Ignorer et passer au contenu
  • Livres Anciens
  • MDD Éditions
  • Archives
  • Contact
Connexion

Pays/région

  • Afghanistan EUR €
  • Afrique du Sud EUR €
  • Albanie EUR €
  • Algérie EUR €
  • Allemagne EUR €
  • Andorre EUR €
  • Angola EUR €
  • Anguilla EUR €
  • Antigua-et-Barbuda EUR €
  • Arabie saoudite EUR €
  • Argentine EUR €
  • Arménie EUR €
  • Aruba EUR €
  • Australie EUR €
  • Autriche EUR €
  • Azerbaïdjan EUR €
  • Bahamas EUR €
  • Bahreïn EUR €
  • Bangladesh EUR €
  • Barbade EUR €
  • Belgique EUR €
  • Belize EUR €
  • Bénin EUR €
  • Bermudes EUR €
  • Bhoutan EUR €
  • Biélorussie EUR €
  • Bolivie EUR €
  • Bosnie-Herzégovine EUR €
  • Botswana EUR €
  • Brésil EUR €
  • Brunei EUR €
  • Bulgarie EUR €
  • Burkina Faso EUR €
  • Burundi EUR €
  • Cambodge EUR €
  • Cameroun EUR €
  • Canada EUR €
  • Cap-Vert EUR €
  • Chili EUR €
  • Chine EUR €
  • Chypre EUR €
  • Colombie EUR €
  • Comores EUR €
  • Congo-Brazzaville EUR €
  • Congo-Kinshasa EUR €
  • Corée du Sud EUR €
  • Costa Rica EUR €
  • Côte d’Ivoire EUR €
  • Croatie EUR €
  • Curaçao EUR €
  • Danemark EUR €
  • Djibouti EUR €
  • Dominique EUR €
  • Égypte EUR €
  • Émirats arabes unis EUR €
  • Équateur EUR €
  • Érythrée EUR €
  • Espagne EUR €
  • Estonie EUR €
  • Eswatini EUR €
  • État de la Cité du Vatican EUR €
  • États-Unis EUR €
  • Éthiopie EUR €
  • Fidji EUR €
  • Finlande EUR €
  • France EUR €
  • Gabon EUR €
  • Gambie EUR €
  • Géorgie EUR €
  • Géorgie du Sud-et-les Îles Sandwich du Sud EUR €
  • Ghana EUR €
  • Gibraltar EUR €
  • Grèce EUR €
  • Grenade EUR €
  • Groenland EUR €
  • Guadeloupe EUR €
  • Guatemala EUR €
  • Guernesey EUR €
  • Guinée EUR €
  • Guinée équatoriale EUR €
  • Guinée-Bissau EUR €
  • Guyana EUR €
  • Guyane française EUR €
  • Haïti EUR €
  • Honduras EUR €
  • Hongrie EUR €
  • Île Christmas EUR €
  • Île Norfolk EUR €
  • Île de Man EUR €
  • Île de l’Ascension EUR €
  • Îles Åland EUR €
  • Îles Caïmans EUR €
  • Îles Cocos EUR €
  • Îles Cook EUR €
  • Îles Féroé EUR €
  • Îles Malouines EUR €
  • Îles Pitcairn EUR €
  • Îles Salomon EUR €
  • Îles Turques-et-Caïques EUR €
  • Îles Vierges britanniques EUR €
  • Îles mineures éloignées des États-Unis EUR €
  • Inde EUR €
  • Indonésie EUR €
  • Irak EUR €
  • Irlande EUR €
  • Islande EUR €
  • Israël EUR €
  • Italie EUR €
  • Jamaïque EUR €
  • Japon EUR €
  • Jersey EUR €
  • Jordanie EUR €
  • Kazakhstan EUR €
  • Kenya EUR €
  • Kirghizstan EUR €
  • Kiribati EUR €
  • Kosovo EUR €
  • Koweït EUR €
  • La Réunion EUR €
