Résultats de la recherche

DEFOSSÉ (Gaston)

LA COOPÉRATION DE CONSOMMATION, Théorie et tech...

Lettres-Patentes du Roi, Sur les Décrets de l’A...

DECKER (Micheline)

ASPECTS INTERNES ET INTERNATIONAUX DE LA PROTEC...

SCHWARTZENBERG (Roger-Gérard)

LA GUERRE DE SUCCESSION. Les élections présiden...

CARRET (Joseph)

LE CONTINGENTEMENT DES MOULINS ET LA CAISSE PRO...

BRY (Georges)

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT INTERNATIONAL PUBLI...

HIANCE (Martine) et PLASSERAUD (Yves)

LA PROTECTION DES INVENTIONS, en Union soviétiq...

GEIGER (Christophe)

DROIT D’AUTEUR ET DROIT DU PUBLIC À L’INFORMATI...

[Collectif]

QUELS REPÈRES POUR LES FAMILLES RECOMPOSÉES ?, ...

DUPRÉ-DALLEMAGNE (Anne-Sophie)

LA FORCE CONTRAIGNANTE DU RAPPORT D’OBLIGATION ...

MOUSSERON (Pierre)

LES CONVENTIONS DE GARANTIE DANS LES CESSIONS D...

FRÊCHE (Georges) et SUDREAU (Jean)

UN CHANCELIER ANGLICAN : DAGUESSEAU ET UN CARDI...

FRÊCHE (Georges) et SUDREAU (Jean)

UN CHANCELIER GALLICAN : DAGUESSEAU ET UN CARDI...

HAURIOU (Maurice)

PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 2e éd., [réimp...

PAILLUSSEAU (Jean) et PETITEAU (Gérard)

LES DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES, PRÉVENTION ET ...

DUMONT (François)

LE PARFAIT INTENDANT ET SA FORMATION D’APRÈS UN...

BEAUTÉ (Jean)

LE DROIT DE PÉTITION DANS LES TERRITOIRES SOUS ...

REVUE PÉNITENTIAIRE ET DE DROIT PÉNAL, n° 2, av...

DELFOSSE (Alain)

HOLDINGS ET REPRISE D’ENTREPRISE. LBO – LMBO – ...

STERN (Brigitte)

GUERRE DU GOLFE. LE DOSSIER D’UNE CRISE INTERNA...

GOUSSET (Pierre)

LE DROIT DES ÉTABLISSEMENTS CLASSÉS DANGEREUX, ...

LEMERCIER (Joseph)

MANUEL ÉLÉMENTAIRE POUR LA RÉPRESSION DES FRAUD...

FAVRE (Pierre)

SADE UTOPISTE. Sexualité, pouvoir et État dans ...

MOUSSERON (Jean-Marc)

PRODUCTEURS, DISTRIBUTEURS, Quelle concurrence ...