Résultats de la recherche
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BRIEUX (Jean-Jacques)
LA CHINE DU NATIONALISME AU COMMUNISME, coll. E...
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LYONNET (Alain) et MÉNARD (Luc-Alexandre)
RECHERCHES SUR L’ADMINISTRATION DE MISSION DANS...
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STERNE (Pierre)
L’ORIGINE ET LE FONCTIONNEMENT DU TRIBUNAL DES ...
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[Collectif]
Une série de 5 fasc. de Notes & études document...
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NÉGRIN (Jean-Paul)
LE CONSEIL D’ÉTAT ET LA VIE PUBLIQUE EN FRANCE ...
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HÉRISSET (Yves)
LA MONARCHIE BRITANNIQUE AU XXème SIÈCLE
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[Procès], Cassation
EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTE...
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D’AMFREVILLE (Jacques)
DE LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE...
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PICOT (Georges)
LA RÉFORME JUDICIAIRE EN FRANCE
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HAROUEL (Jean-Louis), BARBEY (Jean), BOURNAZEL (Éric) et THIBAUT-PAYEN (Jacqueline)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS DE L’ÉPOQUE FRANQUE À...
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SAINTE LORETTE (L. de)
LE MARCHÉ COMMUN, coll. Armand Colin
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JAMPOLSKAJA (C.A.)
LES ORGANISATIONS SOCIALES ET LE DÉVELOPPEMENT ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MARMOL (Charley del) et DABIN (Léon)
L’APPORT DES JURISTES À LA SOLUTION DES PROBLÈM...
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SARIPOLOS (Nicolas)
LA DÉMOCRATIE ET L’ÉLECTION PROPORTIONNELLE, Ét...
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LAIR (Maurice)
MOMMSEN, HOMME POLITIQUE, Extrait des Annales d...
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[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GR...
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DAUMIER (Honoré)
GRAND ESCALIER DU PALAIS DE JUSTICE, retirage X...
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MELEŃ (Alexander-Czeslaw)
LE DROIT DES GENS ET LE SYSTÈME DU DROIT POLONI...
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VILLARD (Pierre)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DE LA FRANC...
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M. L. F. DUPORT (Louis)
Loi RELATIVE À LA LISTE CIVILE. Signé Louis M. ...
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VON DER OSTEN SACKEN (Wolf)
LA CONDITION DE DROIT PUBLIC DU GRAND-DUCHÉ DE ...
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SÉNÉCHAL (Michel)
DROITS POLITIQUES ET LIBERTÉ D’EXPRESSION DES O...
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BECHMANN (René)
LA RÉFORME BANCAIRE AUX ÉTATS-UNIS, ESSAI HISTO...
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LEROY (Maxime)
VERS UNE RÉPUBLIQUE HEUREUSE
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Collectif] – Une série de 5 fasc. de Notes & études documentaires : L’U.R.S.S. ET L’EUROPE DE L’EST, de 1981 - 1986, sous la direction de Thomas SCHREIBER avec la collaboration du CEDUCEE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25691-1.jpg?v=1766928470&width=533)
![[Procès], Cassation – EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20070-1.jpg?v=1766924418&width=533)
![SARIPOLOS (Nicolas) – LA DÉMOCRATIE ET L’ÉLECTION PROPORTIONNELLE, Étude historique, juridique et politique, [t. II uniquement], [réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55759-1.jpg?v=1774862733&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