  • Laos EUR €
  • Lesotho EUR €
  • Lettonie EUR €
  • Liban EUR €
  • Liberia EUR €
  • Libye EUR €
  • Liechtenstein EUR €
  • Lituanie EUR €
  • Luxembourg EUR €
  • Macédoine du Nord EUR €
  • Madagascar EUR €
  • Malaisie EUR €
  • Malawi EUR €
  • Maldives EUR €
  • Mali EUR €
  • Malte EUR €
  • Maroc EUR €
  • Martinique EUR €
  • Maurice EUR €
  • Mauritanie EUR €
  • Mayotte EUR €
  • Mexique EUR €
  • Moldavie EUR €
  • Monaco EUR €
  • Mongolie EUR €
  • Monténégro EUR €
  • Montserrat EUR €
  • Mozambique EUR €
  • Myanmar (Birmanie) EUR €
  • Namibie EUR €
  • Nauru EUR €
  • Népal EUR €
  • Nicaragua EUR €
  • Niger EUR €
  • Nigeria EUR €
  • Niue EUR €
  • Norvège EUR €
  • Nouvelle-Calédonie EUR €
  • Nouvelle-Zélande EUR €
  • Oman EUR €
  • Ouganda EUR €
  • Ouzbékistan EUR €
  • Pakistan EUR €
  • Panama EUR €
  • Papouasie-Nouvelle-Guinée EUR €
  • Paraguay EUR €
  • Pays-Bas EUR €
  • Pays-Bas caribéens EUR €
  • Pérou EUR €
  • Philippines EUR €
  • Pologne EUR €
  • Polynésie française EUR €
  • Portugal EUR €
  • Qatar EUR €
  • R.A.S. chinoise de Hong Kong EUR €
  • R.A.S. chinoise de Macao EUR €
  • République centrafricaine EUR €
  • République dominicaine EUR €
  • Roumanie EUR €
  • Royaume-Uni EUR €
  • Russie EUR €
  • Rwanda EUR €
  • Sahara occidental EUR €
  • Saint-Barthélemy EUR €
  • Saint-Christophe-et-Niévès EUR €
  • Saint-Marin EUR €
  • Saint-Martin EUR €
  • Saint-Martin (partie néerlandaise) EUR €
  • Saint-Pierre-et-Miquelon EUR €
  • Saint-Vincent-et-les Grenadines EUR €
  • Sainte-Hélène EUR €
  • Sainte-Lucie EUR €
  • Salvador EUR €
  • Samoa EUR €
  • Sao Tomé-et-Principe EUR €
  • Sénégal EUR €
  • Serbie EUR €
  • Seychelles EUR €
  • Sierra Leone EUR €
  • Singapour EUR €
  • Slovaquie EUR €
  • Slovénie EUR €
  • Somalie EUR €
  • Soudan EUR €
  • Soudan du Sud EUR €
  • Sri Lanka EUR €
  • Suède EUR €
  • Suisse EUR €
  • Suriname EUR €
  • Svalbard et Jan Mayen EUR €
  • Tadjikistan EUR €
  • Taïwan EUR €
  • Tanzanie EUR €
  • Tchad EUR €
  • Tchéquie EUR €
  • Terres australes françaises EUR €
  • Territoire britannique de l’océan Indien EUR €
  • Territoires palestiniens EUR €
  • Thaïlande EUR €
  • Timor oriental EUR €
  • Togo EUR €
  • Tokelau EUR €
  • Tonga EUR €
  • Trinité-et-Tobago EUR €
  • Tristan da Cunha EUR €
  • Tunisie EUR €
  • Turkménistan EUR €
  • Turquie EUR €
  • Tuvalu EUR €
  • Ukraine EUR €
  • Uruguay EUR €
  • Vanuatu EUR €
  • Venezuela EUR €
  • Viêt Nam EUR €
  • Wallis-et-Futuna EUR €
  • Yémen EUR €
  • Zambie EUR €
  • Zimbabwe EUR €

