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  • CELLERIER (Claude) – DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE LORS DE L’USAGE D’UN VÉHICULE AUTOMOBILE PAR UN TIERS NON AUTORISÉ, Thèse présentée pour obtenir le titre de Docteur en droit de l’Université de Genève, Thèse n° 444

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  • BUIRETTE (Patricia) – LA PARTICIPATION DES ÉTATS DU TIERS-MONDE À L’ÉLABORATION DU DROIT INTERNATIONAL. ESSAI DE QUALIFICATION, Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne, Sciences économiques, juridiques et humaines

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  • [Coutumes], MARCILLY – COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues ; un Extrait des Substitutions, & des Tables

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  • LEVASSEUR (E.) – HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première partie : Avant 1789, Deuxième partie : De 1789 à nos jours (Avec un avertissement de Aug. Deschamps)

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  • GRASSERIE (Raoul de la) – CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896, Exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Suivi de la loi d’introduction, de la loi sur les livres fonciers et de celle sur la vente et l’administration forcée, de la loi sur la cons

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  • MAUDUIT (Hippolyte de) – RÉVOLUTION MILITAIRE DU DEUX DÉCEMBRE 1851, Précédée de la vérité quand même à tous les partis, Et de curieux entretiens de l’auteur avec le Prince Louis-Napoléon, Nouvelle éd.

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