Résultats de la recherche
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SOYER (Jean-Claude)
DROIT PÉNAL ET PROCÉDURE PÉNALE, 2ème éd.
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LE POITTEVIN (Gustave)
DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA P...
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LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉ...
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CLERC (François)
LE PROCÈS PÉNAL EN SUISSE ROMANDE, Étude de l’i...
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DELMAS-MARTY (Mireille)
LES CHEMINS DE LA RÉPRESSION, Lectures du Code ...
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SOYER (Jean-Claude)
MANUEL DE DROIT PÉNAL ET DE PROCÉDURE PÉNALE, 7...
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[Organisation judiciaire]
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SOYER (Jean-Claude)
MANUEL DE DROIT PÉNAL ET DE PROCÉDURE PÉNALE, 7...
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MERMAZ (Louis) et FLOCH (Jacques)
ASSEMBLÉ NATIONALE n° 2521 Onzième législature ...
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NOUGUIER (Charles)
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PLAWSKI (Stanislaw)
LA NOUVELLE LOI PÉNITENTIAIRE, tiré à part
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LAGET-VALDESON et LAGET (Louis)
THÉORIE DU CODE PÉNAL ESPAGNOL Comparée avec la...
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TISSOT (Claude-Joseph)
LE DROIT PÉNAL ÉTUDIÉ DANS SES PRINCIPES DANS L...
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PINOTEAU (Charles)
LE CODE DES SOCIÉTÉS, DISPOSITIONS PÉNALES (Loi...
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[Colloque]
LE DROIT CRIMINEL FACE AUX TECHNOLOGIES NOUVELL...
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
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LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENE...
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[Colloque]
REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 48e année,...
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HÉLIE (Faustin-Adolphe)
PRATIQUE CRIMINELLE DES COURS ET TRIBUNAUX, DRO...
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CONTE (Philippe) et MAISTRE DU CHAMBON (Patrick)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, avant-propos de Jean Largi...
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GARRAUD (Pierre)
RAPPORT SUR L’AVANT-PROJET DE CODE PÉNAL (PARTI...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
ROBERT (Jacques-Henri)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, coll. Thémis / Droit
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département de la Nièvre, bull. n° 1285](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3659-1.jpg?v=1766939998&width=533)
![NOUGUIER (Charles) – LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t. 3 et 4, [seconde partie uniquement / mq. les t. 1 & 2]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48666-1_b5f69f87-03f7-4f97-b9f5-b1533e278566.jpg?v=1771252920&width=533)
![TISSOT (Claude-Joseph) – LE DROIT PÉNAL ÉTUDIÉ DANS SES PRINCIPES DANS LES USAGES ET LES LOIS DES DIFFÉRENTS PEUPLES DU MONDE, t. II [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2920-1.jpg?v=1766922844&width=533)
![[Colloque] – LE DROIT CRIMINEL FACE AUX TECHNOLOGIES NOUVELLES DE LA COMMUNICATION, Actes du VIIIe Congrès de l’Association française de Droit Pénal, Grenoble 1985](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22569-1.jpg?v=1766926031&width=533)
![[Colloque] – REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 48e année, 3e-4e trim. 1977, n° 3-4, LA PRÉVENTION ET LA SUPPRESSION DE LA TORTURE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8021-1_6ea59a87-9cfa-475f-8828-ddae2b4923ca.jpg?v=1766914831&width=533)
