Résultats de la recherche
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DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
Christian BRUSCHI, un historien du droit dans l...
Prix habituel 98,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean) et alii
L’IMMEUBLE URBAIN À USAGE D’HABITATION, Études ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
NOWINA (Roger)
MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PROFITS ILLICI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BONJEAN (Louis-Bernard)
TRAITÉ DES ACTIONS ou EXPOSITION HISTORIQUE DE ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
CAPMAS (Charles)
DE LA RÉVOCATION DES ACTES FAITS PAR LE DÉBITEU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ROUSSELIER (Amédée)
DES RESTRICTIONS APPORTÉES À LA PROPRIÉTÉ PRIVÉ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TAUPIER (Michel)
LA DÉCENTRALISATION DANS L’ŒUVRE D’ALEXIS DE TO...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RAVILLON (Laurence)
DROIT DES ACTIVITÉS SPATIALES, Adaptation aux p...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
VERNET (Prosper)
TRAITÉ DE LA QUOTITÉ DISPONIBLE, ou Traité des ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
STAMBOULIAN (Georges)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE AVE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES INVENTIONS BIOTECHNOLOGIQUES, Protection et...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque]
Colloque : LES PRISES DE PARTICIPATIONS : L’EXE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MELLO (Aloÿsius de)
LA LIQUIDATION (« Winding-Up ») des SOCIÉTÉS en...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FOLLEVILLE (Daniel de)
ESSAI SUR LA POSSESSION DES MEUBLES ET SUR LA R...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
L’EXPORTATION FRANÇAISE ET LES ÉTABLISSEMENTS D...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
Loi CONCERNANT LA RÉPARTITION & LA FIXATION DES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DESPAGNET (Frantz)
ESSAI SUR LES PROTECTORATS, Étude de droit inte...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
FRANSSEN (Max)
LES PERSPECTIVES DE L’UNIFICATION DU DROIT DE C...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DEMENTHON (Henri)
TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, 6e éd. entièrement...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA PROTECTION DES BIENS CULTURELS, Journées pol...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LAURENT (François)
PRINCIPES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 3e édition
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
PROUDHON (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DES DROITS D’USAGE, SERVITUDES RÉELLES, ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LES INVENTIONS BIOTECHNOLOGIQUES, Protection et exploitation, Coll. Le droit des affaires, Propriété intellectuelle, n° 18, Colloque organisé par l’Institut de Recherche en Propriété intellectuelle Henri-Desboisé avec l’Académie de droit euro](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55102-1_f270cc7c-2eea-4266-babc-460756a8d894.jpg?v=1769441587&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PROTECTION DES BIENS CULTURELS, Journées polonaises, t. XL (1989)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4265-1.jpg?v=1774861772&width=533)
