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[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)
CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 190...
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COZIAN (Maurice)
PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 17ème éd.,...
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GAVALDA (Christian) et STOUFFLET (Jean)
INSTRUMENTS DE PAIEMENT ET DE CRÉDIT, Effets de...
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GAMBIER (Claude)
LES IMPÔTS EN FRANCE, Traité pratique de la fis...
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GAMBIER (Claude)
LES IMPÔTS EN FRANCE, Traité pratique de la fis...
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COMBRET (Gabriel de)
LA CAISSE NATIONALE DES MARCHÉS, Préface de Ren...
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CHASTAGNARET (Manuel)
DE LA RESPONSABILITÉ FISCALE, Responsabilité de...
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DURAND DE NANCY et RUBEN de COUDER (Joseph)
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BRIE (Christian de) et CHARPENTIER (Pierre)
DOSSIER F… COMME FRAUDE FISCALE, coll. Confront...
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DEVÈZE (Jean) et PÉTEL (Philippe)
DROIT COMMERCIAL : INSTRUMENTS DE PAIEMENT ET D...
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GAMBIER (Claude)
LES IMPÔTS EN FRANCE, Traité pratique de la fis...
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MARTINEZ (Jean-Claude) et MALTA (Pierre di)
DROIT BUDGÉTAIRE, Budget de l’État - Budgets lo...
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[Code - Hongrie]
CODE DE COMMERCE HONGROIS promulgué le 19 mai 1...
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PAROT (Jean-Claude)
FISCALITÉ DE LA CESSION D’ENTREPRISE, Préface d...
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Collectif
LA RÉVISION DES COMPTES ANNUELS ET DES COMPTES ...
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TRIPIER-DROUVILLÉ (Suzanne)
LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES TRAVAILLANT EN FRANCE E...
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[Mélanges Cozian]
ÉCRITS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, Études à l...
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PARDESSUS (Jean-Marie)
TRAITÉ DU CONTRAT ET DES LETTRES DE CHANGE, DES...
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[Cour des Comptes]
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIAL...
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LAUFENBURGER (Henry)
PRÉCIS D’ÉCONOMIE ET DE LÉGISLATION FINANCIÈRES...
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[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE ...
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CONTRAMONT (M. de)
COMMENTAIRE DES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES, E...
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RÉGLEMENTATION DES JEUX DANS LES CASINOS ET PLA...
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PLUS-VALUES PROFESSIONNELLES DES PME, Régimes d...
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![[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul) – CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 1900, Loi sur le change, Loi sur la faillite (législation refondue), Texte - Annotations - Jurisprudence - Droit comparé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58114-1.jpg?v=1790508070&width=533)
![[Code - Hongrie] – CODE DE COMMERCE HONGROIS promulgué le 19 mai 1876, Mis en vigueur le 1er janvier 1876, Suivi des lois hongroises sur le change et la faillite, Traduit du hongrois, annoté et précédé d’une introduction par Raoul De La Grasserie, coll. d](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55199-1.jpg?v=1772795863&width=533)
![[Mélanges Cozian] – ÉCRITS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, Études à la mémoire du professeur Maurice Cozian](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43519-1.jpg?v=1766941270&width=533)
![[Cour des Comptes] – LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES, Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54352-1.jpg?v=1774859822&width=533)
![[Thèse non publiée], MONÉGER (François) – RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45640-1.jpg?v=1766943099&width=533)
