Résultats de la recherche
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MAZEAUD (Henri et Léon, Jean)
LEÇONS DE DROIT CIVIL, t. IV - 2e vol. : Succes...
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VILLELA (Anne-Marie)
LA TRANSMISSION D’HÉRÉDITÉ EN DROIT BRÉSILIEN E...
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OSSET (Marcel)
ÉTUDE DE JURISPRUDENCE SUR LA SIMULATION DANS L...
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NICOLAÏDÈS (Nicolas)
LE DROIT À L’HÉRITAGE, Arbres généalogiques - R...
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BOUTARD LABARDE (Marie-Chantal), CANIVET (Guy), CLAUDEL (Emmanuelle), MICHEL-AMSELLEM (Valérie) et VIALENS (Jérémie)
L’APPLICATION EN FRANCE DU DROIT DES PRATIQUES ...
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CAILLEMER (Robert)
ORIGINES ET DÉVELOPPEMENT DE L’EXÉCUTION TESTAM...
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CAMARELÆ (Francisci) CAMARELLI (Francesco)
DE LEGATIS ET SINGULIS REBUS PER FIDEICOMMISSUM...
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PONT (Paul) (continuateur de Victor-Napoléon MARCADÉ)
EXPLICATION DU CODE NAPOLÉON : 1°) TRAITÉ-COMME...
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POULLE (Guillaume)
LE DIVORCE ET LES LOIS DU 27 JUILLET 1884 ET DU...
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ŒUVRES DE Me DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ D...
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[Sous la direction de TERRÉ (François)]
LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et b...
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DROIT CIVIL, Contrat de mariage et régimes matr...
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L’OBLIGATION DE DÉLIVRANCE DANS LA VENTE DE MEU...
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MASSIP (Jacques), MORIN (Georges) et AUBERT (Jean-Luc)
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ROSSEL (Virgile)
MANUEL DU DROIT FÉDÉRAL DES OBLIGATIONS, 4e éd....
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FOLAIN-LE BRAS (Marthe)
UN PROJET D’ORDONNANCE DU CHANCELIER DAGUESSEAU...
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GRÉGOIRE (Louis)
LE « DIVORCE » DE NAPOLÉON ET DE L’IMPÉRATRICE ...
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HÉDOUIN (Joseph) et POUGNET (Max)
Hédouin : DE L’USURPATION DE TITRES NOBILIAIRES...
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SCHMALZGRUEBER (Franz)
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WAHL (Albert)
LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ D’APRÈS LA LOI DU ...
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LELOIR (Georges)
CODE DE LA PUISSANCE PATERNELLE Sur la personne...
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DURANTON (Alexandre)
COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, ...
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[Chasse], SOREL (Alexandre)
DU DROIT DE SUITE ET DE LA PROPRIÉTÉ DU GIBIER ...
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![BOSSII (Ioan Angeli) [BOSSI (Giovanni Angelo)] – R.P.D. Ioan. Angeli Bossii, ex Cleric. Regul. Barnabitis, congreg. S. Pauli, Tractatus de peculiari effectu contractus matrimonii, nempe de Dote Filiabus danda, déque Dote in vniuersum iuxta vtrumque forum](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53034-1.jpg?v=1766953734&width=533)
![[Sous la direction de TERRÉ (François)] – LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et biens propres - Concubinage - Divorce - Donation entre époux - Régime matrimonial (choix, changement) - Logement de la famille - Société entre époux - Transmission aux](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40339-1.jpg?v=1766938219&width=533)
![ROSSEL (Virgile) – MANUEL DU DROIT FÉDÉRAL DES OBLIGATIONS, 4e éd., complétée et profondément remaniée, avec la collaboration du Dr Jean Rossel, [et] SUPPLÉMENT Signalant les principales décisions de la jurisprudence fédérale et cantonale, ainsi que les é](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58034-1_4880626d-5b9e-42e5-9068-2c90855b7c4f.jpg?v=1788855537&width=533)
![LELOIR (Georges) – CODE DE LA PUISSANCE PATERNELLE Sur la personne des enfants et descendants, [mq. t. II]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53274-1.jpg?v=1766954422&width=533)
![[Chasse], SOREL (Alexandre) – DU DROIT DE SUITE ET DE LA PROPRIÉTÉ DU GIBIER TUÉ, BLESSÉ OU POURSUIVI. Examen de la doctrine & de la jurisprudence, 2e éd. considérablement augmentée et suivie du TRAITÉ DU DROIT DE SUITE par le Verrier de la Conterie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50742-1.jpg?v=1766947990&width=533)
