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[Code civil - Japon]
CODE CIVIL DE L’EMPIRE DU JAPON, Livres I, II &...
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COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, ...
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TROPLONG (Raymond-Théodore)
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ANDRIEUX (Philippe) et RAVEL (Jacques)
CODE ANNOTÉ DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 3e éd., ...
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CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTA...
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LAMORLETTE (Bernard) et MORENO (Dominique)
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[Colloque]
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LEPAGE-JESSUA (Corinne) et HUGLO (Christian)
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CHAUVEAU (Adolphe) et TAMBOUR (Ernest)
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LAGET-VALDESON et LAGET (Louis)
THÉORIE DU CODE PÉNAL ESPAGNOL Comparée avec la...
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DELMAS-MARTY (Mireille)
LES CHEMINS DE LA RÉPRESSION, Lectures du Code ...
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MOLY (A. G. de)
TRAITÉ DES ABSENTS, SUIVANT LES RÈGLES CONSACRÉ...
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[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste)
CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS...
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[Code]
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TODOROVA (Liliana)
L’ENGAGEMENT EN DROIT, L’individuation et le Co...
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![[Code civil - Japon] – CODE CIVIL DE L’EMPIRE DU JAPON, Livres I, II & III, promulgués le 28 avril 1896, traduction par Ichiro Motono et Massa-akira Tomii](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54745-1.jpg?v=1774861856&width=533)
![[Code de commerce] – CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale ; à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une Table analytique et raisonnée des matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41593-1.jpg?v=1766939277&width=533)
![[Code] – CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTAT, Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels 1978 et MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Approbation du cahier des clauses administratives générales 1979](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15892-1.jpg?v=1766917559&width=533)
![[Colloque] – QUEL CODE DE COMMERCE POUR DEMAIN ? BICENTENAIRE DU CODE DE COMMERCE 1807-2007, Actes du colloque organisé au Sénat le 30 mars 2007 par l’IRDA, coll. Colloques et débats, n° 13](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56722-1_ac67eafe-a35e-4463-a587-4af43d3d81a1.jpg?v=1775990066&width=533)
![[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste) – CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33494-1.jpg?v=1766932510&width=533)
![[Code] – CODE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES SUR L’ENREGISTREMENT, LE TIMBRE, LES DROITS DE GREFFE ET D’HYPOTHÈQUE, LE NOTARIAT, LES AMENDES DE PROCÉDURE CIVILE, ETC. SUPPLÉMENT POUR LES ANNÉE 1879 À 1890](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18346-1.jpg?v=1766923396&width=533)
