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  • CLÉMENT (Henri) – ÉTUDES SUR LE DROIT RURAL, CIVIL, commercial, administratif et pénal, SUR LES ANCIENS USAGES qui sont encore appliqués, sur plusieurs lois spéciales, sur la doctrine et la jurisprudence ; 2e éd. revue, corrigée et augmentée d’un appendic

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    Prix habituel 35,00 €
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  • [Colloque] – LE DROIT CRIMINEL FACE AUX TECHNOLOGIES NOUVELLES DE LA COMMUNICATION, Actes du VIIIe Congrès de l’Association française de Droit Pénal, Grenoble 1985

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  • CLERC (François) – LE CODE PÉNAL SUISSE ET LE DROIT PÉNAL INTERNATIONAL, extrait du Recueil de Travaux publié par la Faculté de Droit de l’Université de Neuchâtel à l’occasion du Centenaire de la Fondation de l’Académie

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  • [Colloque] – LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNELLES ENVISAGÉES COMME SANCTION PÉNALE, Journées franco-belgo-luxembourgeoises de science pénale (Paris, les 12 et 13 novembre 1965), extrait de la Revue de droit pénal et de criminologie, nov. 19

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  • LEVASSEUR (Georges) – LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE DEPUIS L’APPLICATION DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE, extrait de la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, numéro juillet-septembre 1959

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  • [Collectif] – SANG ET DROIT PÉNAL, À propos du sang contaminé..., dir. Jean Pradel, Travaux de l’institut de sciences criminelles de Poitiers, vol. XIV

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    Prix habituel 35,00 €
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  • LAGET-VALDESON et LAGET (Louis) – THÉORIE DU CODE PÉNAL ESPAGNOL Comparée avec la législation française

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  • REVUE DE DROIT PÉNAL MILITAIRE ET DE DROIT DE LA GUERRE, n° XI-2, 1972

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  • BRAUDO (Serge) – L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN DROIT PÉNAL, Préface Robert Vouin, coll. Travaux et Recherches de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Criminelles” n° 1

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  • FAVOREU (Louis) – DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ POLITIQUE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Extrait de la Revue française de droit constitutionnel

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  • LEVASSEUR (Georges) – VERS UNE PROCÉDURE D’INSTRUCTION CONTRADICTOIRE, extrait de la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, numéro avril-juin 1959

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  • [Collectif] – DES ÉCOCRIMES À L’ÉCOCIDE, Le droit pénal au secours de l’environnement, Préface de Mireille Delmas-Marty, dir. de Laurent Neyret

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  • STEFANI (Gaston) – COURS DE PROCÉDURE PÉNALE, Licence 3e année, 1957-1958

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    Prix habituel 40,00 €
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  • LE POITTEVIN (Gustave) – DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE, 5e éd. entièrement refondue et considérablement augmentée

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  • Périodique – REVUE PÉNITENTIAIRE ET DE DROIT PÉNAL, oct.-déc. 1984

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  • DAVID (Marcel) – ÉTUDES SUR L’INTERDIT QUOD VI AUT CLAM, Annales de l’Université de Lyon, 3e série, Droit, fasc. 10

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  • VOUIN (Robert) – DROIT PÉNAL SPÉCIAL, 2ème éd. coll. Précis Dalloz, tome premier : Les infractions contre les biens, les personnes, la famille, les mœurs et la paix publique

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