Résultats de la recherche
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RASSAT (Michèle-Laure)
DROIT PÉNAL ET PROCÉDURE PÉNALE, coll. Mémentos...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BONNEVILLE DE MARSANGY (Arnould)
DE LA RÉCIDIVE, [Suivi de] DE LA RÉCIDIVE d’apr...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DUVERGER (François)
MANUEL CRIMINEL DES JUGES DE PAIX, considérés c...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GILBERT (P.)
SUPPLÉMENT AU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE (…)...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DAVID (Marcel)
ÉTUDES SUR L’INTERDIT QUOD VI AUT CLAM, Annales...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
RASSAT (Michèle-Laure)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL, Infractions des et contre ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Code - Suisse]
CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHÂTELOIS, Bulletin...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
NOUGUIER (Charles)
LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t. 3 et 4, ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
PRADEL (Jean) et DANIT-JUAN (Michel)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL, éd. à jour au 1er octobre ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GUILLOT (Adolphe)
DES PRINCIPES DU NOUVEAU CODE D’INSTRUCTION CRI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
FRÉJAVILLE (Marcel) SOYER (Jean-Claude)
MANUEL DE DROIT CRIMINEL conforme au programme ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LEFORT (Joseph)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
ROBERT (Jacques-Henri)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, coll. Thémis / Droit
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BAZOT (Théophile)
DE LA RÉCIDIVE D’après la loi des 18 Avril - 13...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Code - Suisse]
CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (du 19 av...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CONTE (Philippe) et MAISTRE DU CHAMBON (Patrick)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, 2ème éd., coll. U série Droit
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ARDENNE DE TIZAC (G. d’)
LE COMPTE CRIMINEL SIMPLIFIÉ, Méthode pratique ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Anonyme
EXAMEN DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE INSTRUITE À S...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUPONT-DELESTRAINT (Pierre)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES ET DES SOCIÉTÉS COMMER...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
IMBERT (Jean)
LA PEINE DE MORT, E.O., coll. Que sais-je ?
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, 13e éd., coll. Précis Dalloz
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GENDREL (Michel)
ÉLÉMENTS DE PROCÉDURE PÉNALE, Procédure pénale ...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel
![BONNEVILLE DE MARSANGY (Arnould) – DE LA RÉCIDIVE, [Suivi de] DE LA RÉCIDIVE d’après la loi des 18 avril - 13 mai 1863, Commentaire des nouveaux articles 57 et 58 du Code pénal par Théophile Bazot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56917-1.jpg?v=1774862094&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle et chambres réunies statuant en matière criminelle, TABLE DÉCENNALE 1950-1959](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38805-1.jpg?v=1766936586&width=533)
![[Code - Suisse] – CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHÂTELOIS, Bulletin du Grand Conseil, 110e vol., Séances des 19 février et 19 avril 1945](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47899-1.jpg?v=1766944621&width=533)
![NOUGUIER (Charles) – LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t. 3 et 4, [seconde partie uniquement / mq. les t. 1 & 2]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48666-1_b5f69f87-03f7-4f97-b9f5-b1533e278566.jpg?v=1771252920&width=533)
![[Code - Suisse] – CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (du 19 avr. 1945)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47898-1.jpg?v=1766944619&width=533)
