Résultats de la recherche
-
CAPDEVILLE LASSERRE (Jérôme)
ABUS DE BIENS SOCIAUX ET BANQUEROUTE, coll. Pra...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LOYSEAU (Charles)
LES ŒUVRES DE MAISTRE CHARLES LOYSEAU CONTENANT...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
CORNU (Marie)
LE DROIT CULTUREL DES BIENS, L’intérêt culturel...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
HOFFMAN (J.-B.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES QUESTIONS PRÉJ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DEBBASCH (Charles), PONTIER (Jean-Marie)
LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE, coll. Études Politiques é...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Institut d’études judiciaires, Université Jean-Moulin Lyon III]
LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LESAGE (Léon) et MABIRE (Marcel)
LOI DU 9 AVRIL 1898 TAUX DES RENTES ALLOUÉES D’...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, É...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE NOUVEAU GUIDE JURIDIQUE DES ÉTRANGERS EN FRA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Mélanges Weill]
ÉTUDES DÉDIÉES À ALEX WEILL
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
LAMBERT (Marc)
LES EFFETS CIVILS DE LA CONFISCATION GÉNÉRALE D...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MONIER (Raymond), CARDASCIA (Guillaume) et IMBERT (Jean)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
ODILON-BARROT
DE LA CENTRALISATION ET DE SES EFFETS, Études c...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BRUTAILS (Jean-Auguste)
LA COUTUME D’ANDORRE, 2e éd., Monumenta Andorra...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MASSIP (Jacques)
ADMINISTRATION LÉGALE ET TUTELLE DES MINEURS, t...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LIBERTÉ, ÉGALITÉ, FRATERNITÉ, Actualités de dro...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[DESMARQUETS (Charles)]
NOUVEAU STILE DU CHÂTELET DE PARIS ET DE TOUTES...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
RIEUNIER (René)
OFFENSE AU CHEF DE L’ÉTAT - Le procès du “Réqui...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA DROIT DE LA FAMILLE EN AFRIQUE NOIRE ET À MA...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LECOMTE (André)
LA PLURALITÉ DES TUTEURS EN DROIT ROMAIN
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Acte d’accusation contre Drouet, Garde nationale, Divers]
ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS : M. Dubois d...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Cassation]
Décret de la Convention nationale, du 8 Juillet...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
IUCA (Nicolas Al.)
LA VIOLENCE COMME VICE DU CONTRAT ET DU CONSENT...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Institut d’études judiciaires, Université Jean-Moulin Lyon III] – LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1972), Enquête de sociologie judiciaire, Enquête réalisée par la section de sciences pénales et de sociologie criminelle de l’Institut d’étude](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45683-1.jpg?v=1766943156&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Études de droit commercial sous la direction et avec une Préface de Joseph Hamel, Publ. de l’Institut des sciences juridiques et financières appliquées aux affaires de la faculté de droit de Pari](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45617-1.jpg?v=1766943037&width=533)
![[Collectif] – LE NOUVEAU GUIDE JURIDIQUE DES ÉTRANGERS EN FRANCE, Groupe d’information et de soutien des travailleurs immigrés - GISTI)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32908-1.jpg?v=1766932054&width=533)
![[Mélanges Weill] – ÉTUDES DÉDIÉES À ALEX WEILL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54796-1_3e9332cb-a901-4efe-ad53-e35a4589da0e.jpg?v=1774863497&width=533)
![[Collectif] – LIBERTÉ, ÉGALITÉ, FRATERNITÉ, Actualités de droit social, Université Bordeaux I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57094-1.jpg?v=1774862939&width=533)
![[DESMARQUETS (Charles)] – NOUVEAU STILE DU CHÂTELET DE PARIS ET DE TOUTES LES JURISDICTIONS ORDINAIRES DU ROYAUME, tant en matières civile, criminelle, que de police. Avec un recueil des plusieurs Reglemens, revû, corrigé & augmenté](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51188-1.jpg?v=1766949058&width=533)
![[Collectif] – LA DROIT DE LA FAMILLE EN AFRIQUE NOIRE ET À MADAGASCAR, Études préparées à la requête de l’Unesco sous la dir. de Kéba M’Baye, Préface de Marc Ancel, Ass. intern. des Sciences juridiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50900-1.jpg?v=1766948258&width=533)
![[Acte d’accusation contre Drouet, Garde nationale, Divers] – ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS : M. Dubois de Crancé, Second rapport du comité militaire sur l’établissement des Milices nationales, & le recrutement de l’Armée, Paris, Chez Baudouin, 1789, [](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4178-1_220fc38e-e74a-42f9-87d8-3b47207d552c.jpg?v=1788854173&width=533)
![[Cassation] – Décret de la Convention nationale, du 8 Juillet 1793, l’an second de la république Française. QUI DISPENSE LES INDIGENS DE LA CONSIGNATION DE L’AMENDE DE 150 LIV. POUR SE POURVOIR EN CASSATION. Signé Deforgues. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3625-1.jpg?v=1766939554&width=533)
