Résultats de la recherche
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GAVALDA (Christian) et STOUFFLET (Jean)
DROIT DU CRÉDIT, t. II : EFFETS DE COMMERCE - C...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
DROIT CIVIL, t. IV (Régimes matrimoniaux - succ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
COHENDY (Georges)
LA REPRISE FACULTATIVE DU FONDS PAR L’ASSOCIÉ S...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GENIN (André) et PRUGNARD (Pierre)
LE RÈGLEMENT DES PRIX DE VENTE DES FONDS DE COM...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de TERRÉ (François)]
LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et b...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Loi CONCERNANT LA RÉPARTITION & LA FIXATION DES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VINEY (Geneviève)
LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ : CONDITIONS...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MAMIC (Ivanka)
IMPLEMENTING CODES OF CONDUCT : How Businesses ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DAGOT (Michel) et LEPELTIER (Daniel)
LA LOCATION-ACCESSION, commentaire de la loi du...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BOURJON (François)
LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
GAIN (René) et DELAISI (Pierre)
LES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE, GUIDE FO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CALAIS-AULOY (Jean) et STEINMETZ (Frank)
DROIT DE LA CONSOMMATION, 6ème éd., coll. Préci...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Mélanges Vignes]
L’ÉVOLUTION ET L’ÉTAT ACTUEL DU DROIT INTERNATI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DÉPREZ (Pierre)
SOCIÉTÉ D’ACQUÊTS OU PARTICIPATION AUX ACQUÊTS ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine)
NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
JULLIOT (Charles-Louis)
TRAITÉ-FORMULAIRE DES TITRES NOMINATIFS ET DES ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
GUIÈZE (Jean-Luc)
LE PARTAGE DES COMPÉTENCES ENTRE LA LOI ET LE R...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
TIMMERMANS (G.)
LOI DU 12 JUIN 1816. RÈGLES SPÉCIALES À LA VENT...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GUINCHARD (Serge)
ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE DE L’AFFECTATION D...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe) et JESTAZ (Philippe)
DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 6e éd., coll...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BERLIA (Georges)
L’ÉVOLUTION RÉCENTE DES PRINCIPES FONDAMENTAUX ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
STRYKIO (Samuele) [STRYK (Samuel)]
TRACTATUS DE SUCCESSIONE AB INTESTATO, In quo N...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX DIXMES INFÉODÉS. Signé Louis M...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Sous la direction de TERRÉ (François)] – LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et biens propres - Concubinage - Divorce - Donation entre époux - Régime matrimonial (choix, changement) - Logement de la famille - Société entre époux - Transmission aux](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40339-1.jpg?v=1766938219&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39308-1.jpg?v=1766937151&width=533)
![[Mélanges Vignes] – L’ÉVOLUTION ET L’ÉTAT ACTUEL DU DROIT INTERNATIONAL DE LA MER, sous la direction de Rafael Casado Raigón et Giuseppe Cataldi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51035-1.jpg?v=1766948678&width=533)
![STRYKIO (Samuele) [STRYK (Samuel)] – TRACTATUS DE SUCCESSIONE AB INTESTATO, In quo Non tantum Ordinaria in Allodiis & Feudis succedendi ratio, sed & Extraordinariæ illæ Successiones Prætoriæ, Statutariæ, Fideicommissariæ, Pactitiæ omnis generis, subjuncta](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52590-1.jpg?v=1766952571&width=533)
