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JÈZE (Gaston)
LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, ...
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DUEZ (Paul)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE (En ...
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HÉMARD (Jean)
LES CONTRATS À TITRE ONÉREUX ENTRE ÉPOUX, Revue...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
ESCARRA (Jean), ESCARRA (Édouard) et RAULT (Jean)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT COMMERCIA...
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[Colloque]
DU CONTRAT DE PARTENARIAT AU MARCHÉ DE PARTENAR...
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[Coutumes], MARCILLY
COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CH...
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CHATIGNIER
COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES...
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TESTU (François Xavier)
CONTRATS D’AFFAIRE, coll. Dalloz référence
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MONSARRAT (Gaston)
CONTRATS DES COMMUNES, des Sections de Communes...
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ESCARRA (Jean), RAULT (Jean) et HEPP (François)
LA DOCTRINE FRANÇAISE DU DROIT D’AUTEUR, Étude ...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
ROZIS (Jeanne)
L’EXÉCUTION DES OBLIGATIONS (paiement) et les V...
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ASTEGIANO-LA RIZZA (Axelle)
L’ASSURANCE ET LES TIERS, Variations sur le thè...
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BLOCH (Pascale)
LES LETTRES DE CHANGE ET BILLETS À ORDRE DANS L...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, t. VIII : LES CONTRATS SP...
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LAMBERTERIE (Isabelle de), ROUHETTE (Georges), TALLON (Denis)
LES PRINCIPES DU DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT, L’e...
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DENISART (Jean Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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DEMANTE (Antoine Marie)
PROGRAMME DU COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS FAIT...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, t. VIII : LES CONTRATS SP...
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MALINVAUD (Philippe)
LA RESPONSABILITÉ DES INCAPABLES ET DE LA FEMME...
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HOUIN (Roger) et PÉDAMON (Michel)
DROIT COMMERCIAL : Commerçants et entreprises c...
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SCACCIA (Sigismundo)
SIGISMUNDI SCACCIÆ JURISCONS. ROM. TRACTATUS DE...
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TRIPIER (Louis)
LE DROIT mis en pratique, nouveau formulaire, d...
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GRUBER-MAGITOT (Stéphane)
LES CONFLITS DE COUTUMES EN MATIÈRES DE CONTRAT...
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GALLIMARD (Claude)
LE CHANGE, Évolution et technique
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![JÈZE (Gaston) – LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. entièrement revue et considérablement augmentée, t. VI [seul] : Théorie générale des contrats de l’administration, 3e partie : Sanction des obligations contractuelles (concession ; trav](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56031-1.jpg?v=1774864510&width=533)
![[Colloque] – DU CONTRAT DE PARTENARIAT AU MARCHÉ DE PARTENARIAT, Actes du colloque organisé par l’Institut du Droit de l’Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication les 25 et 26 septembre 2014 à l’Université Toulouse 1 Capitole, Études c](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57843-1_cbf90307-6ce2-4e2a-b7a9-93a712d040a0.jpg?v=1780998055&width=533)
![[Coutumes], MARCILLY – COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues ; un Extrait des Substitutions, & des Tables](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39247-1.jpg?v=1766937030&width=533)
![DENISART (Jean Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE, Mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, [mq les t. II et VI] ; SUPPLÉMENT À LA COLLECTION DE M. DENISART Contenant l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53648-1.jpg?v=1766955611&width=533)
![DEMANTE (Antoine Marie) – PROGRAMME DU COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS FAIT À L’ÉCOLE DE PARIS, 2e éd. considérablement augmentée. Tome III [seul] : Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété ; titre 5e Du contrat de mariage et des d](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32774-1.jpg?v=1766931919&width=533)
