Résultats de la recherche
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[GIP], Conseil d’État
LES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT PUBLIC
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif - Droit Public]
DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques More...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PELTIER (Virginie)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA NOTION D’INEXISTEN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SALON (Serge)
DÉLINQUANCE ET RÉPRESSION DISCIPLINAIRES DANS L...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean)
ESSAI SUR LA POLITIQUE DES SUBVENTIONS ADMINIST...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BRÉCHON-MOULÈNES (Christine)
LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITO...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Haut Conseil du Secteur Public]
LE SECTEUR PUBLIC CONCURRENTIEL EN 1987 - 1988,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FAUCHILLE (Paul)
TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 8e éd., e...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
GIRAUD (Émile)
A PROPOS DE L’AFFAIRE CUBAINE. - LA “QUARANTAIN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUMAS (Jacques)
DU DÉNI DE JUSTICE CONSIDÉRÉ COMME CONDITION DE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GANSHOF VAN DER MEERSCH (Walter)
L’ORDRE JURIDIQUE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES E...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRAL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FABELA (Isidro)
INTERVENTION, Pub. de la revue générale de droi...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LEPOINTE (Gabriel)
DROIT MÉDICAL ET DROIT SOCIAL, La responsabilit...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Revue]
TENDANCES ET POLITIQUES DES PRIVATISATIONS, vol...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif – C.I.R.I.E.C. international et T.E.P.S.A.]
LES ENTREPRISES PUBLIQUES DANS L’UNION EUROPÉEN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BURDEAU (Georges)
LES LIBERTÉS PUBLIQUES, 4e éd. revue et complétée
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DOCUMENTS SUR BERLIN 1943 - 1963 publiés sous l...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DEMENTHON (Henri)
TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, 6e éd. entièrement...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Rapport]
SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUBOIS-RICHARD (Paul, GORDON (Ezékiel), MOUSKHELI (Michel)
ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC, Suivi d’une Bibliogra...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ÉCONOMIE DIRIGÉE, conférences organisées par ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DUPUY (Pierre-Marie)
LA RESPONSABILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTATS POUR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[GIP], Conseil d’État – LES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT PUBLIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9797-1_8e2d5064-6c9a-4dfd-b7bf-0eb2743acf86.jpg?v=1766915596&width=533)
![[Collectif - Droit Public] – DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques Moreau, 3e éd. : t. I : Théorie générale de l’État et Droit Constitutionnel, Droit administratif ; t. II : Droit administratif, coll. Collectivités territoriales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42118-1.jpg?v=1766939966&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN ET LA JURISPRUDENCE, colloque des 25 et 26 mai 1989 au Conseil constitutionnel, coll. Recherches politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56191-1.jpg?v=1774863248&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRALISATION, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46207-1.jpg?v=1766943454&width=533)
![[Revue] – TENDANCES ET POLITIQUES DES PRIVATISATIONS, vol. 1, n° 2, Centre pour la coopération avec les économies européennes en transition](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53706-1.jpg?v=1766955727&width=533)
![[Collectif – C.I.R.I.E.C. international et T.E.P.S.A.] – LES ENTREPRISES PUBLIQUES DANS L’UNION EUROPÉENNE : ENTRE CONCURRENCE ET INTÉRÊT GÉNÉRAL, sous la direction de Bernard Thiry et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes, v](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46158-1.jpg?v=1766943404&width=533)
![[Collectif] – DOCUMENTS SUR BERLIN 1943 - 1963 publiés sous les auspices de l’Inst. de recherches de la Société allemande de politique étrangère à Bonn](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23704-1.jpg?v=1766927034&width=533)
![[Rapport] – SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CONCURRENCE ET NOUVELLES RÉGULATIONS, Rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux, Commissariat Général du Plan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46168-1.jpg?v=1766943419&width=533)
![[Collectif] – L’ÉCONOMIE DIRIGÉE, conférences organisées par la Société des anciens élèves et élèves de l’École libre des sciences politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22249-1.jpg?v=1766925891&width=533)