Langue

  • Français
  • English
  • Facebook
  • Instagram
  • Tumblr
La Mémoire du Droit
  • Livres Anciens
  • MDD Éditions
  • Archives
  • Contact

Langue

  • Français
  • English
Connexion Panier

Article ajouté au panier

Voir le panier

Résultats de la recherche

  • GAVALDA (Christian) et STOUFFLET (Jean) – DROIT BANCAIRE : Institutions - Comptes - Opérations - Services

    GAVALDA (Christian) et STOUFFLET (Jean) – DROIT BANCAIRE : Institutions - Comptes - Opérations - Services

    GAVALDA (Christian) et STOUFFLET (Jean)

    DROIT BANCAIRE : Institutions - Comptes - Opéra...

    Prix habituel 15,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
  • CONTRAMONT (M. de) – COMMENTAIRE DES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES, ET DE L’INSINUATION, SUIVANT LA JURISPRUDENCE ACTUELLE DU CONSEIL dans laquelle on traite également ce qui est relatif au droit de Centième denier, avec les principaux Règlements, & différ

    CONTRAMONT (M. de) – COMMENTAIRE DES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES, ET DE L’INSINUATION, SUIVANT LA JURISPRUDENCE ACTUELLE DU CONSEIL dans laquelle on traite également ce qui est relatif au droit de Centième denier, avec les principaux Règlements, & différ

    CONTRAMONT (M. de)

    COMMENTAIRE DES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES, E...

    Prix habituel 400,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 400,00 €
  • ANDRÉ (Marie-Elisabeth) – LES CONTRATS DE LA GRANDE DISTRIBUTION, Préface de Jean-Marc Mousseron, Fondation Nationale pour le Droit de l’Entreprise, Bibl. de droit de l’Entreprise, t. 25

    ANDRÉ (Marie-Elisabeth) – LES CONTRATS DE LA GRANDE DISTRIBUTION, Préface de Jean-Marc Mousseron, Fondation Nationale pour le Droit de l’Entreprise, Bibl. de droit de l’Entreprise, t. 25

    ANDRÉ (Marie-Elisabeth)

    LES CONTRATS DE LA GRANDE DISTRIBUTION, Préface...

    Prix habituel 45,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
  • CASTILLON (Jules) – MANUEL-FORMULAIRE DE L’ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE SUIVI D’UN PRÉCIS DE MANUTENTION ET DE COMPTABILITÉ, 8e éd.

    CASTILLON (Jules) – MANUEL-FORMULAIRE DE L’ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE SUIVI D’UN PRÉCIS DE MANUTENTION ET DE COMPTABILITÉ, 8e éd.

    CASTILLON (Jules)

    MANUEL-FORMULAIRE DE L’ENREGISTREMENT DES DOMAI...

    Prix habituel 30,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
  • BONNEMAINS (Édouard de), VOINESCO (Romulus P.) – LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin 1895) réglementant l’exercice des actions commerciales et leur durée suivie du règlement du service et de la comptabilité des syndics près les tribunaux de districts, (

    BONNEMAINS (Édouard de), VOINESCO (Romulus P.) – LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin 1895) réglementant l’exercice des actions commerciales et leur durée suivie du règlement du service et de la comptabilité des syndics près les tribunaux de districts, (

    BONNEMAINS (Édouard de), VOINESCO (Romulus P.)

    LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin 1895) rég...

    Prix habituel 35,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 35,00 €
  • VIDAL (Georges) – ÉTUDE SUR LES MOYENS ORGANISÉS PAR LA LOI & LA JURISPRUDENCE POUR PROTÉGER LES FIANCÉS CONTRE LEURS FRAUDES RÉCIPROQUES. Lue à ‘Académie de Législation dans ses séances des 23 janvier, 20 février et 5 mars 1884

    VIDAL (Georges) – ÉTUDE SUR LES MOYENS ORGANISÉS PAR LA LOI & LA JURISPRUDENCE POUR PROTÉGER LES FIANCÉS CONTRE LEURS FRAUDES RÉCIPROQUES. Lue à ‘Académie de Législation dans ses séances des 23 janvier, 20 février et 5 mars 1884

    VIDAL (Georges)

    ÉTUDE SUR LES MOYENS ORGANISÉS PAR LA LOI & LA ...

    Prix habituel 15,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
  • [POTHIER (Robert-Joseph)] – TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change ; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce

    [POTHIER (Robert-Joseph)] – TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change ; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce

    [POTHIER (Robert-Joseph)]

    TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par ...

    Prix habituel 150,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 150,00 €
  • RICARD (Jean-Marie) – ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. II [seul] contenant LES TRAITÉZ DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, & DES SUBSTITUTIONS DE LA REPRÉSENTATION & DU RAPPEL, en matière de Successions & plusieurs autres traités trouvé dan

    RICARD (Jean-Marie) – ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. II [seul] contenant LES TRAITÉZ DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, & DES SUBSTITUTIONS DE LA REPRÉSENTATION & DU RAPPEL, en matière de Successions & plusieurs autres traités trouvé dan

    RICARD (Jean-Marie)

    ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. II [seul] co...

