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DESCHANEL (Paul)
L’ORGANISATION DE LA DÉMOCRATIE, deuxième mille
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BASTID (Paul)
DOCTRINES ET INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA SECO...
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FAVOREU (Louis)
DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ...
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DUVERGER (Maurice)
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RENOUVIER (Charles)
MANUEL RÉPUBLICAIN DE L’HOMME ET DU CITOYEN, no...
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MONNET (François)
REFAIRE LA RÉPUBLIQUE, André Tardieu : une déri...
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COMTE DE PARIS
À PROPOS DU RÉARMEMENT DE L’ALLEMAGNE, Bulletin...
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DUVERGER (Maurice)
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[Colloque]
LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITO...
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ROUSSEAU (Dominique)
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 2ème éd.,...
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PIQUET-MARCHAL (Marie-Odile)
LA CHAMBRE DE RÉUNION DE METZ, Préface Robert B...
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[Rapport]
RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET AU PAR...
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MÉRIGNHAC (Alexandre) et MIQUEL (René)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ORDONNANCES SU...
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LE DROIT DE VETO DANS L’ORGANISATION DES NATION...
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[Journal officiel]
FONCTION PUBLIQUE. DROIT SYNDICAL ET ORGANISMES...
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ARDANT (Philippe)
INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNE...
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[OCDE]
RÈGLEMENT DE PROCÉDURE DE L’ORGANISATION DE COO...
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AMAURY (Philippe)
DE L’INFORMATION ET DE LA PROPAGANDE D’ÉTAT, LE...
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[Collectif]
DÉMOCRATIE, sous la dir. de Robert Darnton et O...
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AVRIL (Pierre)
LE GOUVERNEMENT DE LA FRANCE, coll. Citoyens do...
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[Constitution]
DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN D...
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SUEL (Marc)
L’UNION DÉMOCRATIQUE ET SOCIALISTE DE LA RÉSIST...
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RÉGULATIONS Sous la direction de Arnaud SÉE Pr...
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ROBERT (Jacques), VEDEL (Georges), GENEVOIS (Bruno), ROUSSEAU (Dominique)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL EN SON TEMPS, Revue ...
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![[Colloque] – LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN ET LA JURISPRUDENCE, colloque des 25 et 26 mai 1989 au Conseil constitutionnel, coll. Recherches politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56191-1.jpg?v=1774863248&width=533)
![[Rapport] – RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET AU PARLEMENT, 1981-1982, prévu par l’art. 23 de la loi du 6 janvier 1978, Commission nationale de l’informatique et des libertés,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49228-1.jpg?v=1766946091&width=533)
![[Journal officiel] – FONCTION PUBLIQUE. DROIT SYNDICAL ET ORGANISMES CONSULTATIFS, Journal officiel n° 1534](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22119-1.jpg?v=1766925780&width=533)
![[OCDE] – RÈGLEMENT DE PROCÉDURE DE L’ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES, texte bilingue français-anglais](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22234-1.jpg?v=1766925883&width=533)
![[Collectif] – DÉMOCRATIE, sous la dir. de Robert Darnton et Olivier Duhamel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57747-1_630a8449-fd27-47a9-b9d4-81229f5fdd0a.jpg?v=1780997766&width=533)
![[Constitution] – DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN DE NORMANDIE (…) et les variations qu’elle a subi depuis Rollon jusqu’à Philippe (…) et depuis ce Prince jusqu’à nous](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28429-1.jpg?v=1766929862&width=533)
