Résultats de la recherche
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[Journal officiel]
CONVENTIONS INTERNATIONALES : ACCORDS DE PARIS ...
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BUISSON (Bernard), LACGER (Michel de) et TANDEAU DE MARSAC (Xavier)
ÉTUDE SUR LE CONTRAT DE CONCESSION EXCLUSIVE, c...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LE CONSOMMATEUR, JOURNÉES COLOMBIENNES, t. LVII...
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[Colloque]
LE DROIT DES ACTIVITÉS SPATIALES À L’AUBE DU XX...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LES CONTRATS SPÉCIAUX, 2...
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MERCADAL (Barthélémy) et JANIN (Philippe)
LES CONTRATS DE COOPÉRATION INTERENTREPRISES, 1...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, t. VIII : LES CONTRATS SP...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économi...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PHYTILIS (Jacques), KISLIAKOFF (Nadia), SPITTERI (Henri) et FRÊCHE (Georges)
QUESTIONS ADMINISTRATIVES DANS LA FRANCE DU XVI...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LEPELTIER (Eugène)
LA RÉSOLUTION JUDICIAIRE DES CONTRATS POUR INEX...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
COLLART DUTILLEUR (François) et DELEBECQUE (Philippe)
CONTRATS CIVILS ET COMMERCIAUX, 3ème éd.coll. P...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de MÄCH (Gérald), MAZEAUD (Denis) et SCULZE (Reiner)]
NOUVEAUX DÉFIS DU DROIT DES CONTRATS EN FRANCE ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe)
DROIT DES OBLIGATIONS, 9ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SAMPSON (Anthony)
THE ARMS BAZAAR. THE COMPANIES, THE DEALERS, TH...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RONDEL (Georges)
DU CONTRAT LITERIS (Droit romain) ; DE LA MOBIL...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
EVENETT (Simon J.) et HOEKMAN (Bernard)
THE WTO AND GOVERNMENT PROCUREMENT, coll. Criti...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MALINVERNI (Pierre)
LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET LES CONTRA...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CREMIEU (Louis)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE CONTRAT ÉCONOMIQUE INTERNATIONAL - STABILITÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VÉZINHET (Auguste)
DE L’ERREUR ET DE SES EFFETS DANS LES CONTRATS ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LARNAUDE (Ferdinand)
RAPPORT à Monsieur le garde des Sceaux, Ministr...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
SAINCTELLETTE (Charles)
LOUAGE DE SERVICES - PROJET DU GOUVERNEMENT - A...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
FONDS DE COMMERCE, VENTE ET LOCATION GÉRANCE, D...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
VIRICEL (André)
LE DROIT DES CONTRATS DE L’INFORMATIQUE - Négoc...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Journal officiel] – CONVENTIONS INTERNATIONALES : ACCORDS DE PARIS DU 23 OCTOBRE 1954, J.O. n° 60-21 S, coll. Textes d’intérêt général, tirage à part](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29146-1.jpg?v=1766930227&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE CONSOMMATEUR, JOURNÉES COLOMBIENNES, t. LVII / 2007, Avant-propos de Michel Grimaldi, Rapport de synthèse de Laurent Aynès](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53813-1.jpg?v=1766956090&width=533)
![[Colloque] – LE DROIT DES ACTIVITÉS SPATIALES À L’AUBE DU XXIe SIÈCLE, Actes du colloque des 10 et 11 juin 2004 - Dijon, Laurence Ravillon (dir.), Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, Année 2000, v](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57669-1.jpg?v=1779697389&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économie et politique d’un nouveau service public, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46227-1.jpg?v=1766943472&width=533)
![[Sous la direction de MÄCH (Gérald), MAZEAUD (Denis) et SCULZE (Reiner)] – NOUVEAUX DÉFIS DU DROIT DES CONTRATS EN FRANCE ET EN EUROPE, coll. GPR Grundlagen Schriften zum Gemeinschaftsprivatrecht](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40434-1.jpg?v=1766938284&width=533)
![CREMIEU (Louis) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en Droit, Écoles de Notariat, Instituts Techniques), t. II [seul] : Théorie générale des obligations - Les contrats usuels (Vente, Louage de choses, Sociétés civiles) - Le contrat de mariage et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36218-1.jpg?v=1766934487&width=533)
![[Colloque] – LE CONTRAT ÉCONOMIQUE INTERNATIONAL - STABILITÉ ET ÉVOLUTION, Préface de László Réczei, Travaux des VIIèmes Journées d’études juridiques Jean Dabin organisées à Louvain-La-Neuve les 22-23 nov. 1973, publiés sous les auspices du Centre Ch. de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48682-1.jpg?v=1766945486&width=533)
![[Collectif] – FONDS DE COMMERCE, VENTE ET LOCATION GÉRANCE, Dossier pratique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50727-1.jpg?v=1766947963&width=533)