    Prix habituel 125,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 125,00 €
  • RENUSSON (Philippe de) [DERNUSSON] – TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT AU LIEU ET PLACE DES CRÉANCIERS : où sont traitées les questions ardües et difficiles de cette matière, divisé en 16 chapitres, 3ème éd. revue, corrigée et augmentée

    RENUSSON (Philippe de) [DERNUSSON] – TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT AU LIEU ET PLACE DES CRÉANCIERS : où sont traitées les questions ardües et difficiles de cette matière, divisé en 16 chapitres, 3ème éd. revue, corrigée et augmentée

    RENUSSON (Philippe de) [DERNUSSON]

    TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT ...

    Prix habituel 280,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 280,00 €
  • TESTU (François Xavier) – L’INFLUENCE DE LA DESTINATION DES BIENS SUR LEUR TRANSMISSION SUCCESSORALE (ESSAI SUR LA FONCTION DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS)

    TESTU (François Xavier) – L’INFLUENCE DE LA DESTINATION DES BIENS SUR LEUR TRANSMISSION SUCCESSORALE (ESSAI SUR LA FONCTION DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS)

    TESTU (François Xavier)

    L’INFLUENCE DE LA DESTINATION DES BIENS SUR LEU...

    Prix habituel 90,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
  • MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)] – DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIMA, TREBELLIANICA, ET alijs Quartis contingentibus bonorum hæreditariorum TRACTATUS IN QUO DIFFICILIORES ET USU FREQUENTIORES Quæstiones explicantur. AU

    MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)] – DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIMA, TREBELLIANICA, ET alijs Quartis contingentibus bonorum hæreditariorum TRACTATUS IN QUO DIFFICILIORES ET USU FREQUENTIORES Quæstiones explicantur. AU

    MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)]

    DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIM...

    Prix habituel 600,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 600,00 €
  • SAVIGNY (Friedrich Carl von) – LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand et accompagné de notes par C. Gérardin et P. Jozon, 2e éd. revue, corrigée et augmentée

    SAVIGNY (Friedrich Carl von) – LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand et accompagné de notes par C. Gérardin et P. Jozon, 2e éd. revue, corrigée et augmentée

    SAVIGNY (Friedrich Carl von)

    LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand...

    Prix habituel 350,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 350,00 €
  • [ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat

    [ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat

    [ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]

    TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...

    Prix habituel 800,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 800,00 €
  • SAVIGNY (Friedrich Carl von) – LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand par C. Gérardin et P. Jozon

    SAVIGNY (Friedrich Carl von) – LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand par C. Gérardin et P. Jozon

    SAVIGNY (Friedrich Carl von)

    LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand...

    Prix habituel 420,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 420,00 €
  • DUFAU (Jean) – LE DOMAINE PUBLIC, t. I : Consistance - Formation-Disparition - Délimitation - Protection juridique : inaliénabilité et servitudes, t. II : Police de la conservation - Obligation d’entretien - Protection juridictionnelle - Utilisations comm

    DUFAU (Jean) – LE DOMAINE PUBLIC, t. I : Consistance - Formation-Disparition - Délimitation - Protection juridique : inaliénabilité et servitudes, t. II : Police de la conservation - Obligation d’entretien - Protection juridictionnelle - Utilisations comm

    DUFAU (Jean)

    LE DOMAINE PUBLIC, t. I : Consistance - Formati...

    Prix habituel 40,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
  • LANG (Jack) – LA PLATEAU CONTINENTAL DE LA MER DU NORD, Arrêt de la Cour Internationale de Justice du 20 février 1969, avant-propos de Charles Chaumont, Bibl. de droit intern., t. LVIII

    LANG (Jack) – LA PLATEAU CONTINENTAL DE LA MER DU NORD, Arrêt de la Cour Internationale de Justice du 20 février 1969, avant-propos de Charles Chaumont, Bibl. de droit intern., t. LVIII

    LANG (Jack)

    LA PLATEAU CONTINENTAL DE LA MER DU NORD, Arrêt...

    Prix habituel 30,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
  • SAVIGNY (Friedrich Carl von) – LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand par C. Gérardin et P. Jozon

    SAVIGNY (Friedrich Carl von) – LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand par C. Gérardin et P. Jozon

    SAVIGNY (Friedrich Carl von)

    LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand...

