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AUBY (Jean-Bernard) et PÉRINET-MARQUET (Hugues)
DROIT DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION, 4e ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
NANA (Gérard-Jérôme)
LA RÉPARATION DES DOMMAGES CAUSÉS PAR LES VICES...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ESMEIN (Paul)
LES TRANSFERTS ET MUTATIONS DE TITRES NOMINATIF...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
TROTABAS (Louis)
MANUEL DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF conform...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MICHON (Georges)
LES CONVENTIONS MARITIMES POSTALES DEVANT LE PA...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
PROBLÈMES DE LA POLLUTION TRANSFRONTIÈRE, Compt...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MONTMERLE (Jacques), CASTON (Albert)
PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX P...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BEAUCHARD (Jean)
DROIT DE LA DISTRIBUTION ET DE LA CONSOMMATION,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SOLER-COUTEAUX (Pierre), CARPENTIER (Élise)
DROIT DE L’URBANISME, 5e éd., coll. HyperCours,...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LEBRETON (Jean-Pierre)
DROIT DE L’URBANISME, coll. Droit fondamental
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
COULET (Robert), LE PELLETIER (Jean G.)
LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DU PASSIF DE GUERRE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MALAURIE-VIGNAL (Marie), HEINTZ (Dominique)
DROIT DE LA DISTRIBUTION, 2e éd.
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GRIDAUH
LA DIMENSION JURIDIQUE DE L’ÉCRITURE DU PLAN LO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES INFRACTIONS ROUTIÈRES ; Rapports aux Journé...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JACQUOT (Henri) et PRIET (François)
DROIT DE L’URBANISME, 3ème éd., coll. Précis Dr...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PRIET (François)
L’ARTICLE 38 DE LA LOI DU 7 JANVIER 1983, LA RÈ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’HARMONISATION DU DROIT DES CONTRATS EN EUROPE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE À LA CONFECTION ET ENTRETIEN DES R...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CARLIN (Marie-Louise)
LA PÉNÉTRATION DU DROIT ROMAIN DANS LES ACTES D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BATAILLE (L.)
PROCÉDURE CONSULAIRE ET OBLIGATIONS DES CAPITAI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GAIN (René)
LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DE GUERRE ENTRE LES...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Périodique]
ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par l...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Bernard) et PÉRINET-MARQUET (Hugues)
DROIT DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION, 2èm...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COULET (Paul)
COMMENTAIRE ET EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI D...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Colloque] – PROBLÈMES DE LA POLLUTION TRANSFRONTIÈRE, Compte-rendu d’un Séminaire sur les aspects économiques et juridiques de la pollution transfrontière tenu à l’OCDE en août 1972](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55763-1.jpg?v=1774860995&width=533)
![[Colloque] – LES INFRACTIONS ROUTIÈRES ; Rapports aux Journées franco-hispaniques sur les I. R. Barcelone 31 mai-4 juin 1977 ; Revue de sc. criminelle et de droit pénal comparé ; Numéro spécial ; Présentation Marc Ancel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35032-1.jpg?v=1766933659&width=533)
![[Collectif] – L’HARMONISATION DU DROIT DES CONTRATS EN EUROPE, coll. Études juridiques, t. 11](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57051-1.jpg?v=1774861452&width=533)
![[Périodique] – ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par la SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, contenant le texte des PRINCIPALES LOIS VOTÉES DANS LES PAYS ÉTRANGERS EN 1933, 2ème série - Trente-et-unième année](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12548-1_c67ff791-5b67-4f29-b5a3-e77c57ccfd76.jpg?v=1790507381&width=533)
