Résultats de la recherche
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MONGÉLOUS (J.)
MANUEL POUR LA TENUE ET LA VÉRIFICATION DES ACT...
Prix habituel 90,00 €Prix habituelPrix promotionnel 90,00 € -
[Collectif]
SUR LA FORME ET LA PROCÉDURE DE L’ACTE ADMINIST...
Prix habituel 40,00 €Prix habituelPrix promotionnel 40,00 € -
DE LA GRANGE (Guy)
DE LA NULLITÉ DES ACTES DES ALIÉNÉS
Prix habituel 45,00 €Prix habituelPrix promotionnel 45,00 € -
[Collectif]
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DU FAIT DE L’ENTREPRIS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
FLOUR (Jacques) et AUBERT (Jean-Luc)
DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, vol. I : L’ACTE J...
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
GALLUS
L’ACTE GÉNÉRAL D’ARBITRAGE, extrait de la Revue...
Prix habituel 30,00 €Prix habituelPrix promotionnel 30,00 € -
DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT ...
Prix habituel 900,00 €Prix habituelPrix promotionnel 900,00 € -
FLOUR (Jacques) et AUBERT (Jean-Luc)
LES OBLIGATIONS, 1. l’acte juridique, 5ème éd. ...
Prix habituel 12,00 €Prix habituelPrix promotionnel 12,00 € -
DAILLY (Jean)
DE LA RESPONSABILITÉ DES PERSONNES MORALES PUBL...
Prix habituel 35,00 €Prix habituelPrix promotionnel 35,00 € -
BAILLY (Victor)
LA CESSATION DE L’ILLICITE EN DROIT INTERNATION...
Prix habituel 30,00 €Prix habituelPrix promotionnel 30,00 € -
DEJAMME (Henri)
DE LA PROTECTION DES INDIVIDUS CAPABLES contre ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituelPrix promotionnel 50,00 € -
PELLETIER (Émile Le)
MANUEL DES VICES RÉDHIBITOIRES DES ANIMAUX DOME...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 € -
DARESTE (Pierre)
LES VOIES DE RECOURS CONTRE LES ACTES DE LA PUI...
Prix habituel 240,00 €Prix habituelPrix promotionnel 240,00 € -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
TABLES DÉCENNALES DU RECUEIL DES DÉCISIONS DU C...
Prix habituel 270,00 €Prix habituelPrix promotionnel 270,00 € -
GENIN-MERIC (Régine)
LA MAXIME LOCUS REGIT ACTUM, NATURE ET FONDEMEN...
Prix habituel 90,00 €Prix habituelPrix promotionnel 90,00 € -
[BARROT (Odilon), VATIMESNIL, YMBERT]
RECUEIL GÉNÉRAL ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS, ORDON...
Prix habituel 360,00 €Prix habituelPrix promotionnel 360,00 € -
[Collectif]
ACTES DU CINQUIÈME CONGRÈS INTERNATIONAL DE DRO...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
FLOUR (Jacques)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, vol. I : L’ACTE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
FEYDEAU DE SAINT-CHRISTOPHE (Jean de)
DES CRIMES ET DÉLITS DE VIOLENCE ET VOIES DE FA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituelPrix promotionnel 35,00 € -
GALLUS
L’ACTE GÉNÉRAL D’ARBITRAGE, extrait de la Revue...
Prix habituel 30,00 €Prix habituelPrix promotionnel 30,00 € -
LEBIGRE (Arlette)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituelPrix promotionnel 45,00 € -
LE VAYER DE BOUTIGNY (Roland) et M. TALON
TRAITÉ DE L’AUTORITÉ DES ROIS TOUCHANT L’ADMINI...
Prix habituel 500,00 €Prix habituelPrix promotionnel 500,00 € -
DELMAS-SAINT-HILAIRE (Philippe)
LE TIERS À L’ACTE JURIDIQUE, Préface de Jean Ha...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 €Épuisé -
AUSSEL (Jean-Marie)
ESSAI SUR LA NOTION DE TIERS EN DROIT CIVIL FRA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituelPrix promotionnel 140,00 €Épuisé