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VULPILLIÈRES (Jean-François)
LE GUIDE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES ET CANTONALE...
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HERCÉ (Steve)
LE PLU, Régime juridique – Élaboration – Modifi...
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VIGUIER (Jacques)
LES RÉGIES DES COLLECTIVITÉS LOCALES, Préface d...
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STREBLER (Jean-Philippe)
FINANCEMENT DE L’AMÉNAGEMENT URBAIN, Guide juri...
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SAINT-ALARY (Roger) et SAINT ALARY HOUIN (Corinne)
DROIT DE LA CONSTRUCTION, coll. Mémentos Dalloz
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DUMAS (André)
LE REMEMBREMENT RURAL. Étude juridique et prati...
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GUYOT (Fernand)
ESSAI D’ÉCONOMIE URBAINE, Préface de René Genda...
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DAUDRÉ (Guillaume) et WALLUT (Patrick)
CHANGEMENTS D’USAGE DES LOCAUX D’HABITATION, De...
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BETTELHEIM (Charles) et FRÈRE (Suzanne)
UNE VILLE FRANÇAISE MOYENNE, AUXERRE EN 1950, É...
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LEVAINVILLE (Jacques)
ROUEN, Étude d’une agglomération urbaine, Avec ...
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LA NOUVELLE LOI MUNICIPALE, Documents, Projets ...
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FAURE (Albert)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA RESPONSABILITÉ COMMUNA...
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CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION (Déc...
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LIPIETZ (Alain)
LE TRIBUT FONCIER URBAIN, Circulation du capita...
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[Collectif]
ASENTAMIENTOS HUMANOS, URBANISMO Y VIVIENDA. Co...
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GRANELLE (Jean-Jacques)
LA VALEUR DU SOL URBAIN ET LA PROPRIÉTÉ FONCIÈR...
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[Collectif]
LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coordonné par ...
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LARRALDE (Dominique)
LE PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS), coll. prat...
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GRELIER BESSMANN (Patricia)
PRATIQUE DU DROIT DE LA CONSTRUCTION, Marchés p...
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TARTANSON (Jacques)
LA VENTE D’IMMEUBLE À CONSTRUIRE JUSQU’À LA DÉL...
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ROSELLY DE LORGUES
LE LIVRE DES COMMUNES ou RÉGÉNÉRATION DE LA FRA...
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TAXES À LA PRODUCTION, TAXE SUR LES TRANSACTION...
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LIET-VEAUX (Georges)
LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION, Numéro spécial ...
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![[Collectif] – ASENTAMIENTOS HUMANOS, URBANISMO Y VIVIENDA. Cometido del Poder Publico en la Segunda Mitad del Siglo XX, sous la direction de J. Silva-Herzog Flores, M. Gonzalez-Avelar et L. Cortinas-Pelaez](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22309-1.jpg?v=1766925927&width=533)
![[Collectif] – LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coordonné par Maryvonne Bonnard, coll. Les Notices](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41031-1.jpg?v=1766938863&width=533)
![[Collectif] – TAXES À LA PRODUCTION, TAXE SUR LES TRANSACTIONS, TAXE LOCALE : Notice à l’usage des entrepreneurs pour le calcul des Taxes sur le Chiffre d’affaires par la Fédération nationale du bâtiment et des activités annexes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14471-1.jpg?v=1790059255&width=533)