    Prix habituel 420,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 420,00 €
  • MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)] – DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIMA, TREBELLIANICA, ET alijs Quartis contingentibus bonorum hæreditariorum TRACTATUS IN QUO DIFFICILIORES ET USU FREQUENTIORES Quæstiones explicantur. AU

    MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)] – DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIMA, TREBELLIANICA, ET alijs Quartis contingentibus bonorum hæreditariorum TRACTATUS IN QUO DIFFICILIORES ET USU FREQUENTIORES Quæstiones explicantur. AU

    MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)]

    DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIM...

    Prix habituel 800,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 800,00 €
  • HERICOURT (Louis de) – TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AVEC UN RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS & Réglemens des Cours Souveraines sur ce sujet. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée

    HERICOURT (Louis de) – TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AVEC UN RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS & Réglemens des Cours Souveraines sur ce sujet. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée

    HERICOURT (Louis de)

    TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AV...

    Prix habituel 200,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 200,00 €
  • TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)] – TRACTATUS CLARISSIMI AC PRÆSTANTISSIMI I. V. D. DOMINI ANDREÆ Tiraquelli, in l. si unquam. C. de reuocandis donationibus, omnibus iurisperitis perutilis ac necessarius, NVNC A’ QUAMPLURIMIS MENDIS PER Dominum Ioan

    TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)] – TRACTATUS CLARISSIMI AC PRÆSTANTISSIMI I. V. D. DOMINI ANDREÆ Tiraquelli, in l. si unquam. C. de reuocandis donationibus, omnibus iurisperitis perutilis ac necessarius, NVNC A’ QUAMPLURIMIS MENDIS PER Dominum Ioan

    TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)]

    TRACTATUS CLARISSIMI AC PRÆSTANTISSIMI I. V. D....

    Prix habituel 1.900,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 1.900,00 €
  • GULPHE (Pierre) – L’IMMOBILISATION PAR DESTINATION, Faculté de droit de Paris

    GULPHE (Pierre) – L’IMMOBILISATION PAR DESTINATION, Faculté de droit de Paris

    GULPHE (Pierre)

    L’IMMOBILISATION PAR DESTINATION, Faculté de dr...

    Prix habituel 90,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
  • D’AMFREVILLE (Jacques) – DE LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE CONTRATS PASSÉS PAR L’ADMINISTRATION, Étude critique de jurisprudence

    D’AMFREVILLE (Jacques) – DE LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE CONTRATS PASSÉS PAR L’ADMINISTRATION, Étude critique de jurisprudence

    D’AMFREVILLE (Jacques)

    DE LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE...

    Prix habituel 40,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
  • FRÉJAVILLE (Marcel) – DES MEUBLES PAR ANTICIPATION, Questions juridiques et fiscales relatives aux cessions de droits d’extractions, aux ventes de matériaux de démolition, d’immeubles par destination, de coupes de bois, récoltes sur pied., etc.

    FRÉJAVILLE (Marcel) – DES MEUBLES PAR ANTICIPATION, Questions juridiques et fiscales relatives aux cessions de droits d’extractions, aux ventes de matériaux de démolition, d’immeubles par destination, de coupes de bois, récoltes sur pied., etc.

    FRÉJAVILLE (Marcel)

    DES MEUBLES PAR ANTICIPATION, Questions juridiq...

    Prix habituel 80,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
  • ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes

    ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes

    ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NA...

    Prix habituel 240,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 240,00 €
  • 1
  • …
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • …
  • 26

Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne

  • Facebook
  • Instagram
  • Image par défaut Tumblr

Liens rapides

  • Livres anciens
  • MDD éditions
  • Archives
  • Contact

Pages légales

  • Politique de confidentialité
  • Mentions Légales
  • Conditions générales de vente

Abonnez-vous à notre newsletter

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Vous trouverez pour cela nos informations de contact dans les conditions d'utilisation du site.

  • Facebook
  • Instagram
  • Image par défaut Tumblr
© 2026, La Mémoire du Droit -- E-commerce créé par Astral DEV
  • Le choix d'une sélection entraîne l'actualisation de la page entière.
  • S'ouvre dans une nouvelle fenêtre.