLÈMES D’H...
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COSENTINI (Francesco)
CODE INTERNATIONAL DE LA PAIX ET DE LA GUERRE, ...
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LANGLOIX (Simon-François)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où l...
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Colloque
RAPPORT DE LA COMMISSION D’EXPERTS POUR L’APPLI...
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CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels a...
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GIBERT (Vicente)
Teórica del arte de notaría, ó Manual de escrib...
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[Catalogue]
CATALOGUE DES LIVRES IMPRIMÉS DE LA BIBLIOTHÈQU...
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TROPLONG (Raymond-Théodore)
DE LA PRESCRIPTION ou COMMENTAIRE DU TITRE XX D...
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CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION...
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GIRAULT (Arthur)
PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COL...
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POISSONNIER (Paul)
DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT ET DES COMMUNES ...
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APPRÉCIATION DU PROJET DE LOI RELATIF AUX TROIS...
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DELIERNEUX (Martine)
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TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
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WARNKŒNIG (Leopold August)
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[Code], TEULET (Auguste-François)
LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CON...
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ROGRON (Joseph-André)
CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR...
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[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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LARNAUDE (Ferdinand)
DE L’INDEMNITÉ DANS LES RÉQUISITIONS MILITAIRES...
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![[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique] – LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L. Hennebicq, J. Wathelet et G. Ciselet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55025-1_efee15b9-f48e-42d6-b9b7-006c9746b9a4.jpg?v=1774865850&width=533)
![BONNEVILLE DE MARSANGY (Arnould) – DE LA RÉCIDIVE, [Suivi de] DE LA RÉCIDIVE d’après la loi des 18 avril - 13 mai 1863, Commentaire des nouveaux articles 57 et 58 du Code pénal par Théophile Bazot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56917-1.jpg?v=1774862094&width=533)
![[Catalogue] – CATALOGUE DES LIVRES IMPRIMÉS DE LA BIBLIOTHÈQUE DES AVOCATS À LA COUR D’APPEL DE PARIS ; t. I : Théologie et Jurisprudence ; t. II : Sciences et Arts, Belles-Lettres et Histoire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48513-1.jpg?v=1777437252&width=533)
![GIRAULT (Arthur) – PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, II. Notions administratives, juridiques, et financières, Deuxième partie : Les colonies françaises depuis 1815 (Chap. 4 à 14), 5e éd. revue et augmentée [mq. le t. I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55804-1.jpg?v=1774863540&width=533)
![[Code], TEULET (Auguste-François) – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CONSTITUTION DU 14 JANVIER-25 DÉCEMBRE 1852, les Lois et Décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des Codes, un Supplément (…) renfermant toutes les loi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51179-1.jpg?v=1766949035&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39294-1.jpg?v=1766937120&width=533)
