Résultats de la recherche
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[Collectif]
LES ASPECTS ADMINISTRATIFS DE LA RÉGIONALISATIO...
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[Cour des Comptes]
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIAL...
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[Colloque]
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du C...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LEGRAND (André)
L’OMBUDSMAN SCANDINAVE. ÉTUDES COMPARÉES SUR LE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Boletin Oficial del Estado]
LEY DE PROCEDIMIENTO ADMINISTRATIVO Y DISPOSICI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Association Internationale des Juristes Démocrates]
ASPECTS JURIDIQUES DE LA NEUTRALITÉ, Travaux de...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Anonyme
DÉTENUS ÉTRANGERS, Recommandation n° R(84) 12 a...
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GABOLDE (Christian)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LEPAGE-JESSUA (Corinne) et HUGLO (Christian)
CODE DES PROCÉDURES ADMINISTRATIVES CONTENTIEUS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DELACOURTIE (E.)
ÉLÉMENTS DE LÉGISLATION CIVILE, 4ème année conf...
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GABOLDE (Christian)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BONNARD (Roger)
LE RECRUTEMENT ET LA DISCIPLINE DES FONCTIONNAI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GUYOMAR (Mattias), SEILLER (Bertrand)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, coll. HyperCours
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DELAISI (Pierre)
LA CIRCULATION DES TITRES DE SOCIÉTÉS NULLES OU...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DELACOURTIE (E.)
ÉLÉMENTS DE LÉGISLATION COMMERCIALE ET INDUSTRI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PRÉLOT (Marcel)
INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CADILHAC (Paul-Émile)
LES PROJETS DE RÉGIONALISME ADMINISTRATIF, Thès...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Colloque]
ASPECTS JURIDIQUES DE LA NEUTRALITÉ, VIIème Con...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
CONGRÈS INTERNATIONAL D’ÉTUDE SUR LE PROBLÈME D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BASSO (Jacques)
LES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DANS LE DÉPARTEMENT ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DELEBECQUE (Philippe) & PANSIER (Frédéric-Jérôme)
DROIT DES OBLIGATIONS, Contrat et quasi-contrat...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CIRCULATION DES CONCEPTS JURIDIQUES : LE DRO...
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[Collectif]
STRATÉGIES D’INSTRUMENTALISATION JURIDIQUE ET C...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
POLITIQUE DES LOIS EN EUROPE, LA FILIATION COMM...
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![[Collectif] – LES ASPECTS ADMINISTRATIFS DE LA RÉGIONALISATION, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52370-1.jpg?v=1766952309&width=533)
![[Cour des Comptes] – LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES, Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54352-1.jpg?v=1774859822&width=533)
![[Colloque] – LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du Colloque de l’Association Internationale des Sciences Juridiques Uppsala 26-18 juin 1984 publié par Louis Favoreu et J.-A. Jolowicz, Coll. Droit Public Positif](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52282-1.jpg?v=1766951867&width=533)
![[Boletin Oficial del Estado] – LEY DE PROCEDIMIENTO ADMINISTRATIVO Y DISPOSICIONES COMPLEMENTARIAS, coll. Textos legales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25704-1.jpg?v=1766928505&width=533)
![[Association Internationale des Juristes Démocrates] – ASPECTS JURIDIQUES DE LA NEUTRALITÉ, Travaux de la troisième commission, VIIe Congrès de l’association Internationales des Juristes Démocrates, Sofia 10-14 octobre 1960](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42719-1.jpg?v=1766940856&width=533)
![[Colloque] – ASPECTS JURIDIQUES DE LA NEUTRALITÉ, VIIème Congrès de l’Assocation internationale des Juristes Démocrates, Sofia, du 10 au 14 octobre 1960, travaux de la 3ème commission](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21780-1.jpg?v=1766925612&width=533)
![[Colloque] – CONGRÈS INTERNATIONAL D’ÉTUDE SUR LE PROBLÈME DES ZONES SOUS-DÉVELOPPÉES - ASPECTS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIFS. PROBLÈMES THÉORIQUES ; Centro nazionale di prevenzione e difesa sociale, Milan les 10 - 15 octobre 1954 ; éd. française](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23876-1.jpg?v=1766927224&width=533)
![[Collectif] – LA CIRCULATION DES CONCEPTS JURIDIQUES : LE DROIT INTERNATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ENTRE MONDIALISATION ET FRAGMENTATION, sous la dir. de Hélène Ruiz Fabri et Lorenzo Gradoni, UMR de Droit comparé de Paris, vol. 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50119-1.jpg?v=1766947100&width=533)
![[Collectif] – STRATÉGIES D’INSTRUMENTALISATION JURIDIQUE ET CONCURRENCE, dir. Antoine Masson, coll. Droit, Management et Stratégies](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56648-1.jpg?v=1774861688&width=533)
![[Collectif] – POLITIQUE DES LOIS EN EUROPE, LA FILIATION COMME MODÈLE DE COMPARAISON, sous la direction de Louis Assier-Andrieu et Jacques Commaille, coll. Droit et Société, t. 11](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47034-1.jpg?v=1766943980&width=533)
