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JAPIOT (René)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT PROCÉDURA...
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DONNEDIEU DE VABRES (Henri)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE LÉGI...
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[A.N.S.A. - Collectif]
LA LÉGISLATION DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, Recuei...
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MAZEAUD (Léon)
LE CONTRAT DE REMORQUAGE (Extrait des Annales d...
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SOHR (Frédéric)
LE DROIT MARITIME ET SON UNIFICATION INTERNATIO...
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[Code]
LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION de 1960 à 1968 e...
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LIET-VEAUX (Georges)
LE DROIT DE LA CONSTRUCTION, 4e éd. 1976
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[Collectif]
ANNUAIRE DU DROIT DE LA MER, Institut du Droit ...
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TREBULLE (Guy)
L’ÉMISSION DE VALEURS MOBILIÈRES PAR LES SOCIÉT...
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[Collectif]
LA LOI SRU ET LE DROIT DE L’URBANISME, Urbanism...
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DANJON (Daniel)
TRAITÉ DE DROIT MARITIME, t. III (uniquement)
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WEISS (Siegfried)
CODE DU DROIT MARITIME INTERNATIONAL, Tel qu’il...
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[Colloque - SFDI]
LA CIRCULATION DES INFORMATIONS ET LE DROIT INT...
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MEYER (André)
LA LICENCE DES DÉBITANTS DE BOISSONS, Universit...
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LIET-VEAUX (Georges)
LE DROIT DE LA CONSTRUCTION, 8ème éd.
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BÉDARRIDE (Jassuda)
DROIT COMMERCIAL. Commentaire du CODE DE COMMER...
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LAMÉ-FLEURY (Ernest)
DE LA LÉGISLATION MINÉRALE SOUS L’ANCIENNE MONA...
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AUBY (Jean-Bernard) et PÉRINET-MARQUET (Hugues)
DROIT DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION, 5èm...
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REULOS (Alexandre)
CODE ANNOTÉ DES LOYERS, TEXTE DES LOIS EN VIGUE...
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MOURRE (Alexis)
DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ EUROPÉEN DES AFFAIRES, D...
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PONTAVICE (Emmanuel du)
LE STATUT DES NAVIRES, Lois des 3 janvier 1967 ...
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[Collectif]
LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN DROIT FRANÇAIS ET...
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[Collectif]
RECUEIL DES COURS, Académie de droit internatio...
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BOULANGER (François)
DE LA CODIFICATION DU DROIT DE LA RESPONSABILIT...
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![[A.N.S.A. - Collectif] – LA LÉGISLATION DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, Recueil des textes à jour au 15 mai 1947, Association Nationale des Sociétés par Actions, n° 70/1947](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44722-1.jpg?v=1766942140&width=533)
![[Code] – LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION de 1960 à 1968 et 1970, 1972 , recueil de textes établi par le Service Juridique de Conseil Supérieur de l’Ordre des Architectes, sous la direction de Georges Liet-Veaux, coll. Techniques et Architecture](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36426-1.jpg?v=1766934707&width=533)
![[Collectif] – ANNUAIRE DU DROIT DE LA MER, Institut du Droit économique de la Mer : 1996, t. I (642 p.) ; 1997, t. II (747 p.) ; 1999, t. IV (744 p.) ; 2000, t. V (740 p.) ; 2001, t. VI (720 p.) ; 2006, t. XI (783 p.) ; 2008, t. XIII (844 p.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50298-1.jpg?v=1766947308&width=533)
![[Collectif] – LA LOI SRU ET LE DROIT DE L’URBANISME, Urbanisme - Fiscalité - Contrats d’aménagement - Procédure - Social, coll. Litec Immo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36368-1.jpg?v=1766934633&width=533)
![[Colloque - SFDI] – LA CIRCULATION DES INFORMATIONS ET LE DROIT INTERNATIONAL, Colloque de Strasbourg (2-4 juin 1977), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44114-1.jpg?v=1766941669&width=533)
![[Collectif] – LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT COMPARÉ, coll. Droit et économie de l’environnement](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38907-1.jpg?v=1766936671&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES COURS, Académie de droit international, 1935 -I, t. 51 de la collection](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/11237-2_cbb3d247-9e1e-423e-9259-4fe9aeb4aefa.jpg?v=1766915753&width=533)
