Résultats de la recherche
-
BOULOUIS (Jean)
ESSAI SUR LA POLITIQUE DES SUBVENTIONS ADMINIST...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SAUVAGE (Francis)
MANUEL PRATIQUE DU TRANSPORT DES MARCHANDISES P...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LES AUTEURS DU DICTIONNAIRE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE
LE COUP D’ÉTAT DU 2 DÉCEMBRE 1851, Historique d...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CHARRIER (Jacques)
LA NOTION DE REVENU EN DROIT CIVIL, Thèse (Prés...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LAVOIX et MOSÈS
NOTIONS PRATIQUES SUR LES BREVETS D’INVENTION, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ANDRÉ (Louis)
TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREF...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
GIBBON (E.)
PRÉCIS DE L’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, formant l...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
CHAPAL (Philippe)
L’ARBITRABILITÉ DES DIFFÉRENDS INTERNATIONAUX, ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BOUJU (André)
DIRECTION DES ENTREPRISES ET BREVETS D’INVENTION
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BRAHMI ZOUAOUI (Najet)
L’INTERVENTION JUDICIAIRE DANS LES PROCÉDURES D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COLIN (Nathalie)
CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS DE DROIT SOCI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TOUBIANA (Annie)
LE DOMAINE DE LA LOI DU CONTRAT EN DROIT INTERN...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CARTIER (Gallus)
INSTITUTIONES JURISPRUDENTIÆ CANONICO-CIVILIS q...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RELANCE DU BREVET COMMUNAUTAIRE ET LA RÉVISI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MAROGER (Gilbert)
LA QUESTION DES MATIÈRES PREMIÈRES ET LES REVEN...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BRUNEMANN (Johann)
JOHANNIS BRUNNEMANNI, JURISCONSULTI COMMENTARIU...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
Collectif
DICTIONNAIRE FIDUCIAIRE - FISCAL 1990 : Impôts ...
Prix habituel 18,00 €Prix habituel -
BUGNIET (M.)
TRAITÉ DE BORNAGE, DE LA REVENDICATION ET DU DR...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 17ème jou...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MODERNE (Franck)
LES CONVENTIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Cour des Comptes]
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIAL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GARY (Ferdinand)
DE LA CONDITION JURIDIQUE DES FRANÇAIS À L’ÉTRA...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, Commentaire article par article, sous la direction de Louis-Edmond Pettiti, Emmanuel Decaux et Pierre-Henri Imbert, Préface de Pierre-Henri Teitgen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54624-1.jpg?v=1774860494&width=533)
![[Colloque] – LA RELANCE DU BREVET COMMUNAUTAIRE ET LA RÉVISION DE LA CONVENTION DE MUNICH, Colloque Grenoble - 26 mars 1999, Organisation et publication bénéficiant du concours de la Commission européenne et du soutien financier de l’Université Pierre Men](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56450-1_0166ce60-49f5-4a2e-98e6-d3bc2f9cfc72.jpg?v=1788854645&width=533)
![[Collectif] – LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, Commentaire article par article, sous la direction de Louis-Edmond Pettiti, Emmanuel Decaux et Pierre-Henri Imbert, Préface de Pierre-Henri Teitgen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50449-1.jpg?v=1766947538&width=533)
![[Cour des Comptes] – LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES, Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54352-1.jpg?v=1774859822&width=533)
